SÉANCE DU CONSEIL DE VILLE D'AMOS DU 16 05 2011:PROJETS DE 60 NOUVEAUX TERRAINS RÉSIDENTIELS- CYCLISTES DISCOURTOIS ENTRE AMOS ET ST-MAURICE!

L’AMOSSION, JOURNAL INFORMATISÉ
DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES.


VOLUME LXIV ÉDITION DU 23 mai 2011

PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878

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ÉCHO DE LA SÉANCE DU CONSEIL DE
VILLE D’AMOS DU 16 MAI 2011

A l’exception de la conseillère Amélie
Mercier, tous les membres du conseil
sont présents.

Messieurs Nolet et Plante, respecti-
vement D,G. et greffier sont présents.

Du public, il y a plus de quinze
personnes dans la salle. La réunion
se tient dans le quartier St-Maurice.

Après avoir adopté l’ordre du jour de
même que le procès-verbal de la
séance du 2 mai 2011, on accepte
deux dérogations mineures.

Puis le conseil approuve un plan
d’implantation et d’intégration
architecturale pour le 261 première
Avenue Est.

Les points 4,5, 4,6, 4,7, font l’objet
des autorisations de signature
avec la Ville d’Amos et les promoteurs
suivants :

Protocole d’entente relatif à
des travaux municipaux avec F.
Desrosiers &Fils pour le prolongement
de la rue Figuery devant desservir
12 nouveaux terrains résidentiels.

Avec Gaston Proulx et Frères inc et
M. Gaston Proulx personnellement.
relativement à des travaux municipaux,
destinés à agrandir le Domaine Proulx
et y ajouter 36 nouveaux terrains
résidentiels (rues de la Colline, du
Faubourg et de la Grotte.

Avec Paul Descarreaux et Associés,
relativement à l’exécution de travaux
municipaux; 12 nouveaux terrains
en bordure de la rue des Hirondelles.

Au point 4.8 de l’agenda, on autorise
Paul Descarreaux et Associés
et/ou l’ingénieur Paul Rivest, à présenter
une demande de certificat d’autorisation
au Ministère du Développement durable, de
l’Environnement et des Parcs.

Ensuite on donne un mandat au coût
de 3917,75$ à la firme Stavibel pour
piloter une demande de certificat
d’autorisation auprès du Ministère
précité relativement à la modernisation
d’un bâtiment au parc récréo-nautique
Paré.

Puis on ajduge à la firme Construction
Norascon, le contrat de fourniture de deux
types de béton bitumineux au prix de
98,47$ et de 94,25$ la tonne métrique

Puis on confirme l’engagement de
M. Yvon Maheu à titre de mécanicien,
lui qui était à l’emploi de la Ville depuis
le 16 août 2010.

La résolution suivante a trait à la signature
d’un contrat de services avec le Ministère
des Transports où, la Ville, moyennant la
somme de 19 512,04$ s’engage, pour
l’année 2011, dans les limites du Centre
de services d’Amos dudit ministère
à y ramasser les abrasifs et
à y nettoyer les puisards.

Ensuite, on approuve les comptes à payer
du mois d’avril.

Sur le plan des procédures, le greffier
dépose le certificat d’enregistrement
relatif au règlement d’emprunt VA-
695. On y apprend que personne ne s’est
opposé à la formalisation dudit règlement.
(Station de pompage sur le quatrième rue
Est).

Puis on donne un Avis de motion ainsi
formulé :

"Projet de règlement no Va-696 modifiant
le règlement VA-631 de manière à rendre
éligibles au crédit de taxes y instauré, les
immeubles répertoriés sous d’autres
rubriques que celles des « Industries
manufacturières et y ajoutant un nouveau
volet d’aide financière pour la relocalisation
des entreprises commerciales ou industrielles."

Dans un autre ordre d’idée, on donne un
avis de motion concernant l’octroi d’un
permis de construction d’un autre Centre de la
petite enfance.

Sur le plan des dons et subventions, on
accorde la somme de 10 000$ au Comité des
Loisirs de St-Maurice. Le chèque est remis
par le conseiller Dastous.

Au chapitre des informations publiques,
on félicite les députés Moore et Saganash
respectivement élu dans les comtés
d’Abibitibi-Témiscamingue et d’Abitibi-
Baie-James-Nunavit-Eeyou.


On adresse aussi des félicitations à
Monsieur Marc Lemay pour son
intronisation au temple de la renommée
olympique du Canada.

Finalement, le maire informe l’assemblée
qu’il semble que les divers programmes
de crédits de taxes commencent à porter
fruits puisqu’en avril, il s’est accordé 54
permis de construction pour un total de
2 632 240$, comparativement à un total
de 1 981 210$ pour la même période en
2010.

PUIS VIENT :

LA PÉRIODE DES QUESTIONS

M. LUC SIGOUIN SUR L’ÉTAT DE LA
PREMIÈRE RUE EST.

Il rappelle que lors d’une de ses interventions
précédentes au conseil de Ville, il avait
souligné l’état pitoyable de cette rue. Il
rappelle également comment cette artère
là a été construite. Il prétend que même si
la Ville a été subventionnée pour le chemin
au complet dans le cadre de l’installation des
conduites d’eau, on n’avait fait qu’y creuser
une tranchée pour y enfouir les conduites
sans respecter les normes usuelles de
construction de chemin public. La première
rue Est n’aurait donc été conçue que pour du
trafic léger. De plus, toujours selon M.
Sigouin, lorsque la Ville a donné le contrat
pour refaire la 4ième et la 5ième Avenue, le
contracteur a transporté les résidus de
ces deux rues au bout de la première rue
Est; transport lourd qui a complètement
saccagé cette dernière. Il signale aussi qu’il
n’y a pas d’accotement et que la circulation
piétonnière y est dangereuse le soir.

Il ajoute que malgré les efforts de
l’entreprise de M. Juneau, le déneigement
est devenu difficile puisque la route
est raboteuse. Selon lui : »Y a pas deux
semaines sans qu’une automobile
ne se ramasse dans le fossé. »

D’abord, le maire pense que la Ville
n’a été subventionnée que pour
l’implantation des étangs d’aération
et non pour la construction de la route
elle-même; ce que confirme le D.G.

Puis M. Sigouin mentionne que la largeur
de la rue en question n’est pas selon les
normes. Il termine en soulignant que c’est
la Ville qui a bénéficié des résidus de la
4ième et de la 5ième et que ce sont les résidants
de la première rue Est qui en souffrent.

Le maire lui fait alors remarquer que la
Ville n’a pas bénéficié de ces résidus.
Ce sont certains citoyens de la 1ère
rue Est qui , désireux de remplir leur
terrain dénivelé, en ont profité.

Alors, M. Sigouin fait remarquer au
D.G. qu’il devait vérifier si le contracteur
qui a fait ce genre de transport lourd
sur la première rue Est n’aurait pas dû
être tenu responsable de sa dégradation.
D’après lui, c’est contre-productif de
détériorer une rue au profit de la réfection
de deux autres.

Selon le D.G. c’est une rue qui, au
départ, n’aurait jamais due être
asphaltée.

Le maire termine en disant que M. Carignan
va étudier le dossier et fera rapport
au conseil de Ville.

PAUL MARTINEAU SUR LES ENTENTES
RELATIVES À DES TRAVAUX MUNICIPAUX
MENTIONNÉES A 4,5,6 ET 7 DE L’AGENDA

Ce dernier aimerait connaître la nature
de ces ententes, dont les exigences
respectives des contractants.

Le D.G. explique que dans le cas des
projets Descarreaux et Proulx, il s’agit
des mêmes modalités que celles des protocoles
en vigueur depuis, 1980, à savoir que
le promoteur assume tous les frais, à
l’exception de l’asphaltage et de l’éclairage
qui sont à la charge de la Ville.

Dans le cas de Monsieur Desrosiers, ce
sera le seul projet que la Ville va faire en
régie. La Ville va ensuite facturer le total des
coûts encourus par la Ville au promoteur, sauf,
comme dans les autres dossiers, la bordure,
l’asphaltage et l’éclairage.

Ce serait un genre de « cost-plus » demande
alors Paul Martineau. Le D.G. répond que
ce sera un projet « au coût » puisque les frais
de gestion du dossier seront négligeables.

SUR LES DEUX VOLETS DE L’AVIS DE
MOTION POUR RENDRE ÉLIGIBLES À DES
CRÉDITS DE TAXES DES ENTREPRISES
AUTRES QUE MANUFACTURIÈRES ET
L’AJOUT D’AIDE FINANCIÈRE POUR LA
RELOCALISATION D’ENTREPRISES
COMMERCIALES OU INDUSTRIELLES.

Il dit n’avoir rien compris de l’énoncé de
l’avis de motion en cause. Il aimerait que
le conseil élabore sur les modalités de
cette procédure.

Le maire reprend ses arguments usuels
à l’effet que c’est dans le règlement qu’on
va retrouver le détail. Son interlocuteur lui
réplique qu’il aimerait avoir l’orientation
générale de l’éventuel règlement.

Le maire relit l’énoncé de l’avis de motion
précité.

Il explique ensuite que si la Ville juge
opportun de relocaliser un commerce
ou une entreprise qui ne serait pas dans
le bon zonage, la Ville pourra l’aider
financièrement.

Le maire donne ensuite un exemple d’une
entreprise connue qui, si elle était située
dans une zone inappropriée, pourrait être
relocalisée dans une autre zone au frais
de la Ville.

Paul Martineau demande alors si c’est le
seul volet législatif à l’avis de motion en
cause.

Selon le conseil, il faut attendre que le règlement
sorte pour répondre à cette question.

Le conseiller Éric Mathieu renchérit en disant
que c’est une question qui revient à chaque
fois. Selon lui c’est une mesure administrative
et le maire aurait même, par son
exemple, devancé les termes de l’éventuel
règlement puisqu’ils devront être étudiés et
débattus avant d’être adoptés.

Le citoyen en question affirme ne pas être
d’accord avec M. Mathieu puisqu’ il faut
obligatoirement avoir des données de base
pour annoncer une législation.

Le maire répète la position qu’il a prise
antérieurement à savoir qu’il faut attendre
la rédaction du règlement pour en discuter.

L’échange se poursuit avec les propos suivants
de son interlocuteur : « Oui mais monsieur
le maire, il y a un élément déclencheur qui a
fait que vous avez l’intention de faire cet avis
de motion là. Ça se peut pas que vous allez
légiférer dans le vide. Vous avez pas
l’intention de légiférer dans le vide. »

Le maire confirme alors qu’il y a bien
deux volets au projet de règlement, à savoir
la relocalisation de commerces et l’inclusion
d’immeubles non auparavant éligbles
à des crédits de taxes. Mais c’est
impossible d’avoir de plus amples
explications avant la production
écrite du règlement.

M. JACQUES, SUR L’ÉTAT DE LA ROUTE
395 NORD.

Ce citoyen, aimerait savoir quand la
Ville va y épandre un peu de gravier.

Le maire lui explique que ce sont des travaux
qu’on fait l’été, que la programmation n’en
est pas encore sortie et que le conseil
va étudier l’état de tous les chemins ruraux.

Le maire ajoute que pour la 395 « on vient
d’y aller »

C’est alors que Monsieur Jacques l’informe
que la niveleuse n’a jamais été aussi
active dans le secteur qu’en ce jour
de la tenue d’une assemblée du conseil.
Ce n’est donc pas représentatif de la
condition usuelle du chemin ni de
la fréquence du passage de la niveleuse.
A titre d’exemple, il dit « Aujourd’hui,
il a passé six fois. »

De plus il se demande si la nouvelle mine
qui va bientôt ouvrir dans le coin ne
pourrait pas être mise à contribution dans
l’entretien de la route. Autrement elle
pourrait être davantage dégradée
par le transport du minerai.

Le maire termine en disant qu’on verra
à l’été, s’il n’y a pas lieu d’y ajouter un
peu de gravier.

MME BRINDAMOUR
SUR LES PRATIQUES CYCLISTES ENTRE
AMOS ET ST-MAURICE.

Cette dame se plaint de l’attitude des
cyclistes qui circulent entre Amos et
St-Maurice. Elle dit être consciente
qu’il faut partager la route mais qu’il y
a des limites qu’il faut respecter.
A titre d’exemple elle déplore la
circulation à quatre vélos de large
sur la route et dit-elle, pas seulement
les mardis cyclistes. Elle déplore
également l’attitude de certains
cyclistes qui lui auraient fait des signes
qu’on interdits « à nos enfants »

Une certaine madame, épouse d’un
notable de la place, à qui elle faisait
remarquer certains excès aurait même
été très impolie à son égard.
(Monsieur Jacques abonde dans le
même sens quant à l’attitude
intempestive de certains cyclistes.)

Mme Brindamour signale même avoir vu des
jeunes cyclistes, cicrculant à six
vélos de large, se « rentrer dedans. »

Le maire répond qu’il va regarder cela
et qu’il y aurait lieu de contacter le club
cycliste pour demander que ses membres
soient plus prudents.

Il ajoute : « Nous avions un projet
avec le MTQ d’asphalter les accotements.
Donc alors qui permettrait aux cyclistes
de rouler sur l’accotement…
On avait déjà dit au Ministère des transports
et c’est une demande de la Ville. Le Ministère
des transport, chaque fois qu’il fait une route
va paver les côtés. Mais étant donné que
cette route là est déjà faite, donc alors le
Ministère nous dit : y ont pas de budget
pour cela et Monsieur Nolet était là..
on a proposé une solution où on pourrait
faire un bout de chemin 50/50 MTQ/VILLE
donc alors, c’était là qu’on était rendu
… M Coutu n’était pas fermé à ça. »

M. BERNIER SUR LA CIRCULATION
DES VÉLOS.

Ce dernier fait remarquer qu’il a soulevé
cette question l’an dernier; est-ce que ça
prend du temps à réagir ou que « bien
donc on vient icitte pour rien? »

Il dit aussi : « C’est bien beau se faire
poser dans le journal avec deux polices
qui font le trafic le soir et les deux
personnes qui font ça le jour sur les
trottoirs, on n'en voit jamais. »

Il ajoute que les cycliste qui font du
vélo sur le trottoir vous envoient carrément
c….lorsque vous les réprimandez ou vous
font un doigt d’honneur en se sauvant.
Il dit même avoir vu un policier intercepter
un contrevenant qui s’en est allé de la
même façon qu’il avait été arrêté…
sur le trottoir!

Le maire réplique qu’autant les policiers
que les patrouilleurs étudiants ont déjà
donné des contraventions aux cyclistes
délinquants.

Il dit qu’on n’a pas encore
d’étudiants patrouilleurs, de sorte qu’il
est possible que les jeunes se laissent
aller en attendant. Il déplore qu’il y ait
des piétons dans les pistes cyclables et
qu’il y ait des vélos sur les trottoirs du
centre ville. Il signale qu’il va y avoir
une voie cyclable sur l’éventuel nouveau
pont du centre ville mais se demande
où les cyclistes pourront se diriger
sécuritairement à sa sortie.

Puis M. Bernier questionne le fait
qu’en dépit des règlements municipaux,
il n’y ait pas de plaque sur
les vélos qui circulent en ville. Il estime
qu’il serait plus facile d’identifier et de
rapporter les contrevenants. Par ailleurs,
ce serait une source de revenus pour la
Ville.

SUR L’ACCÈS AUX TERRASSES DE LA VILLE
ET SUR UNE MARCHE DE SENSIBILISATION
CONCERNANT LES PERSONNES HANDICAPÉES.

Il révèle qu’à l’exception du café Folie il
n’ya pas d’accès au terrasses de la Ville
pour les personnes en chaise roulante.
Il signale qu’à Montréal il se fait des pétitions
visant à corriger des situations semblables et
il sollicite les autorités municipales pour
promouvoir l’accès des terrasses aux
personnes handicapées.

Par ailleurs il demande l’autorisation de la
Ville pour ce qu’il appelle la tenue, mardi
le 17 juin prochain, de la « Marche du
mécontentement » destinée à sensibiliser
les citoyens et les marchands de la Ville
d’Amos à la problématique de l’accès d’un
certain public aux commerces, que ce soit
pour un pousse-pousse, un carrosse,
une marchette, ou une chaise roulante.

Pour l’obtention d’un permis relativement
à une telle manifestation, on apprend
qu’il n’aura qu’à contacter le D.G.

SUR LE MAINTIEN DES ENSEIGNES
DES COMMERCES FERMÉS.

Il dit avoir vérifié l’existence d’un règlement
municipal concernant l’enlèvement des enseignes
des commerces qui ne sont plus en opération dans
les villes de la région.

Selon lui, Rouyn –Noranda et Val d’Or ont un
tel règlement alors que La Sarre s’apprête à en
adopter un. Amos n’en a pas.

Le maire dit alors : « On a tellement de règlements, de
règlements; à un moment donné, je ne sais
pas dans quelle ville vous voulez vivre.
Est-ce que vous voulez vivre dans une
ville où on a encore une certaine liberté
ou si vous voulez vivre dans une ville où
c’est réglementé au coton?

Pour finir, on apprend que le conseil de
ville d’Amos va éventuellement adopter
une telle législation.

MONSIEUR DESROSIERS
SUR LA 2IÈME PHASE D’UN PARC
D’AMUSEMENT.

Il aimerait savoir s’il y aura une deuxième phase
consistant à planter des arbres, étendre de la
tourbe et épandre du gravier et, dans un autre
ordre d’idée, si St-Maurice aura des conteneurs
pour les encombrants.

Le D.G. est positif, il y aura des conteneurs et
ce sera la cédule de dépôt locale qui sera en
vigueur. Quant au parc ce sera fait en août 2011.

M. LABELLE SUR UNE CONDUITE AUTOMOBILE
ABUSIVE AU NOUVEAU PONT COUVERT DE
ST-MAURICE.

On y apprend que le pont est devenu
une véritable piste de course. Des
pneus d’automobile qui y crissent,
se dégage une fumée telle qu’on peut
craindre qu’il passe au feu, incessamment.

Pendant que le maire veut qu’on fasse
appel à une responsabilité citoyenne,
son interlocuteur aimerait plutôt qu’on
fasse appel aux policiers puisque ce sont
des automobilistes délinquants de la ville qu’il
ne connaît pas et qui sont susceptibles de
se moquer de ses avertissements, même
s’ils étaient formulés le plus diplomatiquement
possible. Ces gens là viendraient y faire du
« rodéo » les samedis et dimanches jusqu’à
23 heures 30.

Après avoir envisagé la caméra de surveillance
et l’installation de dos d’âne et la persuasion
(mise de l’avant par le maire), on convient
d’alerter les policiers puisqu’on craint que si
le pont était un jour incendié, le Ministère des
Transport ne veuille plus le reconstruire.

Le conseiller Sébastien Dastous estime
cependant qu’avec un peu d’imagination
et de discussions on devrait pouvoir
solutionner cette problématique.


FIN DE LA RÉUNION

A LA PROCHAINE
EN MOUVEMENT CITOYENS!

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L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».

Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
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