DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES.
Volume XXIII, édition du 30 janvier 2010
Partie II
PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878
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SÉANCE EXTRAORDINAIRE
DU CONSEIL DE VILLE D’AMOS
DU 28 JANVIER 2010…SUITE
QUESTION DU PUBLIC.
MADAME ANGERS-TURPIN :
SUR LE BUDGET DES REVENUS
Elle s’interroge sur le motif d’une
baisse substantielle sous la rubrique
« Autre recettes sources locales. »
Le maire explique qu’il s’agit
d’une diminution des revenus
de placements temporaires
que la Ville fait, en raison d’une
réduction majeure des taux
d’intérêt sur placement.
SUR LA BAISSE DES REVENUS
DEVANT TENIR LIEU DE
TAXES.
Elle cite une augmentation
de la valeur imposable
d’immeubles gouvernementaux
de 7 345 000$ dans le tableau
du " rôle d’évaluation foncière"
alors que dans celui des "taxes
foncières et tenant lieu de
taxes" on y remarque un
apport inférieur de 100 730$
par rapport à 2009.
Elle conclut qu’une
augmentation de la valeur
imposable aurait dû
générer une augmentation
de la participation du
gouvernement.
M. Nolet lui répond que
c’est l’évaluation que fait le
gouvernement de ses propriétés
qui détermine sa participation
financière tenant lieu de taxe
foncière. De plus, selon lui,
son taux de participation à travers la
province est passée de 2,35
à 2,0178, d’où une baisse
de l’apport gouvernemental.
SUR LA RÉALISATION D’UN
PLAN D’INTERVENTION DES
INFRASTRUCTURES.
Elle veut savoir si ce plan est basé
sur l’étude d’infrastructure
réalisée à grands frais en 2002.
Le directeur général explique
qu’effectivement le plan va
suivre les recommandations
de l’étude concernée qui a coûté
300 000$ en 2002.
Il ajoute que ce plan a trait
à la poursuite de la prise des
données du sous-sol en prévision
d’un avenir lointain où il faudrait
refaire le réseau d’aqueduc et
d’égoût. Il dit aussi qu’à une
certaine époque les données
d’infrastructures étaient sur
le logiciel Cirrius et qu’à la
demande de la Ville de Montréal,
l’ensemble des municipalités qui
informatisaient leurs données
ont dû absorber des frais
substantiels pour les transférer
sur un autre logiciel. Il termine
en soulignant que le plan en
question va permettre aussi
l’implantation d’un système
de gestion des plaintes.
PAUL MARTINEAU
SUR LA RÉPARTITION
TERRITORIALE DE
L’AUGMENTATION DE
L’ÉVALUATION DES
PROPRIÉTÉS RÉSIDENTIELLES.
Il demande au conseil si on peut
localiser les secteurs de la Ville
où les augmentation d’évaluation
ont été plus prononcées. A titre
d’exemple, comparer le Domaine
Bellevue, Amos-Est et le
Lac Beauchamp.
Le maire répond d’abord
qu’à sa connaissance, un tel
document n’existerait pas mais
que son interlocuteur pourrait
demander ces informations aux
évaluateurs de la Ville.
Le D.G. fait remarquer qu’un tel
document existe, qu’il a été remis
à la Ville par ses évaluateurs qui
sont en mesure de pointer les
secteurs à forte augmentation.
On pourra au moins le consulter
et, si la loi le permet, en obtenir
copie.
SUR LA RÉDUCTION DE
L’APPORT DU SECTEUR
INDUSTRIEL EN TAXES
FONCIÈRES.
D’abord il veut savoir si la
Ville a fait une étude d’impact
sur le fardeau total que
va supporter le secteur résidentiel
en ajoutant à l’augmentation
des taxes municipales la hausse
des taxes scolaires qui va résulter
d’une augmentation de l’évaluation
municipale. Par ailleurs il aimerait
que l’on confirme ou infirme sa
prétention à l’effet que c’est
le résidentiel qui paie pour la
régression du secteur industriel.
Le Directeur général informe
le public que la Ville n’a pas
fait d’étude d’impact en combinant
le fardeau fiscal municipal avec le
scolaire puisque ce sont des entités
séparées.
Quant au deuxième volet de la
question il est d’accord que c’est
le secteur résidentiel qui assume
la réduction de l’évaluation
industrielle. Il est sûr que compte
tenu de la taille de Temlam et celle
d’Abitibi Bowater que ce n’est pas
la vingtaine d’industries à Amos
qui peuvent prendre la relève de
ces géants sur le plan fiscal.
Il rappelle qu’on semble oublier
l’apport d’Abitibi-Bowater en
salaires, en taxes foncières et en
diverses contribution dans la
communauté depuis 1981.
Il affirme aussi qu’il y avait une¸
compétition féroce entre les Villes
de La Sarre, Amos, Rouyn et
Val d’Or pour favoriser l’implantion
d’une telle industrie dans leurs murs
respectifs. A l’époque, le maire,
M. St-Laurent se félicitait que
les arguments mis de l’avant par
la Ville d’Amos avaient primés à
cet égard.
Il termine en disant que lorsque
le secteur industriel allait bien,
on n’applaudissait pas, on ne s’en
préoccupait guère.
Paul Martineau signale que pour
lui il s’agit d’analyser une tendance
préoccupante, dans le sens que
c’est le résidentiel et particuli-
èrement les ruraux qui subissent
l’onde de choc de la débandade
industrielle alors que les revenus
des particuliers sont loin d’avoir
augmentés. Il ajoute que même
s’il réside dans un secteur rural
sa question se voulait d’intérêt
général.
SUR LA PARITÉ DES TAXES
SPÉCIALES DE SECTEUR :
Il s’interroge sur le fait que le
conseil avait annoncé l’année
dernière que c’est en 2010 que
se réaliserait la parité entre les
taxes spéciales du secteur rural
avec le secteur urbain. Comme ce
n’a pas été le cas, il voudrait
savoir si les arguments vigoureux
qu’on avait servis à l’époque en
faveur de la parité tiennent
encore.
D’abord le directeur général
dit avoir constaté que les urbains
avaient de plus en plus tendance
à déménager dans de grands
espaces surtout près des lacs.
Des terres, qui, jadis se vendaient
DU CONSEIL DE VILLE D’AMOS
DU 28 JANVIER 2010…SUITE
QUESTION DU PUBLIC.
MADAME ANGERS-TURPIN :
SUR LE BUDGET DES REVENUS
Elle s’interroge sur le motif d’une
baisse substantielle sous la rubrique
« Autre recettes sources locales. »
Le maire explique qu’il s’agit
d’une diminution des revenus
de placements temporaires
que la Ville fait, en raison d’une
réduction majeure des taux
d’intérêt sur placement.
SUR LA BAISSE DES REVENUS
DEVANT TENIR LIEU DE
TAXES.
Elle cite une augmentation
de la valeur imposable
d’immeubles gouvernementaux
de 7 345 000$ dans le tableau
du " rôle d’évaluation foncière"
alors que dans celui des "taxes
foncières et tenant lieu de
taxes" on y remarque un
apport inférieur de 100 730$
par rapport à 2009.
Elle conclut qu’une
augmentation de la valeur
imposable aurait dû
générer une augmentation
de la participation du
gouvernement.
M. Nolet lui répond que
c’est l’évaluation que fait le
gouvernement de ses propriétés
qui détermine sa participation
financière tenant lieu de taxe
foncière. De plus, selon lui,
son taux de participation à travers la
province est passée de 2,35
à 2,0178, d’où une baisse
de l’apport gouvernemental.
SUR LA RÉALISATION D’UN
PLAN D’INTERVENTION DES
INFRASTRUCTURES.
Elle veut savoir si ce plan est basé
sur l’étude d’infrastructure
réalisée à grands frais en 2002.
Le directeur général explique
qu’effectivement le plan va
suivre les recommandations
de l’étude concernée qui a coûté
300 000$ en 2002.
Il ajoute que ce plan a trait
à la poursuite de la prise des
données du sous-sol en prévision
d’un avenir lointain où il faudrait
refaire le réseau d’aqueduc et
d’égoût. Il dit aussi qu’à une
certaine époque les données
d’infrastructures étaient sur
le logiciel Cirrius et qu’à la
demande de la Ville de Montréal,
l’ensemble des municipalités qui
informatisaient leurs données
ont dû absorber des frais
substantiels pour les transférer
sur un autre logiciel. Il termine
en soulignant que le plan en
question va permettre aussi
l’implantation d’un système
de gestion des plaintes.
PAUL MARTINEAU
SUR LA RÉPARTITION
TERRITORIALE DE
L’AUGMENTATION DE
L’ÉVALUATION DES
PROPRIÉTÉS RÉSIDENTIELLES.
Il demande au conseil si on peut
localiser les secteurs de la Ville
où les augmentation d’évaluation
ont été plus prononcées. A titre
d’exemple, comparer le Domaine
Bellevue, Amos-Est et le
Lac Beauchamp.
Le maire répond d’abord
qu’à sa connaissance, un tel
document n’existerait pas mais
que son interlocuteur pourrait
demander ces informations aux
évaluateurs de la Ville.
Le D.G. fait remarquer qu’un tel
document existe, qu’il a été remis
à la Ville par ses évaluateurs qui
sont en mesure de pointer les
secteurs à forte augmentation.
On pourra au moins le consulter
et, si la loi le permet, en obtenir
copie.
SUR LA RÉDUCTION DE
L’APPORT DU SECTEUR
INDUSTRIEL EN TAXES
FONCIÈRES.
D’abord il veut savoir si la
Ville a fait une étude d’impact
sur le fardeau total que
va supporter le secteur résidentiel
en ajoutant à l’augmentation
des taxes municipales la hausse
des taxes scolaires qui va résulter
d’une augmentation de l’évaluation
municipale. Par ailleurs il aimerait
que l’on confirme ou infirme sa
prétention à l’effet que c’est
le résidentiel qui paie pour la
régression du secteur industriel.
Le Directeur général informe
le public que la Ville n’a pas
fait d’étude d’impact en combinant
le fardeau fiscal municipal avec le
scolaire puisque ce sont des entités
séparées.
Quant au deuxième volet de la
question il est d’accord que c’est
le secteur résidentiel qui assume
la réduction de l’évaluation
industrielle. Il est sûr que compte
tenu de la taille de Temlam et celle
d’Abitibi Bowater que ce n’est pas
la vingtaine d’industries à Amos
qui peuvent prendre la relève de
ces géants sur le plan fiscal.
Il rappelle qu’on semble oublier
l’apport d’Abitibi-Bowater en
salaires, en taxes foncières et en
diverses contribution dans la
communauté depuis 1981.
Il affirme aussi qu’il y avait une¸
compétition féroce entre les Villes
de La Sarre, Amos, Rouyn et
Val d’Or pour favoriser l’implantion
d’une telle industrie dans leurs murs
respectifs. A l’époque, le maire,
M. St-Laurent se félicitait que
les arguments mis de l’avant par
la Ville d’Amos avaient primés à
cet égard.
Il termine en disant que lorsque
le secteur industriel allait bien,
on n’applaudissait pas, on ne s’en
préoccupait guère.
Paul Martineau signale que pour
lui il s’agit d’analyser une tendance
préoccupante, dans le sens que
c’est le résidentiel et particuli-
èrement les ruraux qui subissent
l’onde de choc de la débandade
industrielle alors que les revenus
des particuliers sont loin d’avoir
augmentés. Il ajoute que même
s’il réside dans un secteur rural
sa question se voulait d’intérêt
général.
SUR LA PARITÉ DES TAXES
SPÉCIALES DE SECTEUR :
Il s’interroge sur le fait que le
conseil avait annoncé l’année
dernière que c’est en 2010 que
se réaliserait la parité entre les
taxes spéciales du secteur rural
avec le secteur urbain. Comme ce
n’a pas été le cas, il voudrait
savoir si les arguments vigoureux
qu’on avait servis à l’époque en
faveur de la parité tiennent
encore.
D’abord le directeur général
dit avoir constaté que les urbains
avaient de plus en plus tendance
à déménager dans de grands
espaces surtout près des lacs.
Des terres, qui, jadis se vendaient
10 000$ se vendent maintenant
20 000$.
Il affirme ensuite que le secteur
rural se différencie du secteur
urbain dans la mesure ou le
premier ne jouit pas du service
des égoûts même s’il pouvait
parfois jouir du service
d’aqueduc.
Selon le DG, la Ville aspirait
encore à la parité en question,
sauf qu’étant donné le taux
d’augmentation de l’évaluation
municipale surtout dans le
secteur rural, le conseil a
fait le choix politique
de ne pas surcharger davantage
ce secteur en augmentant la
taxe spéciale pour la rendre
égale à celle du secteur urbain.
Par contre il fait remarquer
que la taxe d’eau et la taxe
des eaux usées qui ne sont
applicables qu’au secteur
urbain ont été augmentées
cette année pour se rapprocher
du principe de l’utilisateur-
payeur.
SUR LE BUDGET DE L’ANNÉE
EN PROMOTION ÉCONOMIQUE
Il veut savoir quel budget a été voté
en 2010 pour la promotion économique.
On lui répond qu’il n’y a pas de
budget spécifique et que les
projets du Comité de développement
économique vont être planifiés à
mesure qu’il vont se présenter.
Par ailleurs on ne peut pas faire
de comparaison entre les coûts
antérieurs et ceux de 2010 parce
que le tourisme et l’aéroport
qui faisaient partie de services
différents sont maintenant
intégrés au développement
économique.
Il reste, selon le D.G. qu’
excepté l’augmentation salariale
de 2% des employés, les budgets
à ce chapitre, ne devraient pas
pas dépasser ceux de 2009,
d’autant plus que l’absence
de la directrice du service du
développement économique
ne sera peut-être pas comblée.
SUR LES TRAVAUX À
EXÉCUTER À L’ÉDIFICE
GOYETTE-RUEL.
Selon Paul Martineau, la
Ville vient de dépenser 347 000$
sur cet édifice. Il veut savoir combien
on veut mettre en 2010 et quelle
est la valeur de ce bâtiment.
Le maire dit que l’évaluation
il ne l’a pas, mais que comme
il s’agit d’un édifice quasi-
patrimonial, il faut s’en
occuper d’autant plus qu’il
y a plusieurs organismes
communautaires qui y sont
logés. Il ajoute que la Ville
avait des obligations envers
cet immeuble quand il lui a
été transféré. Selon le maire, il
s’avère que les experts qui
croyaient qu’il s’agissait d’un
problème de fenestration ont
réalisé qu’il y avait plutôt
un déficience dans la ventilation
ou l’aération.
Selon la conseillère Cazes,
contrairement à ce que
Paul Martineau pense,
les travaux n’ont pas été exécutés
l’an dernier.
A ce propos M. Nolet
fait remarquer que l’identification
erronée de la problématique, ajoutée
à d’autres raisons, ont retardé la
mise à niveau de l’édifice, qui sera
effectivement faite en 2010.
On admet cependant qu’il y a eu
des sommes engagées en 2009 pour cet
immeuble, plus précisément
des frais d’architectes et de
génie.
SUR LE MAINTIEN DE L’ÉQUITÉ
SALARIALE.
Il se demande de quelle nature est
ce dossier puisque, croit-il l’équité
salariale devrait aller de soi, une
fois acquise.
Afin de demander à M. Nolet
d’expliquer la nature de cette
démarche, le maire répond que
le programme d’équité salariale
relève d’une loi provinciale
qu’il faut mettre à jour de temps
en temps en considérant de
nouveaux paramètres.
M. Nolet fait alors un bref
historique de la loi en question.
Il affirme qu’elle a été promulguée
pour contrer le « cheap labor » qui
se faisait au détriment des femmes.
Ces dernières qui, dominent maintenant
sur le plan de la scolarité, occupent
de plus en plus des postes de
professionnelles.
Toujours selon le directeur général,
l’exercice qui a été fait dans le
domaine de l’équité salariale a
consisté à former un comité de 12
personnes encadré par deux
consultants, un représentant la
partie syndicale et l’autre
représentant la partie patronale.
Ces personnes, par voie de
consensus, ont élaboré les 13
critères qui allaient former le
cadre de l’équité salariale,
notamment, la formation pour
occuper un poste donné, la sécurité
etc. Cela a pris deux ans et il en
est résulté une facture de 234 000$
que la ville a versé d’un seul trait
en 2004.
Une fois cet exercice fait, dit M. Nolet,
il fallait maintenir ça à l’occasion du
renouvellement des conventions
collectives. Or le gouvernement
a changé les règles du jeu et
l’analyse se fait maintenant sur
une base annuelle.
Donc toujours selon M. Nolet,
on va répéter le même processus
les 3 et 4 février prochain. Ce
sera son dernier mandat sur le
plan des ressources humaines
puisqu’on lui a demandé
de fermer ce dossier précis plutôt
que d’initier le nouveau directeur
des ressources humaines de la
Ville à la problématique
spécifique de l’équité salariale
de la municipalité, d’autant plus
que c’est une analyse qui s’étend
sur les 5 dernières années.
A ce chapitre, il semble que la
facture totale pourrait être
importante.
Il termine en affirmant qu’on
a maintenant ajouté un nouveau
volet à la notion d’équité, c’est
celle de l’égalité. Il faudrait à
l’avenir que les Villes tiennent
compte des minorités et des
handicapés dans leur normes
d’embauche et de traitement de
leurs employés.
M. DAVID BOUCHARD SUR
LE PLAN D’AFFAIRES.
M. Bouchard, le président de la
Chambre de Commerce
d’Amos-région aimerait qu’on
élabore sur le plan d’affaires
de la Ville mentionné lors de la
présentation du budget.
M. Nolet raconte qu’avec le
conseil précédent, on avait
réalisé une planification de
la mission de la Ville et des
objectifs à atteindre sur dix
ans. Il s’agit maintenant
d’actualiser le document en
question pour l’arrimer aux
idées du nouveau conseil et
de l’aligner sur les nouvelles
politiques qui peuvent en
découler, le tout dans un
cadre d’écoute et de consultation.
M. Bouchard soulève la
possible difficulté d’une
planification à si long terme,
étant donné qu’un plan
stratégique n’est pas aussi
malléable que de la pâte à
modeler.
Selon le directeur général, il
est évident qu’un plan sur
10 ans ne peut être d’une
précision rigide. Il reste,
dit-il que : « Un plan, c’est
un plan et le meilleur plan du
monde, c’est celui qu’on peut
changer. »
C’est à ce moment, que M.
Yvon Leduc, un ancien
conseiller municipal, fait
valoir que justement la
planification en question
s’est faite dans une optique
de continuité plutôt qu’en
fonction d’un mandat de 4
ans, d’où un cheminement
de plus longue durée.
Il ajoute que les membres du
conseil, ayant une vision globale
de la démarche proposée se sont
penchés sur tous les aspects
important d’une administration
municipale, l’urbanisme,
l’environnement, etc. Selon
lui, lors d’une réunion du type
« Lac à l’épaule » la Ville s’est
donné les outils pour savoir
où aller et comment y arriver.
Il termine en affirmant que le
document précité devrait être
très utiles à ses successeurs.
Là-dessus, le maire clôt
l’assemblée en affirmant que le
Conseil de Ville a travaillé fort
sur l’élaboration du budget et
que les citoyens devrait consentir
encore un petit sacrifice pour
leur Ville, sacrifice représenté par
les augmentations moyennes de
taxes foncières de 178$ (secteur
rural) et de 155$ (secteur
urbain.).
A LA PROCHAINE!
EN MOUVEMENT CITOYENS!
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L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».
Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
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