ÉCHO DE LA SÉANCE DU CONSEIL
DE VILLE D’AMOS DU 4 OCTOBRE 2010
Tous les membres du conseil
de Ville sont présents, à l’exception de la
conseillère Amélie Mercier qui serait
grippée. Assistent également à la réunion,
Messieurs Plante et Lavoie respectivement
greffier et trésorier de la Ville.
Le public est composé de huit personnes.
Après avoir adopté le procès-verbal de
la dernière séance, on confirme l’agenda
proposé en y ajoutant 3 sujets d’informations
publiques dont on parlera plus loin.
Après avoir accepté 4 dérogations
mineures, le conseil de ville approuve
la vente de deux lots intramunicipaux
épars à Monsieur Daniel Rivard à la suite
de l’ exercice d’une option d’achat au
montant fixé à 22 400$
Puis on approuve un plan d’implantation
et d’intégration architecturale en faveur
de l’Abitibienne sur la I ère rue Est, dont
un locataire veut agrandir son local alors
que le propriétaire veut faire de menus
travaux à l’extérieur.
On fait de même pour l’entreprise
« Dimension Léon » sur la 4 ième
Avenue Ouest qui souhaite installer une
enseigne murale non lumineuse.
Par la suite on procède à la vente d’un
terrain résidentiel à la compagnie
Construction Marc Bélanger Inc,.
pour une somme de 29 000$ plus
taxes de vente.
Cette vente est sujette à une promesse
de vente accompagnée d’un acompte
de 3 500$. L’acte de vente notarié devra
être signé dans les trois mois suivant la
signature de ladite promesse; le futur
acquéreur s’engageant, à avoir érigé,
dans les douze mois qui suivent, le gros
œuvre de la résidence (fondation, murs
extérieurs et toîture) ; à défaut, la Ville
reprendra possession du terrain en
remboursant l’acompte en question
mais sans indemnité pour les améliorations
faites.
Le stationnement de l’hôpital
est régi par le règlement sur la circulation
de la Ville d’Amos.
En vertu d’une entente de 1991, la Ville
peut, sur recommandations du centre
hospitalier, désigner une ou plusieurs
personne pouvant délivrer des constats
d’infraction dans ce stationnement. A cet
effet, le conseil habilite donc par résolution,
plusieurs agents de sécurité du centre hospitalier
d’Amos.
A partir d’une liste non divulguée en public,
à la demande de la Commission scolaire,
le Conseil de ville autorise ensuite la vente
à l’encan de certaines propriétés pour défaut de
paiement de taxes. L’enchère est cédulée
pour le 24 novembre prochain. On apprend
également qu’il n’y aurait que deux
propriétés en cause. Le maire souligne
que c’est peu, considérant la situation
économique actuelle.
Au point 4.11, le conseil renouvelle les contrats
d’assurance-vie, salaires et maladie à Desjardins
Assurance-vie et la couverture décès ou mutilation
par accident à la compagnie Axa.
Les 4 points à l’ordre du jour qui suivent
ont tous traits à l’adjudication de contrats,
à savoir :
Le contrat du déneigement de la maison
du tourisme est accordé au plus bas
soumissionnaire, Excavation Gabriel
Gravel pour la somme de 2 600$.
Le contrat de déneigement du Palais
des arts est attribué à Laurent
Desrochers Transport au montant
de 3 190$.
La compagnie Béton Fortin Inc
remporte le contrat de la fourniture
de matériaux granulaires (sable de rues)
moyennant la considération de 21 300$.
Pour 52 250$, la fourniture de sel
de rues est adjugée à la firme
Gabriel Aubé Inc.
Ensuite, on proclame la semaine des
bibliothèques publiques du 16 au
23 octobre 2010.
Puis on autorise Madame Catherine
Malboeuf à assister au congrès des
milieux documentaires qui va se
tenir à Montréal du 3 au 5 novembre
2010.
Par ailleurs, le conseil approuve à
même le surplus libre, l’appropriation
d’une somme de 1 489 950$
afin de l’affecter au surplus réservé et la
désappropriation d’un montant de 70 000$
du surplus réservé vers le surplus libre.
Le trésorier ventile ainsi, cette appropriation :
Réserve pour l’atténuation des résultats
cycliques du service de l’électricité : 250 000$.
Projets environnementaux : 339 950$.
Augmentation du fonds de roulement : 600 000$.
Amélioration des infrastructure à la Marina
Paré : 250 000$. Réalisation de plan d’architecture
et d’ingénierie à la maison Authier : 50 000$
Au point 4,19, on explique que des
vandales auraient accédé au 61 et au
71 Place Hivon en passant par le terrain
de l’entrepôt de la Ville sis sur cette rue, pour
y faire des dommages. Dans le cadre de ce
que le conseil appelle, une entente de bon
voisinage, la Ville va assumer la moitié
des frais de l’érection d’une clôture
sur le terrain de la Ville dans le but
de prévenir la répétition de tels incidents.
Avant d’entamer le volet procédures on donne
main-levée à M. Claude Champagne sur les
lots 9A et 9B du rang 10, Canton Duvernay,
puisque ce dernier a satisfait à toutes les
conditions de la garantie hypothécaire qu’il
avait donné à la Ville.
Quant au volet procédures, il s’agit d’adopter
le second projet de règlement no VA-672 modifiant
le règlement de zonage VA-119 de même que le second
projet de règlement modifiant le règlement de
lotissement VA-120.
D’autre part, on adopte le premier projet de règlement
VA-674 modifiant le règlement de zonage no VA-119
et on ordonne la tenue de l’assemblée publique de
consultation y relative.
En ce qui a trait aux subventions, la Ville
accorde la somme de 5 000$ à la Maison
Mikana pour l’année 2010.
Dans le cadre d’une entente entre Amos
et la Commission Scolaire Harricana, la Ville
accorde la somme de 2 500$ au programme
sports-études de la Polyvalente La Forêt.
La Ville qui s’était, il y a longtemps, engagée
à supporter 20% du budget d’opération de
Transport Adapté Amos, contribue donc à une
somme de 12 000$ additionnelle aux 65 000$
déjà octroyé, pour faire face à une augmentation
proportionnelle du budget de cet organisme.
Sur le plan des informations publiques,
le conseil offre ses condoléances à la Communauté
et à la famille de M. Billy Diamond à la suite du
décès de ce dernier.
Le colloque de la coalition des gais, lesbiennes et
bisexuels de l’Abitibi-Témiscamingue a eu lieu le
2 octobre dernier sous le thème « vivre sa vie ».
Le conseil félicite les organisateurs de l’événement
pour la qualité de leur organisation. Les collègues
de M. Chérubin le félicitent d’avoir obtenu, à cette
occasion, la mention « arc-en-ciel » pour son adhésion
à la cause de ladite coalition.
Toujours le 2 octobre, un colloque culturel s’est
tenu à Amos sous le thème « La culture, un levier
majeur pour le développement de notre milieu. »
Encore une fois, on en félicite les organisateurs pour
la qualité du travail accompli.
Au chapitre des statistiques de la construction,
on apprend que pour le mois de septembre, il s’est
donné des permis de construction pour une somme
totale de 1 600 068$ comparativement à
6 598 100$ pour le même mois l’an dernier. Il reste
que l’émission totale des permis de construction pour
l’année à jour, est de l’ordre de 19 624 246$.
QUESTIONS DU PUBLIC
MAURICE MARTINEAU SUR LE POINT
4.19 DE l’AGENDA : ÉRECTION D’UNE CLÔTURE
POUR FAVORISER LE BON VOISINAGE.
Ce dernier s’étonne que la Ville ait assumé
des frais de clôture au nom des bonnes
relations entre voisins et aimerait que l’on
situe les différents intervenants.
Le maire explique que les voisins sont
à proximité de la maison des jeunes et
que certains malfaiteurs auraient accédé
à leur propriété en passant par le terrain
de l’entrepôt de la Ville, face à l’aréna.
Il ajoute que les frais seront partagés
à part égales, soit 2 000$ par la Ville
et 2 000$ par les propriétaires du 61-71
Place Hivon.
PAUL MARTINEAU SUR L’INCUBATEUR
INDUSTRIEL.
Ce dernier veut savoir si, dans le cas
où Sanimos lèverait l’option d’achat de
l’incubateur industriel, la Ville s’était
protégé contre les éventualités environ-
nementales (terrain contaminé).
Le greffier. répond que c’est indiqué
dans l’option que Sanimos achèterait
l’immeuble à ses risques et périls.
SUR LE CHANGEMENT DE SITE DE
L’ÉVENTUELLE IMPLANTATION
DE WASHAW SIBI À AMOS.
Il veut savoir qu’est-ce qui a motivé les
Cris à retenir le secteur de St-Maurice
plutôt que celui de la route de l’Hydro
dans leur projet d’établissement à
Amos.
Le maire explique que le secteur de
St-Maurice, quoique situé dans une
zone agricole est surtout une zone
forestière, contrairement au secteur de
DE VILLE D’AMOS DU 4 OCTOBRE 2010
Tous les membres du conseil
de Ville sont présents, à l’exception de la
conseillère Amélie Mercier qui serait
grippée. Assistent également à la réunion,
Messieurs Plante et Lavoie respectivement
greffier et trésorier de la Ville.
Le public est composé de huit personnes.
Après avoir adopté le procès-verbal de
la dernière séance, on confirme l’agenda
proposé en y ajoutant 3 sujets d’informations
publiques dont on parlera plus loin.
Après avoir accepté 4 dérogations
mineures, le conseil de ville approuve
la vente de deux lots intramunicipaux
épars à Monsieur Daniel Rivard à la suite
de l’ exercice d’une option d’achat au
montant fixé à 22 400$
Puis on approuve un plan d’implantation
et d’intégration architecturale en faveur
de l’Abitibienne sur la I ère rue Est, dont
un locataire veut agrandir son local alors
que le propriétaire veut faire de menus
travaux à l’extérieur.
On fait de même pour l’entreprise
« Dimension Léon » sur la 4 ième
Avenue Ouest qui souhaite installer une
enseigne murale non lumineuse.
Par la suite on procède à la vente d’un
terrain résidentiel à la compagnie
Construction Marc Bélanger Inc,.
pour une somme de 29 000$ plus
taxes de vente.
Cette vente est sujette à une promesse
de vente accompagnée d’un acompte
de 3 500$. L’acte de vente notarié devra
être signé dans les trois mois suivant la
signature de ladite promesse; le futur
acquéreur s’engageant, à avoir érigé,
dans les douze mois qui suivent, le gros
œuvre de la résidence (fondation, murs
extérieurs et toîture) ; à défaut, la Ville
reprendra possession du terrain en
remboursant l’acompte en question
mais sans indemnité pour les améliorations
faites.
Le stationnement de l’hôpital
est régi par le règlement sur la circulation
de la Ville d’Amos.
En vertu d’une entente de 1991, la Ville
peut, sur recommandations du centre
hospitalier, désigner une ou plusieurs
personne pouvant délivrer des constats
d’infraction dans ce stationnement. A cet
effet, le conseil habilite donc par résolution,
plusieurs agents de sécurité du centre hospitalier
d’Amos.
A partir d’une liste non divulguée en public,
à la demande de la Commission scolaire,
le Conseil de ville autorise ensuite la vente
à l’encan de certaines propriétés pour défaut de
paiement de taxes. L’enchère est cédulée
pour le 24 novembre prochain. On apprend
également qu’il n’y aurait que deux
propriétés en cause. Le maire souligne
que c’est peu, considérant la situation
économique actuelle.
Au point 4.11, le conseil renouvelle les contrats
d’assurance-vie, salaires et maladie à Desjardins
Assurance-vie et la couverture décès ou mutilation
par accident à la compagnie Axa.
Les 4 points à l’ordre du jour qui suivent
ont tous traits à l’adjudication de contrats,
à savoir :
Le contrat du déneigement de la maison
du tourisme est accordé au plus bas
soumissionnaire, Excavation Gabriel
Gravel pour la somme de 2 600$.
Le contrat de déneigement du Palais
des arts est attribué à Laurent
Desrochers Transport au montant
de 3 190$.
La compagnie Béton Fortin Inc
remporte le contrat de la fourniture
de matériaux granulaires (sable de rues)
moyennant la considération de 21 300$.
Pour 52 250$, la fourniture de sel
de rues est adjugée à la firme
Gabriel Aubé Inc.
Ensuite, on proclame la semaine des
bibliothèques publiques du 16 au
23 octobre 2010.
Puis on autorise Madame Catherine
Malboeuf à assister au congrès des
milieux documentaires qui va se
tenir à Montréal du 3 au 5 novembre
2010.
Par ailleurs, le conseil approuve à
même le surplus libre, l’appropriation
d’une somme de 1 489 950$
afin de l’affecter au surplus réservé et la
désappropriation d’un montant de 70 000$
du surplus réservé vers le surplus libre.
Le trésorier ventile ainsi, cette appropriation :
Réserve pour l’atténuation des résultats
cycliques du service de l’électricité : 250 000$.
Projets environnementaux : 339 950$.
Augmentation du fonds de roulement : 600 000$.
Amélioration des infrastructure à la Marina
Paré : 250 000$. Réalisation de plan d’architecture
et d’ingénierie à la maison Authier : 50 000$
Au point 4,19, on explique que des
vandales auraient accédé au 61 et au
71 Place Hivon en passant par le terrain
de l’entrepôt de la Ville sis sur cette rue, pour
y faire des dommages. Dans le cadre de ce
que le conseil appelle, une entente de bon
voisinage, la Ville va assumer la moitié
des frais de l’érection d’une clôture
sur le terrain de la Ville dans le but
de prévenir la répétition de tels incidents.
Avant d’entamer le volet procédures on donne
main-levée à M. Claude Champagne sur les
lots 9A et 9B du rang 10, Canton Duvernay,
puisque ce dernier a satisfait à toutes les
conditions de la garantie hypothécaire qu’il
avait donné à la Ville.
Quant au volet procédures, il s’agit d’adopter
le second projet de règlement no VA-672 modifiant
le règlement de zonage VA-119 de même que le second
projet de règlement modifiant le règlement de
lotissement VA-120.
D’autre part, on adopte le premier projet de règlement
VA-674 modifiant le règlement de zonage no VA-119
et on ordonne la tenue de l’assemblée publique de
consultation y relative.
En ce qui a trait aux subventions, la Ville
accorde la somme de 5 000$ à la Maison
Mikana pour l’année 2010.
Dans le cadre d’une entente entre Amos
et la Commission Scolaire Harricana, la Ville
accorde la somme de 2 500$ au programme
sports-études de la Polyvalente La Forêt.
La Ville qui s’était, il y a longtemps, engagée
à supporter 20% du budget d’opération de
Transport Adapté Amos, contribue donc à une
somme de 12 000$ additionnelle aux 65 000$
déjà octroyé, pour faire face à une augmentation
proportionnelle du budget de cet organisme.
Sur le plan des informations publiques,
le conseil offre ses condoléances à la Communauté
et à la famille de M. Billy Diamond à la suite du
décès de ce dernier.
Le colloque de la coalition des gais, lesbiennes et
bisexuels de l’Abitibi-Témiscamingue a eu lieu le
2 octobre dernier sous le thème « vivre sa vie ».
Le conseil félicite les organisateurs de l’événement
pour la qualité de leur organisation. Les collègues
de M. Chérubin le félicitent d’avoir obtenu, à cette
occasion, la mention « arc-en-ciel » pour son adhésion
à la cause de ladite coalition.
Toujours le 2 octobre, un colloque culturel s’est
tenu à Amos sous le thème « La culture, un levier
majeur pour le développement de notre milieu. »
Encore une fois, on en félicite les organisateurs pour
la qualité du travail accompli.
Au chapitre des statistiques de la construction,
on apprend que pour le mois de septembre, il s’est
donné des permis de construction pour une somme
totale de 1 600 068$ comparativement à
6 598 100$ pour le même mois l’an dernier. Il reste
que l’émission totale des permis de construction pour
l’année à jour, est de l’ordre de 19 624 246$.
QUESTIONS DU PUBLIC
MAURICE MARTINEAU SUR LE POINT
4.19 DE l’AGENDA : ÉRECTION D’UNE CLÔTURE
POUR FAVORISER LE BON VOISINAGE.
Ce dernier s’étonne que la Ville ait assumé
des frais de clôture au nom des bonnes
relations entre voisins et aimerait que l’on
situe les différents intervenants.
Le maire explique que les voisins sont
à proximité de la maison des jeunes et
que certains malfaiteurs auraient accédé
à leur propriété en passant par le terrain
de l’entrepôt de la Ville, face à l’aréna.
Il ajoute que les frais seront partagés
à part égales, soit 2 000$ par la Ville
et 2 000$ par les propriétaires du 61-71
Place Hivon.
PAUL MARTINEAU SUR L’INCUBATEUR
INDUSTRIEL.
Ce dernier veut savoir si, dans le cas
où Sanimos lèverait l’option d’achat de
l’incubateur industriel, la Ville s’était
protégé contre les éventualités environ-
nementales (terrain contaminé).
Le greffier. répond que c’est indiqué
dans l’option que Sanimos achèterait
l’immeuble à ses risques et périls.
SUR LE CHANGEMENT DE SITE DE
L’ÉVENTUELLE IMPLANTATION
DE WASHAW SIBI À AMOS.
Il veut savoir qu’est-ce qui a motivé les
Cris à retenir le secteur de St-Maurice
plutôt que celui de la route de l’Hydro
dans leur projet d’établissement à
Amos.
Le maire explique que le secteur de
St-Maurice, quoique situé dans une
zone agricole est surtout une zone
forestière, contrairement au secteur de
la route de l’Hydro qui est essentiellement
agricole. Conséquemment, il
semblerait que l’UPA et le CPTAQ
seraient plus enclines à favoriser
ce deuxième choix.
Il ajoute que les Cris ont maintenant
des options d’achat sur des terrains
en périphérie de St-Maurice.
MONSIEUR CONRAD BRUNET SUR
L’INCUBATEUR INDUSTRIEL.
Ce citoyen signale que lorsque le nouvel
acquéreur d’un immeuble veut emprunter,
l’institution financière exige des tests
de sol. Il veut s’assurer que l’étude
environnementale ne se ferait pas aux
frais de la Ville dans le dossier de
l’incubateur industriel et qu’elle
n’aurait pas à supporter les conséquences
d’un rapport négatif à ce chapitre.
Le greffier réitère son opinion à l’effet que
la vente serait faite sans garantie et que la Ville
ne serait pas affectée par le résultat de toute étude
environnementale que commanderait
un éventuel acquéreur.
FIN DE LA RÉUNION
A LA PROCHAINE
EN MOUVEMENT CITOYENS !
=============================
L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».
Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
=============================
agricole. Conséquemment, il
semblerait que l’UPA et le CPTAQ
seraient plus enclines à favoriser
ce deuxième choix.
Il ajoute que les Cris ont maintenant
des options d’achat sur des terrains
en périphérie de St-Maurice.
MONSIEUR CONRAD BRUNET SUR
L’INCUBATEUR INDUSTRIEL.
Ce citoyen signale que lorsque le nouvel
acquéreur d’un immeuble veut emprunter,
l’institution financière exige des tests
de sol. Il veut s’assurer que l’étude
environnementale ne se ferait pas aux
frais de la Ville dans le dossier de
l’incubateur industriel et qu’elle
n’aurait pas à supporter les conséquences
d’un rapport négatif à ce chapitre.
Le greffier réitère son opinion à l’effet que
la vente serait faite sans garantie et que la Ville
ne serait pas affectée par le résultat de toute étude
environnementale que commanderait
un éventuel acquéreur.
FIN DE LA RÉUNION
A LA PROCHAINE
EN MOUVEMENT CITOYENS !
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L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».
Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
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