DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES
EN MOUVEMENT, CITOYENS !
Volume X, partie III, édition du 7 OCTOBRE 2009
PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878
======================================
==============================================
LOTO ÉVALUATION : L’ÉVALUATION À
AMOS EST-ELLE UNE LOTERIE? …SUITE
Par Paul Martineau
Avant de poursuivre sur le sujet, il faut prédire
que la direction de la Ville d’Amos vous dira
que le soussigné a un intérêt personnel sur le
sujet puisqu’il est devant les tribunaux pour
une question d’évaluation. Or, détrompez-la
puisque les débats portent maintenant sur une
question de principe puisque les évaluateurs
de la Ville, sans doute conscient de la qualité
de leur rôle 2007-2009 nous ont offert un
règlement qui se rapproche fort du montant
que nous avions nous-même évalué. En effet
les plus récents débats en Cour entre la Ville
et le soussigné portaient essentiellement sur
le fait que l’évaluateur de la Ville nous avait
privé de l’exercice de nos droits et avait été
discriminatoire à notre égard en nous refusant
une photocopie de notre fiche d’évaluation.
Revenons justement à cet instant où M.
Maillé, le représentant de la firme d’éva-
luateurs engagée par la Ville nous autorise
à consulter notre dossier mais nous interdit
de le photocopier.
A la suite d’une rencontre entre le soussigné, son
frère, M.Maillé et M. Lavoie, le trésorier de la
Ville d’Amos, ce Monsieur Maillé nous
informe que son employeur, n’a rien à
dire quant à l’accès de ses citoyens à leurs
fiches d’évaluation.
L’affaire est portée devant le Conseil de
Ville qui juge qu’il y aurait une loi qui
nous empêche d’avoir une copie de nos
fiches d’évaluation et adopte la résolution
numéro 2007-320 tel que ci-après reproduite
qui stipule notamment :
« CONSIDÉRANT QUE l’effet combiné
de ces dispositions permet à l’évaluateur
dépositaire de ces documents de refuser
d’en remettre des copies au propriétaire
et d’obliger ce dernier à se rendre à ses
bureaux, pendant les heures d’ouverture,
pour les consulter et les retranscrire
lui-même à la main;
CONSIDÉRANT QUE cette façon de
procéder constitue une sérieuse entrave
à l’exercice par le propriétaire de son
droit de demande de révision administrative
ou judiciaire;
EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ
par le conseiller Yvon Leduc et APPUYÉ
par le conseiller Héliodore Arsenault :
DE DEMANDER au gouvernement du
Québec, … de voir à faire modifier les
dispositions concernées de façon à
permettre au propriétaire d’immeubles
d’obtenir de l’évaluateur municipal
copie des documents mentionnés… »
Résolution 2007-320 cliquez pour agrandir.
Malgré l'existence de cette résolution,
nous fûmes quand même obligés de copier
tout notre dossier d'évaluation à la main
avec tous les risques d’erreurs que cela
comporte. De plus, nous ne pouvions
reproduire à la main ni photos
ni ratures sur les documents concernés.
Par la suite, ce refus de nous remettre
des copies de notre fiche d’évaluation est
porté devant le tribunal administratif
du Québec où la Ville d’Amos est repré-
sentée par un avocat de Montréal, comme
si le milieu juridique amossois qui peut
produire un juge de la Cour d’appel du Québec ne
formerait pas de juristes capables de
défendre les intérêts de la municipalité
devant une Cour administrative!
Souvenons -nous de la campagne publicitaire
visant à promouvoir l’achat chez-nous,
où l’ancien maire Chérubin chantait :
«aimes-tu ta ville comme moi? »
Et ô malheur le procureur de la Ville défend
carrément devant le tribunal la thèse contraire à
celle avancée par le Conseil de Ville dans la résolution
précitée.
Nous verrons, lors de notre prochain numéro
comment le tribunal a traité nos arguments.
ECHOS DE LA SÉANCE DU CONSEIL
DE LA VILLE D’AMOS DU 1
OCTOBRE 2009 ….SUITE
QUESTIONS DU PUBLIC
QUESTION DE M. JEAN JUNEAU SUR
4.30 DE L’AGENDA
Il se demande quel est le montant en litige
dans le dossier Béton Fortin.
Le D.G. lui répond qu’il porte sur une
somme de 22 000$
MONSIEUR JUNEAU SUR UNE
NIVELEUSE.
Il dit qu’il a lu dans les journaux que la
Ville avait deux niveleuses plus une louée
du C.G.E.R.E de sorte qu’il aimerait
savoir où la Ville se situe sur ce plan là.
Le D.G. lui explique que dans le passé
la Ville avait une niveleuse et en louait
une du C.G.E.R. Suite aux plaintes
du public relativement au déneigement
des rues, on a loué une niveleuse d’un
entrepreneur local selon les besoins, pour
dégager le secteur Amos-Est lors de
chutes importantes de neige.
L’an dernier la niveleuse de la Ville
a coûté très cher et celle du C.G.E.R
a coûté encore plus cher en réparations.
Pour 2010 la stratégie a été de garder
la vieille niveleuse de la Ville comme
mulet et d’acheter une niveleuse neuve.
La Ville va en appel d’offre pour une
autre niveleuse neuve, de sorte qu’il y
aura trois niveleuses mais que la
dernière ne va arriver que l’hiver
prochain.
PAUL MARTINEAU SUR UN
CAUTIONNEMENT ENVERS
LA CORPORATION DU PARC, DES
LOISIRS ET DES SPORTS DE PLEIN
AIR DU MONT-VIDÉO INC
Il demande si la Ville a cautionné un
emprunt bancaire de 500 000$ en faveur
de l’organisme plus haut mentionné.
Sur une réponse affirmative du D.G.
il enchaîne pour savoir si la Ville a
les états financiers de cette corporation,
si elle a analysé le risque puisque quand
on cautionne c’est que le cautionné n’est
pas trop solide financièrement. Il répète
qu’il aimerait qu’on qualifie ce risque.
Le D.G. répond qu’effectivement la
Ville a les états financiers. Il fait une
rétrospective du dossier. En 1979,
le gouvernement aurait décidé de diviser
la région en 2 sur le plan des centre de
skis, un dans l’Ouest et un dans l’Est.
Évidemment dans l’Est, on avait retenu
le Mont Vidéo. Le gouvernement avait exigé
des 14 municipalités concernées à l’époque,
la signature d’un protocole d’entente où
elles s’engageaient en cas de faillite du Mont-
Vidéo à reprendre les actifs et à y poursuivre
les opérations. La question du cautionnement
est arrivée cette année pour deux raisons.
D’abord le gouvernement qui a subventionné
le complexe à la hauteur de 775 000$, le fait
en versements de 77 500$ par année pendant
dix ans, de sorte que cela ne répond pas aux
besoins immédiats de liquidités de l’entreprise.
D’un autre côté, la subvention était conditi-
onnelle à ce que les agglomérations en
périphérie s’engagent, en cas de faillite, non
seulement à rembourser la subvention mais
aussi à oublier l’argent qui n’aurait pas servi.
Donc pour permettre la construction du chalet
au Mont-Vidéo, il fallait des fonds rapidement
d’où le besoin de cautionner de la part de la
Ville d’Amos. Comme Val d’or s’est désisté,
c’est Amos qui prend la grosse part du risque
et Barraute, le reste.
Après avoir annoncé que la Caisse Populaire
investi à peu près 100 000$ dans le projet, voici
comment le D.G. qualifie le risque.
« Nous on pense que le risque est petit, faible
parce que d’abord on a un membre sur le
conseil d’administration qui va suivre à
chaque mois les chiffres du Mont-Vidéo.
D’autre part parce qu’on est en train de rédiger
un protocole d’entente qui va empêcher le Mont
Vidéo d’hypothéquer la nouvelle salle qui fait
l’objet du cautionnement tant et aussi longtemps
que tout cela sera pas clair, sinon on va être dans le
trouble. On va faire un comité de suivi avec la
direction générale de Mont-Vidéo. Donc on l’a fait
avec Barraute au prorata de la population. «
L’interlocuteur de M. Nolet, Paul Martineau
l’avise qu’il peut anticiper ses commentaires
prochains dans son journal à l’effet qu’il est
étonnant que les garanties n’aient pas été
prises avant de donner le cautionnement.
Voici sa réplique : » Là, rappelez-vous on
est à la mi-juillet, c’est les vacances. On est
pas à Montréal, moi là, Gilles Gaudet de la
Caisse et Gilbert Barrette, on est dans le même
club social. Dans la vie, y a un principe
fondamental : comment voulez-vous que je
vous fasse confiance si vous ne me faites pas
confiance d’abord? »
MAURICE MARTINEAU SUR LE PROJET
DE RÉSOLUTION INTITULÉ :"
COMMENTAIRES ET DEMANDES DE
BONIFICATION SUR LE SCHÉMA
D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT
RÉVISÉ DE LA MRC D’ABITIBI-SECOND
PROJET. "
Ce nouveau candidat à la mairie brandit
le projet de résolution en question. Il est
d’avis que ce document doit contenir des
orientations importantes puisqu’il a trait
au développement futur du territoire de
la Ville. Or dit-il, il ne comprend absolument
pas le projet en question.
« C’est difficile pour vous de comprendre?
pour moi aussi » rétorque le D.G. Il ajoute
que c’est littéralement du chinois.
Le citoyen en question se demande si
Mme Banville, l'urbaniste de la Ville
ne pourrait pas être présente
pour vulgariser des sujets aussi compliqués.
Le maire ajoute que s’il est intéressé il devrait
aller voir Monsieur Normand Grenier de la
M.R.C.
« Mais vous personnellement est-ce que vous
le comprenez, vous, cela ? » demande Maurice
Martineau.
M. Chérubin rétorque :
« Est-ce que je connais le schéma, j’ai été
à l’assemblée publique où on a expliqué
cela.. oui je connais certaines choses..
du schéma. .. Mais le schéma comme tel
ça prend dix ans, ça fait dix ans depuis que
Monsieur Grenier travaille là-dessus, mais
si je voulais avoir plus là-dessus, il y a une
grosse brique comme ça et puis il y a des
assemblée publiques »
Le même citoyen reprend : « Monsieur
Chérubin, même si c’est public quand on
comprend pas … moi j’ai pas rencontré
personne qui comprenait ça … puis
on passe des choses qu’on connaît pas,
j’ai l’impression. »
Une voix dans la salle dit « est-ce qu’il
y a quelqu’un ici qui comprend quelque
chose? »
Paul Martineau intervient alors pour
dire que c’est une question fondamentale :
« est-ce qu’il y a quelqu’un qui comprend
cela? ».
M. Leduc réplique qu’il a une certaine idée
de ce schéma mais qu’il est difficile d’en
donner verbalement un aperçu, tant
il a des impacts sur l’ensemble du dévelop-
pement de la Ville.
Il dit entre autre : « Ce n’est pas quelque
chose qui vient toucher un propriétaire
spécifique mais l’ensemble du développement
de la Ville. On a un secteur urbain, un secteur
rural à l’intérieur de ça, il y a des îlots de
développement. Il faut tenir compte des
territoires agricoles, des secteurs boisés,
des secteurs de villégiature etc…
et c’est une vision d’ensemble de tous ces
aspects qu’on réuni dans un projet qui vise
à avoir l’acceptation de la M.R.C. »
Il ajoute qu’on ne peut pas être plus précis
sans avoir une carte pour expliquer ledit
schéma.
CHRISTIAN MARTINEAU SUR L’ACHAT
DE L’INCUBATEUR INDUSTRIEL.
Ce candidat au siège numéro 3 pose la question
suivante aux conseil de Ville :
« Oui, l’immeuble qui est supposé desservir
les fins d’un incubateur industriel. Ma
question est la suivante , pourquoi la Ville
n’a-t-elle pas procédé à l’évaluation dudit
bâtiment avant de procéder a son achat.? »
Le D.G. rapporte que la Ville était parfai-
tement au courant de l’évaluation avant
l’achat. Ce n’est pas parce qu’on n’avait
pas le document entre les mains qu’on
ignorait la valeur de la bâtisse convoitée.
Il ajoute que personnellement il a vérifié
et parlé à Martin Rock pour obtenir une
évaluation de 320 000$.
Christian Martineau insiste et lui fait
remarquer que le rapport d’évaluation
a été fait pour le bénéfice du vendeur et
non de l’acheteuse, la Ville. De plus
l’évaluation de M. Rock était 3 fois celle
de l’évaluation portée au rôle de la Ville.
Même si le rapport d’évaluation a été
fait pour le compte du vendeur, le D.G.
estime que la réputation de l’évaluateur
en question, Monsieur Rock est telle que
que l’acheteur pouvait s’y fier. A ce propos,
il dit : « la crédibilité de l’évaluateur nous a
fait dire que son travail est très professionnel… »
Son interlocuteur réplique alors :
« Donc pour vous l’évaluation municipale
d’Amos, on peut pas s’y fier du tout, dans le
sens que si vous achetez une maison…
c’est sûr que c’est un indice… »
Monsieur Nolet confirme qu’il s’agit d’un
indice et donne un exemple des variations
possibles dans le domaine de l’évaluation.
Il fait les commentaires suivants : « Pourquoi ,
dans le prochain rôle triennal y a des secteurs
de la Ville où l’évaluation augmente de 80%
et que dans d’autres secteurs de la même
Ville diminue de 80%? …
Y a des maisons qui sont évaluées à 80 000$
qui se vendent à 175,000$- 200 000$. »
Il termine en ajoutant que l’achat de cet
incubateur a correspondu à une baisse
inattendue et draconienne de l’activité
industrielle à Amos, de sorte qu’il deviendra
encore pertinent avec la prochaine reprise
économique qu’on attend pour bientôt.
Par ailleurs, dit-il le prix payé était bien
inférieur au prix estimé d’une construction
neuve et que les bâtisses avec entrepôt
étaient rares sur le territoire.
ÉLECTIONS MUNICIPALES
DU 1ER NOVEMBRE PROCHAIN
NOUVELLES DE MAURICE MARTINEAU
CANDIDAT À LA MAIRIE.
Ce candidat à la mairie d’Amos nous dévoile
la première des trois phases de son programme :
« 1-Je souscrirais à la création d’un septième
siège au conseil de Ville d’Amos. Les candidats
devraient nécessairement être des résidents du
secteur de St-Maurice ou du secteur rural.
2- Ma position sur le projet du nouveau
complexe sportif :
Il y aurait construction d’un aréna neuf
sur des terrains vacants près de la polyvalente
et de l’École la Calypso avec la contribution
additionnelle espérée du Ministère de
l’Éducation. Il y aurait une mise à niveau
minimale sur l’aréna et le curling existants.
Le projet actuel soumis par la Ville comporte
certains raboudinages de structure d’une
bâtisse neuve avec un vieil édifice. C’est une
source de dépassement incontrôlable de coûts
auquel je ne peux souscrire.
3- Politique familiale : extension du congé
de taxes au jeunes couples pas juste aux
40 logements pour personnes âgées. »
Le candidat ajoute qu’il lira avec intérêt
tous les commentaires qui paraîtront sur
Face Book et ailleurs. "
NOUVELLES ET PUBLICITÉ DE M.
MARC BOUCHARD CANDIDAT AU
SIÈGE NUMÉRO 4
"Chères Amossoises, Chers Amossois,
La municipalité d’Amos est relativement peu peuplée
et couvre un large territoire riche en ressources
naturelles. L’exploitation de ces dernières depuis
la fondation de notre ville permet de créer
des emplois, cependant la majorité des retombées
économiques profitent en général aux investisseurs
étrangers. Notre territoire est maintenant convoité
pour devenir une réserve de richesses naturelles
pour nos voisins du Sud.
La qualité de vie des gens d’Amos est étroitement
reliée à la qualité de l’environnement. Ici plus
qu’ailleurs, l’environnement est source de revenus
en plus d’être un milieu de vie, de loisirs et
de détente. Le paysage, composé de forêts, de
lacs et de rivières, nourrit le sentiment
d’appartenance, la fierté. Il est un facteur de
construction identitaire pour les citoyens et
citoyennes d’Amos.
Le développement de notre municipalité doit être
fait sous le principe d’un développement durable
et équitable. Les décisions prises aujourd’hui
doivent être accompagnées d’une vision à long terme
qui respecte l’équité entre les générations et une
justice sociale.
Le développement d’Amos reposera toujours
sur l’exploitation des ressources naturelles en
majeure partie, mais devra se faire en
fonction du renouvellement de celles-ci sans
précariser la biodiversité. Nous devons apprendre
à gérer les ressources adéquatement et à
gérer les abus en donnant force de loi aux principes
du développement durable, et ce, au public
comme au privé. En tant que conseiller
municipal, j’entends intervenir avec parcimonie
et encourager un développement économique et
une exploitation qui ne dépassent pas les capacités
du milieu et qui n’épuisent pas les ressources
naturelles disponibles. Autrement dit, pour le bien
de tous les citoyennes et citoyens de notre ville,
les infrastructures industrielles devront s’adapter
aux principes environnementaux et non le contraire.
La qualité de l’environnement est pour moi,
une condition essentielle à la qualité de vie de la
population ainsi qu’à son développement
économique et social. La concrétisation de ma
vision d’avenir en matière de développement
durable pour Amos est souhaitable et je
mettrai tous les efforts possibles à l’application
des principes et des valeurs qui sont véhiculées,
en accord avec le nouveau conseil
municipal et la population amossoise.
Le 1er novembre prochain, VOTEZ pour DES
IDÉES et UNE VISION D'AVENIR pour Amos!
Marc Bouchard, candidat au siège numéro 4 »
NOUVELLES DE CHRISTIAN MARTINEAU
CANDIDAT AU SIÈGE NUMÉRO 3
PREMIER VOLET DU PROGRAMME
ÉLECTORAL DE CHRISTIAN
MARTINEAU
« DYNAMISATION DE LA POLITIQUE ET DE
L’ÉCONOMIE MUNICIPALE.
- Mise en place de mesures préventives dans le dossier
Abitibi-Bowater pour contrer une éventuelle
fermeture.
- Accentuation de l’usage de l’internet . Pour ce faire,
le nouveau site devrait permettre : un code d’accès
pour chaque citoyen, des forums de discussions sur
les dossiers de la Ville, sondages auprès de la
population, comptes à payer et implantation du
rôle d’évaluation.
- Promotion de la télévision communautaire :
programme locaux tels nouvelles hebdomadaires,
débats de fond télévisés du genre êtes vous pour
ou contre le nouveau complexe sportif? Puis
télédiffusion des séances du conseil. »
"NOTRE VILLE C'EST NOTRE DEVOIR D'Y VOIR"
A LA PROCHAINE
EN MOUVEMENT CITOYENS
=============================
L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».
Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
=============================
