DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES.
Volume XXXVIII DU 16 mai 2010
PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878
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ECHO DE LA SÉANCE DU CONSEIL
DE VILLE D’AMOS DU 3 MAI 2010
Outre tous les membres du conseil de
ville, sont présents Messieurs, Nolet, Plante et Lavoie,
respectivement Directeur général, greffier et
trésorier de la Ville d’Amos.
Du public, il y a, au début de la séance,
une dizaine de personnes.
Après l’adoption de l’ordre du jour et du
procès-verbal de l'assemblée du 19 avril
2010, on entame les sujets d’administration
générale.
Après avoir traité d’une dizaine de dérogations
mineures, le conseil de Ville approuve un
plan d’implantation et d’intégration
architecturale au 512 première Ouest à Amos,
concernant un projet de rénovation et
de réparation de l’édifice qui y est érigé.
On corrige ensuite une résolution de 1994
ayant trait à une dérogation mineure de
l’époque sur un édifice sis au 511, 7ième
rue Ouest pour que la marge de recul
avant se lise à 4.05 mètres au lieu de 6.1
mètres.
Au point 4.13 on autorise un emprunt
de 5 640,78$ au fond de roulement,
remboursable en tranche égale en
2011 et 2012 pour payer de l’ameublement
du bureau de la greffière adjointe, acheté
chez Gyva.
Puis on autorise un appel d’offre sur
invitation pour l’acquisition d’un
bâtiment de service à la balance du
dépotoir;
Au point 4,15, 4,16, 4,17 et 4,18 de
l’agenda, on adjuge les contrats
suivants :
Pour l’abat-poussière, à Marcel Baril
Ltée à ,254 le litre,
Pour la fourniture de matériaux
granulaires concassés, à Béton Fortin
Inc à 5,70$ la tonne,
Pour l’épandage de béton bitumineux
à Pavage Abitibi Inc., à raison de
37$ la tonne pour moins de 100 tonnes
par jour et 31,95$ la tonne pour l’épandage
quotidien de plus de 100 tonnes,
A Norascon inc., la fourniture de
béton bitumineux, le plus bas soumissionnaire,
pour une somme non déclarée.
Dans un autre ordre d’idée, au point 4,19
on autorise M. Pierre Gagnon
à assister au congrès annuel de l’Association
des directeurs de Service d’incendie du
Québec qui se tiendra à Québec, du 22 au 25
mai 2010;
Ensuite on demande, par résolution,
au Gouvernement du Québec, d’autoriser
la Ville à signer une entente avec Patrimoine
Canada visant l’obtention d’une subvention
dans le cadre du programme « présentation
des Arts Canada. »
Puis le conseil fixe les heures d’ouverture
de la piste cyclable du 24 mai au 28 août
de 9 heures du matin à 21 hres le soir.
Ensuite, on reconduit, Madame Mireille
Dubé, pour une période de trois ans,
à titre de représentante pour la Ville à
l’Office Municipal d’habitation d’Amos;
On approuve aussi les états financiers
de l’Office municipal d’habitation pour
2009, entérinant ainsi la participation
de la Ville au déficit de cet organisme;
Au poste 4.24 de l’ordre du jour,
on autorise M. Guy Nolet à assister au
54 ième congrès annuel de l’ADGMQ
à Rimouski du 19 au 22 mai 2010.
Puis au autorise le conseiller Benoit
Deshaies à assister au colloque du
Carrefour action municipale et famille
et à celui de Vélo Québec;
Ensuite on recommande un membre au sein
du conseil d’administration de l’ATRAT, soit
la reconduction de la candidature de M. Jocelyn
Carrier qui y siège déjà.
Au point 4,27 de l’ordre du jour on accepte
de modifier certains points au protocole
d’entente intervenu le 25 mars 2008 avec la
Corporation des fêtes et festivals d’Amos.
Puis le Directeur général avise l’assemblée
qu’il vient d’être informé que le Domaine,
dans le parc La Vérandrye , dont la station service,
est menacé de fermeture. Il signale que ce serait
catastrophique sur le plan de la sécurité des
voyageurs de même que sur le plan touristique
De plus, au lieu de fermer ce site, il estime
qu’on devrait le rénover.
M. Nolet propose qu’on adopte une résolution
dans le sens de ses propos quitte à ce qu’elle
soit formulée par Me Plante ultérieurement.
Le maire ajoute qu’il y a lieu de vérifier cette
annonce qui est arrivée à la dernière minute
et si elle s’avère juste, il y aura lieu d’acheminer
, la résolution qu’on adopte sur le champs, au
Ministre régional et au bureau du Premier
Ministre.
Le conseiller Eric Mathieu renchérit en
spécifiant qu’il faut savoir qu’est-ce qui
va fermer au juste et que même s’il ne s’agissait que
de la station service, sa fermeture pourrait
avoir une incidence sur le maintien de la
restauration puisqu’il s’agirait d’une
diminution globale du service au
Domaine.
Sur le plan de procédures, du point 5.1 au point
5.5 de l’agenda, on donne, soit des avis de motion, soit
qu’on annonce l’adoption d’un premier projet
de règlement, ayant trait au règlement de
zonage, au plan d’urbanisme et au programme
de revitalisation de bâtiments du centre-ville.
Au point 5.6 de l’ordre du jour on donne un avis
de motion à l’effet qu’on va soumettre un
règlement concernant l’acquisition d’un véhicule
incendie avec échelle aérienne et décrétant un
emprunt suffisant pour en défrayer les coûts.
Sur le plan des dons et subventions, la Ville
contribue au comité organisateur du 20ième
anniversaire du club de hockey « les Forestiers
d’Amos » pour une somme de 2 000$.
A ce propos, le maire souligne qu’il y a des
joueurs qui ont évolués à Amos qui sont
rendus dans la ligue Nationale et qui sont
devenus millionnaires. Il se demande s’il
n’y aurait pas lieu de les solliciter pour qu’ils
participent financièrement à la rénovation du
complexe sportif.
Au chapitre des informations publiques,
on adresse des félicitations à Madame Marianne
Trudel qui a été nommée membre à vie du
conseil de la culture de l’Abitibi-Témiscamingue.
Puis, dans la même veine, le conseiller Éric
Mathieu veut adresser ses félicitations à M.
Nicolas Dionne qui a été nommé joueur par
excellence dans la ligue Midget 3 A. Il s’agit
d’un Amossois qui joue pour les Forestiers.
Après un conciliabule, on décide de
féliciter M. Dionne, ultérieurement.
LES QUESTIONS DU PUBLIC
MAURICE MARTINEAU SUR L’ACHAT
D’UN TERRAIN DE LA COMPAGNIE
AMEXFOR.
Il fait référence à l’achat d’un terrain sur la
6ième rue qui a été adopté lors d’une séance
antérieure. Il reprend ainsi la question
déjà posée :
« Comment se fait-il que la Ville achète d’un
promoteur, du terrain que le promoteur doit mettre
à la disposition de la Ville de toute façon.
selon les règles habituelles des développements
domiciliaires.et comment se fait-il que la Ville
amorce un projet domiciliaire sans avoir signé
d’entente avec les promoteurs en question ? »
Le directeur répond qu’il s’agit d’un dossier
de 2002. A l’époque, la Ville avait effectué des
travaux de bouclage, travaux sur les 6ième, 7ième et 8ième
rue Ouest, visant à éviter qu’à l’extrémité des réseaux
d’aqueduc, que l’eau stagne d’où atteinte
potentielle à la qualité de l’eau . Pour les mêmes
raisons, la Ville avait aussi effectué des travaux
entre la Pizzéria et l’entrée de J.E. Therrien.
Il y a dit-il, après la Pizzeria, un terrain vacant
où la Ville a voulu avoir un droit de passage
pour raccorder ses conduites d’aqueduc à la
sixième. Il ajoute que tous ces travaux là
pesaient sur le propriétaire du terrain ou
plutôt sur les nombreux intervenants constitués
de compagnies à numéros. Le terrain en question
acheté par la Ville était zoné résidentiel et un grossiste
avait le projet d’y aménager une rue. Il dit :
« Quand on s’est rendu compte que la compagnie
en question qui possède plusieurs véhicules voulait
faire une rue entre les deux résidences, on a voulu
bloquer le projet. On a acquis ce terrain pour
15 000$ »
On apprend aussi du D.G. qu’une des compagnies
à numéro a reçu 5 000$ mais que le solde du
prix de vente, soit 10 000$ a été retenu par la
Villle jusqu’à ce que l’autre compagnie à numéro
ait liquidé son contentieux avec le Ministère
du revenu du Québec, ce qui fut fait en
2010, d’où le versement de ladite somme qui fait
l’objet de la question du citoyen précité.
Le D.G. réitère le fait que l’achat du terrain
concerné n’est pas une surprise, que le dossier
date de 2002 et ce que la Ville a voulu
faire c’est d’acquérir un terrain pour s’assurer
qu’il n’y ait jamais une rue qui se fasse entre
deux terrains résidentiels, évitant ainsi la circulation
lourde entre deux résidences.
Finalement, Maurice Martineau fait remarquer
que la Ville avait non seulement un droit de
passage sur le terrain en question mais qu’elle
avait aussi des droits de passage bien au-delà
de ce terrain.
M. Nolet confirme cette affirmation en disant
que la Ville a effectivement fait des travaux
jusqu’aux confins de l’ancienne propriété
de J.E. Therrien et qu’il n’aurait pas de
problème à soumettre à ce citoyen, tous
les documents reliés à ce dossier précis.
MONSIEUR ROGER PICHÉ SUR
LE POINT 4.6 : ACHAT D’UN CAMION
À INCENDIE AVEC ÉCHELLE
AÉRIENNE.
Ce citoyen signale qu’il y avait déjà eu des
discussions sur ce camion, à savoir si les
assurances exigeaient la disponibilité d’un
tel véhicule sur le territoire d’Amos.
Il aimerait que le conseil élabore sur le sujet.
Le maire lui répond qu’on ne peut pas fournir
de plus amples explications pour le moment
parce que le règlement n’est pas encore écrit;
l’avis de motion donné n’étant qu’une étape
préliminaire.
Il assure son interlocuteur qu’à la prochaine
séance du conseil, on sera en mesure de
lui fournir toutes les explications requises
sur le sujet.
FIN DE LA RÉUNION
A LA PROCHAINE
EN MOUVEMENT CITOYENS!
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L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».
Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
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