DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES.
Volume XXI, édition du 20 janvier 2010
PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878
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L’AUGMENTATION DU TRAITEMENT
DES MEMBRES DU CONSEIL DE VILLE
D’AMOS EST BIEN DE 1,2% ET NON DE
6%
Lors de notre édition spéciale du 29
décembre 2009, nous avions indiqué
qu’il y avait une contradiction entre
les propos du maire d’Amos à l’effet
que l’augmentation du traitement
des membres du conseil de cette
Ville pour 2009 était de 1,2% alors que
les données publiées à cet effet
dans l’avis public du 23 décembre
2009 laissaient croire que la
hausse réelle aurait été de 6%.
Or, Le conseiller, Éric Mathieu
nous a confirmé peu après la
parution de l’article en question
qu’il y avait eu une erreur dans
l’avis public précité. En effet
« le salaire actuel « mentionné
dans cet avis public reprenait
des données salariales d’années
antérieures. Il s’ensuit donc que
l’augmentation est bien de 1,2%
tel qu’annoncé auparavant par
le maire d’Amos.
Nous remercions M. Mathieu
pour ces diligentes précisions.
ÉCHOS DE LA SÉANCE DU
CONSEIL DE VILLE D’AMOS
DU 18 JANVIER 2009
Tous les membres du conseils
assistent à cette réunion à
l’exception du conseiller
Sébastien D’Astous.
Sont aussi présents, le directeur
général, Guy Nolet, le greffier
Me Alain Plante et le trésorier,
M. Lavoie.
Environ quinze personnes
du public, assistent à la réunion.
Après que le maire eut souhaité
une bonne année à tous ses
concitoyens, on adopte l’ordre
du jour de même que le procès-
verbal de la dernière séance du
conseil soit celle du 21 décembre
2009.
On corrige d’abord la résolution
2009-460 approuvant un plan
d’implantation d’une enseigne
pour formaliser un changement
de matériau dans sa composition.
On accepte ensuite les sept
dérogations mineures au
règlement de zonage soumises
au conseil.
Puis, sur recommandations
des actuaires et conseillers de la
Ville sur le plan des assurances,
on renouvelle, moyennant une
somme de 4,030$, le contrat
d’assurances de responsabilité
civile des fiduciaires du régime
de retraite des employés de la
Ville pour l’année 2010.
Au point 4.10 de l’agenda la
conseillère, Amélie Mercier est
nommée au sein du comité
de vigilance du lieu
d’enfouissement technique.
Au point suivant, elle est aussi
nommée représentante de la
Ville sur le comité d’analyse
de la MRC d’Abitibi concernant
l’évaluation de l’implantation
d’une plate-forme de compostage
pour les zones urbanisées sur le
territoire de la MRC d’Abitibi;
Mme Mercier est nommée sur
ces deux comités précités du fait
que l’environnement est une des
tâches spécifiques qui lui a été
confiée au sein du conseil de Ville.
Ensuite, on nomme M. Daniel
Simard qui était déjà à l’emploi
de la Ville depuis 2005, au titre
de journalier.
Puis on adjuge, à la firme
Agence Secrète un contrat pour
services professionnels reliés à
la conception du site web de la
Ville, pour la somme de 27
335$. Le pointage de ce dernier
soumissionnaire a été plus
élevé que son compétiteur,
« Orage Communications »
Au point 4,15, de l’agenda,
à l’incitation de la Fondation
des maladies du cœur, on proclame le
mois de février, le « mois
du cœur. »
Le point 4,16 étant radié, on
aborde le point 4,17 où on
nomme 3 nouveaux membres
au sein du comité consultatif
d’urbanisme parmi 5 personnes
qui avaient postulées.
Avant d’enchaîner sur l’ordre
du jour, le conseiller Éric
Mathieu, à l’invitation du maire,
explique la raison de l’absence de
Monsieur D’Astous à la présente
séance. M. D’Astous est parti
en mission en Europe, dans une
agglomération près de Paris, en
même temps qu’une déléguée de
Senneterre, dans un genre de
congrès ou le thème est de
redonner le goût à
l’entrepreunariat. Selon M.
Mathieu, il se fait des
choses dans ce domaine en
France qui pourrait nous
inspirer ici.
Ensuite on donne un mandat
à Me Louis Bigué, avocat, pour
qu’il entreprenne des procédures
contre des personnes qui
feraient un remisage non autorisé
d’autos non immatriculées et
hors d’état de fonctionnement
sur un terrain dans les limites
de la Ville. Il a le mandat
de prendre des procédures pour
faire cesser ledit remisage et
de récupérer les amendes reliées
à des infractions alléguées.
Les personnes visées dans ces
procédures sont Mme Isabelle
Herpin et Monsieur Simon
Labbé qui seraient locataires
chez Plomberie Germain Roy
Inc.
On poursuit en mettant fin,
pour des raisons administratives,
au lien d’emploi entre une
employée identifiée par un numéro
et la Ville d’Amos au motif d’une
absence non justifiée de plus de
trois jours à son travail. Cette personne
était à l’emploi de la Ville depuis
le 19 mars 1987.
On procède aussi à suspendre sans
solde une employée de la Ville, identifiée
aussi par un numéro; employée qui
semble être la même que celle faisant
l’objet de la rupture d’emploi
précédente. Elle est suspendue
à cause d’un comportement
repréhensible en décembre 2009.
Cette personne a, ultérieurement
fourni à son employeur un billet
d’absence pour cause de lésion
professionnelle.
Sur le plan des procédures, on
aborde l’adoption du règlement
VA-641 concernant le traitement
des élus en procédant à un vote.
Tous les membres du conseil
présents votent, tour à tour, en
faveur de l’augmentation proposée
de 1.2% de sorte que le règlement
est adopté.
Au point 5.2 et 5.3 on donne des
avis de motion, d’abord pour
un projet de règlement décrétant
l’adoption d’un plan d’urbanisme
pour l’ensemble de la Ville
d’Amos et ensuite pour un
projet de règlement modifiant
le règlement de zonage VA-119,
Finalement le greffier dépose
le certificat d’enregistrement
ayant trait au règlement
d’emprunt no VA-639 où
on y indique qu’aucun citoyen
ne s’y est opposé.
Au chapitre des dons et
subventions, tous les conseillers
présents votent l’octroi d’une
somme de 5 000$ pour venir en
aide aux sinistrés de Haïti. A ce sujet,
le maire, ayant déclaré un intérêt,
avise l’assistance qu’il n’a pas
participé aux discussions menant
à cette décision.
On précise que cette levée de fonds
se fait sous l’égide du Fond de
solidarité de l’UMQ, qui incite les
villes du Québec à y faire leur part.
Le conseiller Éric Mathieu invite
la population d’Amos à bonifier la
souscription de la Ville par des
dons individuels.
Le Directeur général, précise
qu’on émettra des reçus; reste
à savoir s’ils proviendront de
la Ville ou de l'UMQ .
Sur le plan des informations
publiques, le conseil, par la
voix du conseiller Éric Mathieu
adresse ses félicitions à la brigade
des pompiers volontaires d’Amos
dont le chef est Monsieur Pierre
Gagnon pour l’ensemble de leur
œuvre tant sur le plan du combat et
de la prévention des incendies
que sur le plan de leurs interventions
humanitaires ou d’assistance aux
autorités routières lors d’accident
nécessitant les pinces de désincar-
cération. Plus précisément, ces
félicitations veulent souligner aussi
l’intervention de la brigade lors
de l’incendie des « Jardins du
patrimoine » le 25 décembre
2009.
En ce qui a trait aux statistiques
de construction, le maire nous
apprend qu’en décembre 2009,
il y a eu des permis de construction
pour une valeur de 411 000$
comparés à 15 500$ pour le même
mois de 2008.
Au total des douze mois, il
s’est construit pour 29 699 276$
en 2009 comparativement à
18 901 010$ en 2008.
QUESTIONS DU PUBLIC
Monsieur Mario Brunet, sur
4,13 de l’agenda, conception
du site Web de la Ville.
Ce citoyen se demande d’abord
si l’adjudicataire, la firme Agence
secrète est de la région. Il s’interroge
ensuite sur la nature du contrat
et s’il y aura une section inter-
active comme l’idée en avait été
lancée en campagne électorale.
Le maire félicite son interlocuteur
de la qualité de sa question.
Puis le D.G. répond à M. Brunet
que la firme retenue est de Rouyn-
Noranda et qu’il s’agit d’une filiale
de la firme amossoise Centre
Informatique Abitibi.
Il dit aussi qu’un des premiers
objectifs visés dans la construction
du site de la Ville c’est de se passer
des services d’un tiers pour le mettre
à jour. De plus il explique qu’il y
a deux volets à ce site. L’aspect
contenant qui a été confié à la firme
précitée et l’aspect contenu qui
est du ressort des autorités
municipales.
Le côté « contenant » a trait aux
questions techniques, à savoir
la création de liens appropriés
et la présentation graphique.
M. Nolet donne un exemple de lien
où un notaire pourrait savoir, même
en fin de semaine, si les taxes
foncières sur un immeuble
sur lequel il est en train de préparer
un contrat son payées. Cet aspect
là du site devrait être disponible
pour le mois de juin 2010.
Relativement au contenu, on va
former un comité de lecture
pour déterminer la nature des
données à fournir au « contenant »
ainsi que les personnes qui auront
autorité pour les sanctionner.
De plus, même s’il y a deux conseillers
attitrés à la confection du site Web,
il y a une certaine émulation au sein
de tous les membres du conseil
de Ville d’Amos pour savoir à qui
trouverait le meilleur site « internet »
municipal susceptible d’inspirer
le nôtre.
MONSIEUR CONRAD BRUNET :
SUR LE TRAITEMENT VERSÉ AU
PRÉSIDENT DU CRE ( CONSEIL
RÉGIONAL DES ÉLUS)
Ce citoyen revient sur une question
qu’il avait posée à une séance
antérieure, à savoir quel est le
salaire du président du CRE,
poste occupé actuellement par
le maire d’Amos.
Monsieur Chérubin l’informe
qu’il va recevoir un salaire
annuel de 15 000$ par année
échelonné sur une période de
12 mois. Il ajoute que ce ne
sont pas les contribuables
de la région qui paient
directement le salaire en
question. En effet dit-il,
il est assumé par le gouver-
nement du Québec.
SUR LA DISPOSITION ET LE
REMISAGE DE CARCASSES
DE VOITURES.
M. Brunet relève le point 4.18
de l’ordre du jour où la Ville
mandate un avocat relativement
à une poursuite pour remisage
illégal de voitures désaffectées.
Il affirme que cela pose un
problème depuis que ni les garages,
ni les ferrailleurs, ni aucun
organisme n’acceptent de prendre
des carcasses de voitures à Amos.
Le maire lui répond qu’il croyait
qu’un certain organisme, tel la
fondation des maladies du rein
croit-il, se rappeler, s’occupait
de ce genre de véhicules.
Il ajoute que ce n’est pas à la
Ville de s’occuper de ce type
de déchets.
M. Brunet lui signale alors
que le propriétaire d’un terrain
où sont remisées de vieilles
voitures n’en est pas
nécessairement responsable.
Il donne l’exemple d’un
hôtelier dont un client aurait
abandonné sa voiture dans le
stationnement de l’hôtel ou
de l’automobiliste qui aurait
abandonné sa voiture dans
une ruelle etc.
Le maire lui répond qu’il
ne sait pas qui ramasse ces
carcasse de voitures. Si ce
n’est pas à Amos, c’est peut-
être à Val d’Or : ».. je ne sais
pas trop » Et Trudel Automobile,
ne les prend-il pas? demande le
maire.
Après qu’on l’ait avisé que cette
entreprise ne s’occupait pas des
véhicules vieux de plus de 7 ans,
M. Chérubin termine en disant
que la Ville prend note de la
problématique et qu’elle va
regarder cela.
PAUL MARTINEAU
SUR LE PROGRAMME D’AIDE
AUX MUNICIPALITÉS
TOUCHÉES PAR
LA FERMETURE D’USINE.
Il pose la question suivante :
« Mercredi, le 9 décembre 2009, le
ministre Lessard a annoncé qu’il
créait un fond de 7 millions de dollars
visant à soutenir pendant trois ans les
municipalités qui perdent plus de 10%
de leur valeur foncière. Ma question
est la suivante : A la suite des
éventuelles négociations que la
Ville d’Amos va entreprendre
avec les syndics d’Abitibi Bowater
et de Temlam sur leur évaluation
foncière, est-ce que vous pensez que
la Ville d’Amos va être éligible à
ce programme de soutien. »
Le trésorier, Monsieur Lavoie
déclare que la Ville ne sera pas
éligible à ce programme parce
que la perte de la valeur foncière
en question n’est que de 5%
SUR LA QUESTION D’UN
FONDS DE TRANSPORT
COLLECTIF DE LA MRC.
Il pose la question suivante :
« Dans le citoyen du 16 décembre
2009, on annonce la création
d’un fonds de 75 000$ pour la
MRC de l’Abitibi destiné au
développement de projet
de transport collectif. Est-ce
qu’on pourrait savoir comment
le territoire d’Amos pourrait
profiter de ce fond? »
Après que le conseiller
Chandonnet eut fait
remarquer qu’il s’agissait
surtout de transport en
milieu rural et que son
interlocuteur ait fait valoir
qu’il y avait tout un monde
rural dans les limites d’Amos,
Monsieur Nolet explique
qu’il n’est pas du tout au
courant du projet en question
mais qu’il va rencontrer, dans
les jours qui suivent la dame
du CLSC qui est responsable
du dossier et qui va l’informer
en conséquence.
SUR LA PROGRESSION DU
PROJET D’USINE DE POUTRELLES
À SENNETERRE.
Il pose la question suivante :
« Dans un communiqué de
presse du 18 janvier, Radio-
Canada a annoncé
l’avancement du projet d’usine
de fabrication de bois
d’ingénierie dont des poutrelles
et des poutres de soutien, ce
qui est le créneau de Temlam.
Ma question est la suivante :
Est-ce que le promoteur américain
dont on parlait pour Temlam est
celui qui s’en va à Senneterre? »
Le maire rétorque que ce n’est
pas le même promoteur mais qu’il ne
sait pas le nom de la firme qui pilote
le projet de Senneterre.
Il ajoute que le maire de cette
dernière ville, lui a donné l’assurance
formelle que son projet ne ferait
pas compétition avec l’usine Temlam.
A cet effet, il affirme qu’à Amos,
on faisait des poutrelles avec du
tremble alors qu’à Senneterre,
il s’agirait d’utiliser le bouleau
et une autre essence dont il
oublie le nom. Pour plus
d’information vous pouvez
appeler le maire de Senneterre
dit-il à son interlocuteur.
Ce dernier, faisant allusion
au projet de cogénération d’Abitibi-
Bowater qui a été abandonné,
se demande si la Ville d’Amos
n’aurait pas dû se joindre
à la coalition des Villes de
Senneterre, St-Félicien et Chapais
qui se sont mobilisés pour forcer
Hydro-Québec à renégocier
les contrats d’achats d’électricité
produite par les usines de
cogénération de ces municipalités.
M. Chérubin l’avise qu’il est
vaguement au courant de cette
coalition mais comme il n’y a pas
d’usine de cogénération à Amos,
il ne s’y est pas intéressé.
MAURICE MARTINEAU SUR :
LES OBJECTIFS PROCHAINS
DU COMITÉ DE
DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
Ce citoyen pose la question
suivante :
« S’il n’est pas trop tôt pour
savoir quelles sont les priorités
de ce comité, j’aimerais savoir
si un de ses objectifs premiers
serait la relance de Temlam
et la survie de l’usine Abitibi-
Bowater? »
Le conseiller Éric Mathieu
répond que le contexte
économique actuel ne se
prête pas à prioriser ces
deux objectifs. Dans le cas
de Temlam il affirme que les
promoteurs sérieux qui
s’intéressaient à l’usine
affirment encore être
intéressés mais n’investiront
pas tant que le marché du
bois ne se sera pas replacé.
Tout a été analysé dans le
dossier de Temlam et on
en est arrivé à la conclusion
qu’il ne serait pas efficace,
pour le moment d’essayer
de relancer l’usine.
Par ailleurs, il lance une
invitation à un 5 à 7, le 26
janvier prochain, au théâtre
des eskers où on va annoncer
de beaux outils de
développement axés sur le
secteur industriel. Il s’attend
à former son comité de
développement économique
en nommant des membres qui
ont soit des connaissances
particulières en semblable
matière ou ont des capacités
de réseautage évidentes.
SUR LE POINT 4.13 DE
L’ORDRE DU JOUR RELATIF
AU SITE WEB DE LA VILLE.
Il demande la somme cotée par
les autres soumissionnaires pour
la construction du site Web de
la Ville et demande ce qui est
advenu du 15 000$ qu’il croit
avoir été votée par l’ancien
conseil pour le même site.
Le Directeur général l’informe
qu’il ne peut pas répondre à
la question relative aux autres
soumissions pour le moment
parce qu’il n’a pas les données
en main. Il reste, dit-il que
c’est le plus bas soumissionnaire
qui a eu le contrat. Il spécifie
cependant par après que
l’adjudicataire a été celui qui
a reçu le plus haut pointage.
Il explique que préalablement
à l’ouverture des enveloppes,
le soumissionnaire potentiel
doit remplir des critères
précis. Il s’ensuit qu’on
ouvre les enveloppes des
seuls soumissionnaires qui
ont atteint le seuil de 70 points.
Aux autres, on leur retourne
leur enveloppe non décachetée.
Quant au 15 000$ mentionné
par son interlocuteur, soit
qu’il se trompe de dossier,
soit que personne ne s’en
rappelle.
SUR LA VENUE DES BOÎTES
POSTALES COMMUNAUTAIRES
EN TERRITOIRE RURAL.
Il pose la question suivante :
« Dans le Citoyen du mercredi
le 23 décembre, on mentionne
que le maire de Landrienne
M. Francois Lemieux refusait
catégoriquement que Postes
Canada installe des boîtes
communautaires sur le
terrain de sa municipalité.
Ma question est la suivante :
considérez-vous que la venue
de boîtes communautaires est
une réduction de services pour
le monde rural? Et ne pensez-
vous pas qu’il aurait été utile
de consulter la population
rurale sur cette question?
Le maire répond qu’il a constaté,
« à sa grande surprise et étonnement »
l’installation de boîtes postales
communautaires dans le secteur
rural d’Amos lors d’une visite au
cimetière pour marquer
l’anniversaire du décès de
son fils. Ils les a vu près de la
clôture qui longe la route de
l’Hydro.
Il dit n’avoir jamais été
consulté à ce propos et que
personne ne lui a rien dit
non plus à ce sujet. Il affirme
que si Monsieur Lemieux a
été consulté, lui (M. Chérubin)
ne l’a jamais été. Il ajoute que
la seule intervention que la
Ville a faite, c’est de favoriser
le déplacement des boîtes
rurales individuelles pour
qu’elle se conforme aux
nouvelles normes de sécurité
de Postes Canada.
La conseillère, Julie Cazes
quant à elle signale qu’elle
réside dans un secteur rural
et que lorsque ses concitoyens
qui y vivent ont eu à se prononcer
pour des boîtes individuelles
versus des boîtes
communautaires, tout le monde
a opté pour ces dernières.
Maurice Martineau s’étonne
qu’on ait favorisé ainsi la
pollution puisque, par
exemple, 80 personnes qui
se déplacent à tous les jours
aux boîtes communautaires
utilisent beaucoup plus
d’essence que le postier
qui desservait antérieu-
rement ces 80 personnes.
MONSIEUR JEAN JUNEAU
SUR LE TRANSPORT DE NEIGE
PAR DES TIERS.
Monsieur Juneau se demande
quelles sont les intentions
du conseil quant au transport
de la neige de la Ville par des
camions d’artisans, dont on n’a
pas tellement retenu les
services à ce jour.
Il explique que l’ajout d’un
camion additionnel pour
servir la souffleuse peut
augmenter la rentabilité de
celle-ci de 16% de sorte que
le coût du camion est en
quelque sorte plus que
compensé en terme
d’efficacité globale.
Le D.G. réplique que par
les années passées, la Ville
a toujours retenu les
services de camionneurs
artisans et il ne verrait
pas pourquoi on n’irait
pas dans le même sens
cet hiver, sous réserve,
dit-il qu’au mois de décembre
la Ville était en fin d’exercice
budgétaire.
Dans un autre ordre d’idée,
dans un contexte où, dit-il, la
critique est plus facile que
le compliment sur le plan
de travaux d’hiver, il félicite
M. Juneau pour la qualité
du déneigement des chemins
ruraux que sa compagnie
effectue.
Un citoyen qui ne s’est pas
identifié abonde dans le
même sens, surtout, dit-il
en ce qui a trait au chemin
St-Arnauld qui est plus ou
moins carrossable et est¸
notamment, affecté d’un
grand trou causé par
l’érosion du printemps
dernier.
Le D.G. promet de se
pencher sur ce problème,
dès le lendemain.
SUR LE COÛT D’USAGE
DU DÉPOTOIR POUR LES
ENTREPRENEURS VERSUS
LA GRATUITÉ POUR LES
PARTICULIERS.
Monsieur Juneau se demande
aussi pourquoi les camions
d’entrepreneurs en construction
qui déversent au dépotoir de la
Ville, des déchets de leurs clients
sont obligés de payer à tant la
tonne alors que si c’était le
client qui transportait ces
mêmes déchets au dépotoir,
ce serait gratuit.
Le D.G. fait remarquer que
cette question revient souvent
de la part de son interlocuteur
et qu’il ne peut que répéter
que c’est la seule solution
que la Ville a trouvé pour
que le coût du déversement
soit équitable pour tous
les citoyens.
En effet, dit-il chaque citoyen
est déjà taxé pour le service de
ses vidanges alors que les
entrepreneurs en construction
ne le sont pas.
Le conseiller Chandonnet
donne comme exemple des
débris d’une toîture qu’un
entrepreneur apporterait
au dépotoir pour le compte
d’un citoyen d’Amos en même
temps que les débris d’une
toîture en provenance de
Ste-Gertrude. Tout le
chargement pourrait être
considéré comme des
déchets locaux puisqu’on
ne pourrait pas identifier
leur provenance.
Un citoyen dans la salle,
Monsieur Roger Piché,
intervient alors et propose
une solution pour s’assurer
que ce ne sont que les
déchets de construction des
particuliers d’Amos qui soient
déversés gratuitement, même par
des entrepreneurs en
construction. Selon lui ce
serait à partir des permis
de construction qu’on
permettrait le déversement
gratuit des débris de
construction des particulier
au lieu d’enfouissement
sanitaire. La provenance,
la quantité approximative
de ces déchets et le nom de
l’entrepreneur affichés sur
le permis de construction
aurait, selon lui, le même
effet que la pratique actuelle
et serait plus juste pour tout
le monde.
La séance prend fin sur une
invitation du maire à assister à la
présentation du budget 2010, le
28 janvier prochain.
A LA PROCHAINE
EN MOUVEMENT CITOYENS!
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L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».
Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
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