dimanche 22 août 2010

SÉANCE DU CONSEIL DE VILLE D'AMOS DU 16 AOÛT 2010: CONDOS SUR LES RIVES DE L'HARRICANA-DÉLÉGATION DU POUVOIR DE DÉPENSER À UNE VINGTAINE D'EMPLOYÉS!!!

L’AMOSSION, JOURNAL INFORMATISÉ
DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES.


VOLUME XLII DU 22 AOÜT 2010

PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878

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ÉCHO DE LA SÉANCE DU CONSEIL
DE VILLE D’AMOS DU 16 AOÛT 2010

A l’exception du conseiller Éric
Mathieu, tous les membres du conseil
de Ville sont présents. Assistent
également à la réunion, Messieurs
Nolet et Lavoie et Plante,
respectivement D.G., trésorier
et greffier de la Ville.

Le public est composé d’une
douzaine de personnes.

Après avoir adopté le
procès-verbal de la dernière
séance, l’agenda de l’actuelle
réunion et le procès-verbal de
la séance extraordinaire du 28
juillet 2010, le conseil accepte
dix dérogations mineures.

Ensuite, on autorise la signature
d’une entente entre la Ville et
la Société canadienne de la Croix-
Rouge
où la Ville s’engage à
rembourser à cet organisme, en
cas d’intervention, les dépenses
relatives à ses ressources humaines
et matérielles. De plus
on s’engage à verser à la Croix-
Rouge
, une contribution annuelle
à sa collecte de fonds,
de .14 cents par habitant,
jusqu’en 2012. La subvention
en 2010 est donc de 1 753,08$.
Les modalités de cette entente
ont été étudiées lors de la
séance de travail du conseil
du 9 août 2010.

Au point 4.12 de l’agenda, la
Ville renouvelle une entente
spécifique de régionalisation
avec le Secrétariat aux Alliances
économiques Nation Crie/Abitibi-
Témiscamingue.
Sa contribution
est de l’ordre de 30 000$ par
année jusqu’au 31 mars 2014,
avec droit de retrait de la
Ville à chacun des anniversaires
de l’accord.

Puis, le conseil procède à la
nomination d’un nouveau membre
au comité permanent consultatif
sur les questions familiales
et
reconduit également le mandat
de deux personnes qui y siègent
déjà.

Les deux sujets suivants consacrent
la prolongation des contrats
de travail jusqu’au 31 12 2012,
de M. Jacques Latendresse,
éclairagiste principal
et de Monsieur Daniel Lessard,
technicien en sonorisation.

La Ville d’Amos fait partie du
regroupement régional du
programme d’assurances collectives
en plus d’agir à tire de mandataire
pour le regroupement dans le
processus d’appel d’offre pour
le renouvellement de diverses
polices.


Pour la période du 1 avril 2009
au 31 mars 2014, on adjuge donc,
sur les conseils de la firme Optimum
actuaires et conseillers,
la
couverture en assurance salaires
courte durée et en assurance maladie.

Suivent, deux autorisations
d’appels d’offres sur invitation,
respectivement pour le contrôle
des animaux sur le territoire
d’Amos et pour la fourniture
de deux unités de
déshumidification au pavillon
Hivon
du complexe sportif.

Puis, on donne le mandat à Me
Isabelle Breton de poursuivre,
à la suite de deux constats
d’infraction, une dame qui,
selon ce qui est allégué,
garderait trop de chats dans son
logement

Au point 4.21 de l’ordre du jour,
on autorise la signature d’un
contrat de travail avec Mme Maud
Bouchard, une monitrice aquatique
spécialisée qui va agir dans le
cadre du projet « Caribou Québec »,
programme visant les enfants de
1 à 4 ans.

Au point 4.22 de l’agenda, on
accepte l’offre de services
professionnels de la firme Stavibel
moyennant une somme de 12 500$
relativement à une étude sur la
disposition des eaux usées du
secteur Harricana Nord.

Pour clôre le volet administratif
de l’assemblée on autorise
l’acquisition, du Garage Tardif,
d’une camionnette neuve, 2010,
destinée au service de
l’électricité et un emprunt
conséquent pour en supporter le
coût de 21 333,09$, remboursable
au fonds de roulement, sur 5 ans,
à raison de 4266,62$ par année.
Telle résolution remplaçant
celle du 19 juin 2010.

Sur le plan des procédures, on
adopte deux règlements; un ayant
trait à la modification du plan
d’urbanisme de l’ensemble du
territoire de la Ville, l’autre
modifiant son règlement de zonage.

Au point 5.3 de l’ordre du jour,
on adopte le deuxième projet de
règlement modifiant le règlement
de zonage VA-119.

Il s’agit de créer, sur les
rives de l’Harricana, une zone
R-5-16 qui change la vocation
originale du terrain de faible
densité à usage multifamilial
de 5 logements et de plus de 7
logements ainsi que d’y autoriser
certains usages d’accompagnement
secondaires.

Au point 5.4 de l’agenda, on
adopte le règlement qui délègue
le pouvoir du conseil de Ville,
de dépenser et de conclure des
contrats à certains employés
municipaux.

Par contre au point 5.5 on
adopte le règlement qui permet
de reconstituer le fonds de
roulement de la Ville et de
le faire passer de 1 350 000$
qu’il était à 1 950 000$, d’où
une augmentation de 600 000$.

Finalement, on donne un avis
de motion à l’effet qu’on
présentera ultérieurement un
règlement décrétant la tarification
relative au financement de
certains biens, services et
activités, et l’imposition de
différents droits, charges, frais,
intérêts et pénalités.

Sur le plan des informations
publiques, au nom du conseil,
la conseillère, Amélie Mercier
adresse ses félicitations à
l’Association des propriétaires du
Lac Beauchamp
, aux fondateurs et
à la direction actuelle pour
l’excellent travail accompli dans
le but de protéger le Lac
Beauchamp de la pollution.

Le conseiller Denis Chandonnet,
fait de même à l’égard des membres
Amossois de la délégation de
l’abitibi-Témiscamingue
aux derniers jeux du Québec
qui ont récolté 8 des 15 médailles
remportées par cette région.
Il en nomme les récipiendaires.

Monsieur Deshaies, quant à lui, félicite
les cyclistes Amossois pour leurs
performances exceptionnelles lors
de la 42ième édition du Tour de l’Abitibi/
Coupe des nations.

Il signale qu’il y avait 5 coureurs
d’Amos qui ont participé à cette
édition 2010 et fait valoir leur
performance respective.

Sur le plan des statistiques de la
construction, le maire révèle qu’en
juillet 2010, on a émis 94 permis pour
une somme totale de 2 102 431$ versus
2 784 000$ pour la même période en 2009.
Pour les 7 mois de cette année, dit le
maire, on est rendu à un total de
16 694 000$.

QUESTIONS DU PUBLIC

MONSIEUR FLORIAN THIBEAULT:
SUR L’ÉCLAIRAGE DU PARC ROTARY


Ce citoyen félicite le conseiller
Denis Chandonnet pour son
intervention à cet endroit. Il souligne
que l’éclairage est actuellement adéquat
de sorte que la sécurité nocturne y
est maintenant assurée.

SUR LA COUPE DU FOIN SUR
UN TERRAIN VACANT.

A cet effet, il remercie les jeunes qui,
dit-il, coupent le foin entre « le 331 et
le 321 », réduisant ainsi, les dangers
d’incendie.

SUR UNE FUITE D’EAU EN FACE
DE LA COOPÉRATIVE AGRICOLE
.

Il dit avoir , il y a déjà quelques temps,
signalé à des employés de la Ville,
une fuite d’eau devant le 331, face à
la Coopérative Agricole. Depuis, il
a remarqué une deuxième fuite, celle-là,
plus importante. Selon lui, c’est une
dépense d’eau inutile, dont certains
employés de la Ville doivent être
conscients puisqu’il circulent souvent
sur la route faisant face à la Coop.

Le D.G. prend note de cette
problématique pour intervention
prochaine.

MAURICE MARTINEAU SUR :
LA SÉANCE SPÉCIALE DU 28
JUILLET 2010

Il veut savoir le motif de la tenue
de cette assemblée.

Le maire lui explique qu’elle a eue
lieu pour accorder des dérogations
mineures pressantes, qui, seraient
devenues caduques si elles avaient été
adoptées à la présente séance.

Le conseiller Denis Chandonnet
rapporte qu’il y avait 6 de ces
dérogations. Elles seraient,
selon le maire, « toutes
ici » cependant.

SUR LE CHANGEMENT DE ZONAGE
SUR LES RIVES DE LA RIVIÈRE
HARRICANA.

Il se demande si le changement de
zonage déjà mentionné englobe
les rapides. ( Voir R-5-16 déjà cité)

Le maire répond que c’est devant
la rivière Harricana sur la rue
du même nom.

Maurice Martineau se demande alors
si un changement de zonage ne devait
pas être fait pour l’ensemble de la
collectivité plutôt que pour un seul
promoteur.

La conseillère Amélie Mercier lui
explique que le changement en
question n’est pas pour un lot
spécifique mais pour un superficie
plus grande qui comprend le projet
du promoteur déjà mentionné . Ce dernier
n’est pas propriétaire de toute la zone
R-5-16.

Alors où se situe le projet du
promoteur en question demande-t-on?

A l’intérieur de la R-5-16 réplique le
conseiller Deshaies.

SUR LA DÉLÉGATION DES
POUVOIRS DE DÉPENSER
ACCORDÉE À CERTAINS
EMPLOYÉS DE LA VILLE.
(5.4 DE L’AGENDA.)

Il voudrait qu’on chiffre en argent
et en nombre ces délégations.

Le maire lui répond que la liste
est trop longue pour l’énumérer
lors de la présente assemblée
mais qu’on se fera un plaisir
de lui remettre une copie du
règlement lorsqu’il sera
statutairement adopté.

Devant l’insistance de ce
citoyen, on apprend du D.G.
que cette délégation touche
une vingtaine de personnes
avec des pouvoirs qui
vont de 24 000$ pour le D.G,
à 10 000$ pour les directeurs
de services puis de 5 000$
et 2 000$ pour certains
autres détenteurs de postes
inférieurs.

Maurice Martineau dit trouver
que cette délégation est très
large et il ajoute ironiquement
que la Ville d’Amos fait comme
les autres villes et que c’est
parfait.

D’après le D.G. cette affirmation
n’est pas exacte puisque la
Ville d’Amos, est une des seules
à avoir une politique de reddition
de compte et qu’il ne serait pas
logique de tenir une assemblée
du conseil à chaque fois qu’on
va dépenser 1000$.

"Il y a une différence entre mille
et dix mille dollars"
réplique
son interlocuteur. Il ajoute que
dans de grosses compagnies,
la délégation de dépenser est
même inférieure à 5 000$.

On lui explique que la gestion
d’une Ville est différente de celle
d’une compagnie. Dans la même
veine, M. Deshaies et Mme Mercier
font remarquer que les achats
faisant l’objet d’une délégation
sont quand même ultérieurement
soumis au conseil et qu’il y a des
dépenses dont la nature même
permet une telle délégation.

Le maire soumet alors que pour
acheter un crayon on ne devrait
pas avoir à demander la permission.
Maurice Martineau Le prie alors
de ne pas rire de lui et qu’il sait
parfaitement bien que, vu les sommes
en cause, on ne parle pas de l’achat
d’un objet aussi banal. De plus,
souligne-t-il ce n’est pas le concierge
qui va acheter des crayons.

Il dit que le trésorier, Monsieur Lavoie
pourrait, à titre d’exemple, acheter mille
crayons mais que devant l’amplitude
de la délégation en cause, l’argent
ne semble pas peser au bout des doigts
du conseil de Ville.

La conseillère Julie Cazes fait remarquer
que l’exercice d’une telle délégation
n’est pas une obligation mais un
choix de la part de l’employé qui en
bénéficie.

PAUL MARTINEAU: SUR UN
CHANGEMENT DE ZONAGE
SUR LA RUE HARRICANA.
5.3 de l’AGENDA.

Ce dernier se demande si la
Ville avait un développement
précis en tête pour changer
le zonage sur les rives de
l’Harricana, passant de faible densité
résidentielle à moyenne densité.

Le maire répond affirmativement
à cette question mais dit ne
pouvoir nommer le promoteur, qui,
selon le D.G. veut construire par
étapes, 3 immeubles de type condos
de 16 unités.

Questionné à savoir pourquoi on
ne peut identifier le promoteur,
M. Nolet dit estimer que c’est
au promoteur lui-même de
dévoiler son projet.

SUR L’OPPORTUNITÉ D’UNE VOIE
ALTERNATIVE LORS DE LA
RECONSTRUCTION DU PONT DU
CENTRE VILLE.

Selon lui lorsqu’on remplace un pont
d’envergure comme celui du centre-ville,
il arrive fréquemment que ceux qui
planifient les travaux construisent une voie
alternative temporaire pour ne pas engorger
la circulation dans d’autres artères.
Dans le cas qui nous occupe il croit
avoir compris que le conseil de ville
d’Amos n’allait pas proposer une telle
solution au Ministère des transports
du Québec.

Le maire réplique que la Ville ne peut
pas imposer ses vues au Ministère
et que le conseil de Ville avait pensé
faciliter la circulation des piétons
en construisant la passerelle
projetée au-dessus des rapides.
Il dit ne pas connaître les plans du
ministère en question relativement
au pont du centre-ville mais qu’il lui
semble que tous les véhicules
devraient emprunter le pont Edouard-
Paré
durant les travaux au centre-ville.

Paul Martineau lui rappelle alors qu’on
peut appréhender les mêmes
problèmes qui étaient justement
survenus lors de la réfection du
pont Édouard-Paré.

En ce temps là, dit-il, Monsieur Sigouin
était venu se plaindre au conseil que
le fait qu’il ne pouvait emprunter ledit
pont Édouard-Paré, mettait en péril
son entreprise. Maintenant , en
concentrant le trafic sur ce pont
pendant la construction de celui
du centre ville ne va-t-on pas brimer
le commerce à Amos?

Le maire réplique qu’il pourrait contacter
le Ministère des transport quant à
l’implantation d’une voie alternative
lors de la reconstruction du pont du
centre-ville mais, que, craignant ne
pas avoir bien compris la question
de son interlocuteur, il souhaitait que
ce dernier la formule par écrit.

Ce dernier clôt la discussion en
informant le maire qu’il n’allait pas
écrire de lettre puisque si M. Chérubin
n’avait pas compris la question,
il pourrait s’en remettre soit à Messieurs
Nolet, Plante et Lavoie pour la lui
expliquer.

SUR LE DÉVELOPPEMENT DE
TERRAINS DE MAISONS MOBILES.

Il aimerait avoir un suivi sur le projet
qui a déjà été annoncé par la Ville.

Le directeur général explique qu’il
envisage trois phases de développement.
Sous réserve des résultats d’une étude
concernant les eaux usées, la Ville
envisage un développement à court
terme du type partenariat « public/
privé » qui n’a pas encore fait l’objet
d’entente entre les parties.

Les développements subséquents
seraient du type « public » . Les
négociations sont terminées et
les modalités d’éventuels contrats
notariés sont sous étude par le
greffier de la Ville.

M. MATHIEU GAGNÉ À PROPOS
DU CHEMIN ST-ARNAULD.

Ce citoyen remercie le conseil de
Ville pour les travaux effectués sur
cette route.

Le maire ajoute qu’il a lui-même été
sur le site et se dit très content du
travail accompli. Il estime qu’il reste
maintenant les fossés à refaire
pour permettre un meilleur
égouttement ; le plus tôt possible,
ajoute-t-il. On se rappelle mutuellement
que les travaux devaient être exécutés
l’hiver pour éviter l’enlisement de la
machinerie lourde.

M. DANIEL JACQUES SUR :
LES EMPLOYÉS MUNICIPAUX
ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL


Il se demande comment il se fait
que certains employés de la Ville
qui exécutent des travaux mécanisés
ne portent pas d’équipement de
sécurité. Il se demande ce que
doivent porter les employés
municipaux qui se servent des
tailles-bordures et des scies
mécaniques.

Il leur faut, dit le D.G., des bottes
de sécurité, des lunettes, des
chapeaux durs et un tee shirt.

Or, M. Jacques affirme avoir vu
six employés de la Ville, au Parc Lion,
qui ramassaient du bois avec des scies
mécaniques et des crochets sans
porter aucun équipement de sécurité.
Il considère que s’il arrive un accident
dû à l’inapplication des règlements
concernés ce seront tous les citoyens
qui vont payer pour cela.

On prend note de cet incident pour
un suivi prochain.

SUR L’USAGE INTEMPESTIF
DE LA ROUTE MENANT À
ST-MAURICE PAR DES CYCLISTES.

M. Jacques se dit fatigué de se faire
« crier des bêtises » par les cyclistes,
qui, le mardi, empruntent la route
en question. Il considère que les
automobilistes paient des plaques
pour circuler sur la route et que les
cyclistes ne paient rien, de sorte,
qu’il estime que les cyclistes
devraient arrêter d’enguirlander
les automobilistes, ou à défaut, que
la Ville y fasse un piste cyclable.

Le maire se dit conscient de la
problématique soulevée et
souhaite une collaboration entre
les divers usagers de la route,
demandant aux automobilistes
d’être courtois et aux cyclistes
d’être polis. Il demande à M.
Nolet de contacter à cet effet,
le président du Club cycliste,
organisation qui, soit dit en passant,
est très performante à Amos.

M. Jacques se demande ensuite
si les cyclistes lorsqu’ils arrivent
en Ville ne devraient pas emprunter
la piste cyclable et faire les arrêts
appropriés lorsque la signalisation
l’exige.

Le maire répond par l’affirmative
à cette question.

Sur la vérification des systèmes
d’alarme dans le secteur résidentiel
par les pompiers.

Parce que c’est la première fois
qu’il intervient lors d’une séance
publique, le maire autorise M. Jacques
à formuler une dernière question, même
s’il ne l’avait pas préalablement annoncée.

Il aimerait savoir qui vérifie les systèmes
d’alarme dans les secteurs résidentiels.

Le maire réplique que ce sont les pompiers
mais qu’ils ne font pas cette vérification
deux fois par année.

Ce citoyen dit alors penser que les
pompiers ne vérifient pas partout
puisque, selon lui, il y a des immeubles
dont un, situé en face de l’hôtel de ville,
qui n’ont pas de systèmes
d’alarme fonctionnels. Selon lui, ce
serait une chose à vérifier.

L’assemblée se termine alors avec
la mention du maire à l’effet que
l’horaire estival des séances du
conseil étant terminée, elles reprendront
à raison de deux fois par mois à partir
de septembre, aux dates habituelles.

FIN DE LA RÉUNION

A LA PROCHAINE
EN MOUVEMENT CITOYENS!

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L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».

Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
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