mardi 16 novembre 2010

CONSEIL DE VILLE D'AMOS DU 15 11 2010:TECOLAM N'EST PAS DANS LE MARCHÉ DE TEMLAM-22 000$ POUR LA MAISON AUTHIER- EMPLOYÉE RÉINTÉGRÉE AVEC SOLDE.

L’AMOSSION, JOURNAL INFORMATISÉ
DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES.


VOLUME XLVIII DU 16 NOVEMBRE 2010

PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878

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ÉCHO DE LA SÉANCE DU CONSEIL
DE VILLE D’AMOS DU 15 NOVEMBRE 2010

Tous les membres du conseil sont présents.
Assistent également à la réunion, Messieurs
Nolet , Plante et Lavoie, respectivement D.G.
greffier et trésorier de la Ville.

Le public est composé d’environ dix personnes.

Après avoir adopté le procès-verbal de la
dernière séance, on confirme l’agenda
proposé en retranchant le point 4.16 qui se
lisait ainsi :

« Règlement numéro 89 sur les modalités
d’intervention forestières en forêt privée
de la MRC d’Abitibi. »


Puis le maire lit son rapport sur la situation
financière de la ville au 31 décembre 2009.
On apprend que pour cette dernière année,
la Ville a généré un surplus net de 474 497$,
que sa dette réelle est de 17 437 254$ soit
1 370$ per capita; un taux de 2,81% qui
serait un ratio très respectable.
Il résume ainsi la rémunération des membres
du conseil, à savoir :
Le maire 49 019$ plus une allocation de 14 759$,
les conseillers 10 892$ plus une allocation de
5 446$.

On apprend aussi que l’évaluation foncière
était au 31 12 2009 de l’ordre de 619 773 400$
soit une augmentation de 99 854 000$ par
rapport à 2008, ou 19%

Le maire révèle aussi que l’année 2010 devrait
en être une d’équilibre budgétaire, voire de surplus.

Ensuite, le conseil approuve 3 dérogations
mineures . La dernière a trait au garage
municipal ou le conseil déroge aux règlements
tant sur le nombre de bâtisses permises que
sur la surface bâtie autorisée.

Au point 4.4 de l’ordre du jour, on nomme
Me Isabelle Breton pour agir dans le dossier
« Monastère du précieux sang » On apprend
que cet édifice du 881 ière rue Est, est
négligé et que les travaux de rénovations
y sont arrêtés. Il y aurait eu des débuts
d’incendie sur les lieux. L’intervention
de Me Breton visera donc à sécuriser le site
et à percevoir la ou les amendes pertinentes.

Puis on apprend que la Ville veut éventuellement
aménager de nouveaux terrains de maisons
mobiles, de sorte qu’elle concrétise l’achat de
Madame Aline Marenger de 111 866 mètres carrés
de terrain pour la somme de 170 000$ dont
80 000$ payables à la signature du contrat et le
solde le ou avant le 31 janvier 2011.
La totalité de la somme est empruntée au
fonds de roulement, sur dix ans, avec
annuité de 17 000$.

Le prochain sujet à l’agenda a trait aux propriétés
de Messieurs Villeneuve, Lanoix et Leduc
dont les eaux usées se déversaient dans
l’Harricana. La Ville a installé une station
de pompage avec canalisation qui va
amener les égoûts sanitaires de ces
résidences jusqu’à un puisard de la
10 ième rue Est. En fonction de ce qui
précède, on passe une résolution pour
que la Ville obtienne un droit de servitude
d’égoût de ces propriétaires, avec
interdiction de construire sur cette
servitude.

Au point 4.7 de l’agenda, on annonce
la publication du rapport du maire sur
la situation financière de la Ville, dans
le journal ‘Le Citoyen ».

Puis le conseiller Denis Chandonnet
est nommé maire suppléant en remplacement
de M. Éric Mathieu. A ce sujet, le maire
remercie ce dernier de sa disponibilité
pour l’avoir remplacé en plusieurs
occasions.

Ensuite, on vote la somme de 5 000$
pour défrayer les frais de l’exposition
impressionniste du musée national des
beaux arts du Québec qui se tiendra
prochainement à Amos.

Par après, on renouvelle le mandat
du directeur des ressources humaines,
M. Low, qui siège sur le comité de retraite des
employés de la Ville.

Au point 4.11 on autorise la signature d’un
accord d’échange emploi avec l’association
Québec-France. Un ou deux étudiants
d’Amos vont occuper un emploi d’été
en France et vice versa, comme cela se
fait depuis 1994. Le salaire horaire de
ce type d’employés à Amos sera de 10.25$
l’heure à raison de 40 heures par semaine.

La Ville fait partie d’une mutuelle
de prévention en santé et sécurité du
travail sous l’égide de l’UMQ. On renouvelle
donc cette participation de la Ville à
la mutuelle en question.

Puis, sous la recommandation du directeur
des ressources humaines de la Ville,
on accepte une offre de services de M. Marcel
Grenon à titre de conseiller en sécurité-santé.

Ensuite, outre le maire, les conseillers
Chandonnet, Deshaies et Cazes sont autorisés
à assister au congrès de l’UMQ qui doit
se tenir à Québec, les 5,6 et 7 mai 2011,
en dépit, dit la conseillère Amélie Mercier,

que cette dernière Ville vient de se retirer avec
fracas de l’Union des municipalités du
Québec.

Le maire fait remarquer que, quand Montréal
s’est retirée de cette association, le congrès
qui devait s’y tenir a changé de site, de sorte
qu’il peut arriver la même chose dans le
cas présent. On apprend que le président
de l’UMQ qui aurait pu se prononcer là-dessus
au cours d’une prochaine rencontre avec le
conseil d’Amos aurait remis en question la
tournée qu’il venait d’amorcer.

Puis, dans le cadre d’une entente entre la Ville
d’Amos et le Club Rotary, la Ville va remettre
la somme de 5 000$ à la Maison de la famille,
un organisme de référence.

Ensuite après avoir écarté la soumission
de M. Marco Veillette, un employé de la
Ville, pour apparence de conflit d’intérêt,
on adjuge les véhicules usagés suivants
aux prix et aux personnes suivantes :

Une automobile Hyundai 2000
à M. René Veillette pour la somme de
169.31$

Un Chevrolet Malibu 2001 à M. René
Veillette pour la somme de 169,31$

Un Ford F-150 de l’année 1995 à M. René
Veillette pour la somme de 112,87$

Un camion à benne international 1989
à M. René Veillette pour la somme de 1 354,50$

Un autre camion international 1991
à Contract pour la somme de 2 398,59$

Puis on adjuge à Moreau Industries des travaux
d’enlèvement de verniculite et d’isolation de
l’entre-toît à la maison Authier.

Dans un autre ordre d’idée, on appuie la
candidature de la Ville de Rouyn-Noranda
au titre de capitale culturelle du Canada
2012 sur la base que c’est dans cette Ville
que se tiennent les événements prestigieux
suivants :

Le festival du cinéma international
Le festival de la musique émergente
Le festival du documenteur.

Au point 4.20 de l’agenda, on dépose
les comptes à payer au 31 octobre 2010.

Ensuite on ratifie la suspension pour dix
jours ouvrables sans solde, de l’employé
étant identifié sous le numéro 041000,
au service de la Ville depuis 1988,
affecté aux travaux publics, pour une
conduite repréhensible qu’il aurait
eu au garage municipal, le 2 11 2010.

Sur le plan des procédures, on adopte
le règlement VA-674 modifiant le règlement
de zonage VA-119. Il s’agit de réduire la zone
R-1-9 à faible densité pour augmenter
celle de la zone R-2-6, à plus haute densité,

sise à proximité du centre ville.

Puis le greffier dépose l’avis de
renonciation d’un scrutin référendaire
relativement au règlement VA-666 modifiant
le règlement de zonage VA-119 (condos
sur les rives de l’Harricana.)

Sur le plan des subventions, on octroie la
somme de 25 000$ au comité organisateur des
fêtes du centenaire de la Ville d’amos.

Finalement, on félicite, pour leur excellent
travail, les organisateurs, les membres du
jury et les lauréats du 5 ième Gala reconnaissance
des organismes communautaires
qui s’est tenu
samedi dernier.

QUESTIONS DU PUBLIC

PAUL MARTINEAU SUR LA RÉCENTE ANNONCE
DE L’IMPLANTATION DE TECOLAM À VAL D’OR

En regard de ce projet, il rappelle que
lorsqu’on avait annoncé l’ouverture d’une
usine semblable à Senneterre, le conseil
l’avait informé qu’elle n’exploiterait pas le
même marché que Temlam puisqu’elle
utiliserait surtout du bois dur.

Il dit que l’usine de Val d’or devrait utiliser
du bois mou, notamment du peuplier, de
sorte qu’elle se rapprocherait maintenant
du marché de Temlam. Il aimerait savoir
ce qui différencie le projet de Val d’Or
de l’usine de Temlam.

Le maire affirme ne savoir du projet que
ce que les média viennent d’annoncer avant
l’assemblée du conseil. Comme il ne connaît
pas les données de l’usine projetée à Val
d’Or, il ajoute qu’il va s’informer avant de
le commenter.

Paul Martineau fait valoir qu’avant, on
s’inquiétait de la rentabilité de Temlam, qui
aurait été la pierre d’achoppement à sa
réouverture. Maintenant s’il y a des usines
à Val d’Or et à Senneterre il prétend que
même s’il y avait des débouchés pour le produit
de Temlam, son approvisionnement pourrait
être en danger.

Le maire n’est pas d’accord avec cet énoncé
puisqu’il dit avoir compris que l’usine de
Val d’Or n’aurait pas besoin d’un « CAF »
puisqu’elle s’approvisionnerait à mêmes les
usines existantes. Il dit que le conseil a
toujours protégé l’approvisionnement potentiel
de Temlam et qu’il tente même d’en agrandir
le « CAF ». Le maire ajoute, que selon lui,
le projet de Val d’Or et Temlam, ce sont
des procédés d’exploitation différents.

SUR LE COÛT D’ISOLATION DE LA MAISON
AUTHIER.

On l’informe que le contrat accordé à Moreau
Industrie est de 22 148$.

SUR LE COÛT DE LA RÉINTÉGRATION
DE L’EMPLOYÉE CONGÉDIÉE EN
JANVIER 2010.

Il fait remarquer que lors de la dernière
séance du conseil, on a réintégrée une
employée congédiée en janvier 2010.
Quel est le coût de cette réintégration
et la personne en question sera-t-elle
affectée au même poste?

Le D.G. informe l’assistance que la dame
en question a été réintégrée au même poste,
avec solde. Selon lui, l’arbitre aurait voulu
savoir s’il y avait des convergences entre les
parties quant au quantum à accorder, de sorte
que la Ville vient de recevoir une proposition
du syndicat à cet effet; proposition qu’il ne
veut pas commenter. L’information requise
sera rendue publique en temps opportun,
dit-il.

M. CONRAD BRUNET SUR 4.5 DE L’AGENDA
(ACHAT D’UNE PARTIE DE LOT DE MME
ALINE MARENGER.)

Il se demande si la Ville a calculé le prix
de revente de ces éventuels terrains de
maisons mobiles.

Le D.G. l’informe que cet achat se fait dans
une perspective à plus long terme puisqu’elle
précède la conclusion prochaine d’un autre
lopin de terre à M. Lapointe qui donnera
accès à la route 109 à l’extension projetée
du parc des maisons mobiles.

Mais avant d’aménager des infrastructures dans
de secteur, dit M. Nolet, pour parer aux besoins
pressants dans le domaine du modulaire, la Ville
va négocier un partenariat avec un promoteur
privé qui a des terrains prêts à être exploités.

Quant au prix de vente d’éventuels terrains,
il ajoute en avoir une certaine idée mais
qu’il est trop tôt pour en parler. C’est
d’autant plus prématuré que les gens
souhaitent maintenant avoir des terrains
de plus de 50 pieds de façade d’où des prix différents
de ceux auxquels on est habitué. Il termine
en affirmant que la Ville va définitivement
retenir la vente des terrains plutôt que la
location.


M. BRIAN RUSSELL SUR DES JEUX
NON CONFORMES DANS UN PARC
ÉCOLE.

Il dit savoir qu’il y a eu une entente entre la
Ville et la direction des écoles concernées pour
développer le parc qui se situe à l’arrière
des écoles Christ-Roy et Youville. Dans le cadre
d’un tel accord, la Ville aurait collaboré à la
démobilisation de certains jeux qui ne sont pas
conformes dans les parcs municipaux.

Selon lui il y a encore des modules dangereux
et il se demande si la Ville ne pourrait pas accélérer
leur retrait avant que quelque chose de fâcheux
n’arrive. Il donne comme exemple, le jeu « l’araignée »,
structure métallique relativement élevée qui
est hors norme.

Le D.G. confirme son désir de voir intervenir
la Ville, dans ce dossier.
Il signale cependant que l’interlocuteur de
la municipalité est et restera la Commission
scolaire plutôt que la direction des écoles
puisque, surtout depuis la réforme scolaire,
si on devait négocier avec chaque direction
d’école, on n’en sortirait jamais.
Il reste qu’il va rapidement donner des nouvelles
dans ce dossier.

SUR LA VITESSE DANS LES SECTEURS
RÉSIDENTIELS.

M. Rusell s’inquiète de la vitesse excessive
qui sévit dans les zones résidentielles de la
Ville. Il affirme que les délinquants sont souvent
des parents du coin qui ont des enfants.
Selon lui, la police promet souvent, mais en vain,
de porter une attention particulière à la
conduite automobile intempestive.

Il se demande si la Ville ne pourrait pas intervenir
plus officiellement dans ce dossier pour rémédier
à la situation, quitte à réduire les limites de vitesses
dans les quartiers à haute densité. Il dit rester sur
la rue Gourd, qui malgré qu’elle soit sans issue,
est soumise aux mêmes risques de vitesse
excessive.

Le maire préconise comme sensibilisation,
de panneaux incitant à la conduite automobile
appropriée mais, M. Russell pense que le
conducteur qui ne respecte pas les arrêts
va se ficher encore plus d’une affiche
publicitaire. Des membres du conseil proposent
des dos d’âne. Puis la conseillère Amélie Mercier
suggère qu’on fasse appel au comité de circulation
de la Ville et qu’on lui soumette la problématique.

M. Russel conclut en affirmant que la situation
est généralisée dans plusieurs rues de la Ville,
mêmes aux alentour des écoles et qu’il faut des
moyens qui vont obliger les automobilistes à ralentir.

Le maire clôt la discussion en proposant à la
fois le recours au comité de circulation et
à celle d’une surveillance policière accrue.

FIN DE LA RÉUNION

A LA PROCHAINE
EN MOUVEMENT CITOYENS!

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L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion
». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».

Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
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