LE MAIRE DE LA VILLE
D’AMOS ÉTAIT DE MAUVAISE
HUMEUR.
Lors de la dernière séance du conseil, du
7 décembre dernier, le maire de la Ville
d’Amos était, on ne peut plus irrité des
questions en provenance du public dont
celles de l’auteur de ces lignes. Le maire
était impatient et son attitude générale
manifestait généralement sa hâte de
quitter les lieux.
Dans le but d’atténuer les tensions
entre nous et le premier magistrat,
nous avons, pour cette fois, réduit
le nombre de nos interrogations. Nous
vous soumettons cependant une
question que nous aurions voulu
formuler, n’eut été l’impatience de
M. Chérubin :
- Dans le « Citoyen » du 18 novembre
2009, le maire d’Amos affirme et
je le cite : « C’est important de bien
prendre notre temps, d’autant plus
que ce ne sera pas un budget facile.
Nous avons deux grosses industries
qui connaissent des difficultés soit
Temlam et Bowater, et avec qui nous
devrons à nouveau négocier,
l’évaluation » fin de la citation.
Ma question est la suivante : Est-
ce à dire que les évaluateurs de la
Ville n’ont pas déjà tenu compte
de la désuétude économique de
ces deux usines dans le rôle qu’ils
viennent juste de déposer?
Comment expliquer alors qu’on
parle de négocier l’évaluation
quelques jours après le dépôt
du rôle d’évaluation et est-ce
que les taxes foncières 2008 des
deux usines en question ont été
payées?
CITOYENS, CONSULTEZ SANS
TARDER LE NOUVEAU RÔLE
D’ÉVALUATION.
Le nouveau rôle d’évaluation qui va valoir
pour les 3 prochaines années est déposé à la Ville
d’Amos. Vous pouvez contacter Mme Louise
Bourgelas à la Ville d’Amos et lui demander de
voir le rôle d’évaluation, en la priant de vous remettre la
compilation par noms et par adresses.
La compilation par noms vous permettra de
connaître rapidement la récente évaluation
de votre propriété. La compilation par adresses
vous permettra de comparer votre évaluation
avec celle de vos voisins immédiats ou avec
n’importe laquelle autre propriété en ville.
Vous serez donc en mesure d’estimer votre
facture de taxes foncières, dès que le taux de taxe
sera connu, soit dès janvier 2010.
Par ailleurs, nous avons déjà constaté des
augmentations d’évaluation de plus de 50%
dans des secteurs qui ne sont pas très en
demande à Amos.
ECHOS DE LA SÉANCE DU CONSEIL
DE VILLE D'AMOS DU 7 DÉCEMBRE
2009.
Outre tous les membres du conseil qui assistent
à la réunion, sont également présents, Messieurs
Guy Nolet, Alain Plante et Gérald Lavoie,
respectivement D.G., greffier et trésorier de la Ville.
Une quinzaine de personnes du public
sont dans la salle.
Après l’adoption de l’ordre du jour et du procès-
verbal de la séance antérieure du 16 novembre
2009, le maire dresse un bilan de la situation
financière de la Ville au 31 décembre 2008 et
des indicateurs de gestion à cette même date.
Il relate que la Ville a, en 2008, eu un
surplus budgétaire de l’ordre de 701, 279$
pour un surplus accumulé à jour de 2 199 820$.
Au cours de cet exercice, la Ville a eu recours
à du financement par obligations jusqu’à hauteur de
4 498 000$ dont 2 348 000$ furent affectés
à du refinancement; le reste ayant servi à
financer de nouvelles dépenses capitales.
La dette obligataire de la Ville est de 19 480
759$ en incluant 803 000$ remboursés par
le Gouvernement du Québec, ce qui
représente 1 452$ per capita et 3,59%
de l’évaluation municipale imposable
totale.
Quant aux traitement des élus en 2008,
leur rémunération était la suivante :
Le maire avait un salaire de base de
48 437$ et des allocations de dépenses
statutaires de 14 584$ pour un total
de 63 291$. Les conseillers avait un
salaire de base de 10 763$ plus une
allocation de dépenses de 5 381$ pour
un total de 16 144$.
Le maire ventile ensuite les dépenses qui ont
fait l’objet d’un règlement d’emprunt, dans
l’année donc qui ne comprennent pas les dépenses
d’immobilisation de 1 161 153$ encourues à même
les fonds réservés, à savoir :
855 000$ pour la réfection de la 4 ième Avenue,
356 000$ pour l’achat de matériel roulant,
90 000$ de logiciel et de frais professionnels
pour une étude de faisabilité de la passerelle,
795 000$ pour la réfection de la 5 ième Avenue Est
55 000$ pour l’achat de divers équipement
Pour un total, dit le maire, de 2 150 000$
On apprend ensuite que l’évaluation totale
imposable des propriétés sur le territoire de la Ville
est de 519 919 400$ et qu’elle est supérieure à
celle de 2007 de 383 000$.
Le maire ignore ensuite les ratio de gestion
qu’il dit ne pas être intéressants et qui, de
toute façon seront publiés prochainement dans
le journal le Citoyen.
Puis, le conseil accepte rapidement les 8 dérogations
mineures qui figurent à l’agenda.
On donne ensuite une servitude de tolérance
d’empiètement aérien d’une toîture en faveur de les
Pompes M.B. S.E.N.C.
On fait de même pour une servitude de passage
en faveur de M. Jean Desrochers pour désenclaver sa
propriété dans le canton de Villemontel.
Au point 4.11, comme le règlement de
stationnement de l’hôpital est intégré
à celui de la Ville, on nomme des préposés
aux infractions sur ce site, tout en radiant
le nom d’un ancien préposé.
Au point 4.12 de l’agenda, on adopte le
calendrier 2010 des séances ordinaires du
conseil, en notant que la première séance
publique de cette nouvelle année
se tiendra le 18 janvier 2010 et que celle du 17 mai
se tiendra dans la salle communautaire de St-Maurice.
Au point 4.13, on adjuge au seul soumissionnaire,
la cie Nortrax le contrat de fourniture d’une niveleuse
au montant de 297 772$
Au point 4.14 de l’ordre du jour, on adjuge au plus
bas soumissionnaire la fourniture des produits pétroliers
pour l’année 2010, à savoir : Les Pétroles Harricana
pour le diesel et la gazoline. À Sonic pour l’huile à chauffage.
Ensuite, on dévoile le résultat des trois soumissions
pour le contrat d’entretien ménager des édifices
municipaux et on l’adjuge au plus bas soumissionnaire,
Sogitex Inc, pour la somme de 81 980$; les autres
soumissions étant de 83 210$ et 84 800$.
Puis on adopte un emprunt de 196 345,51$ au
fonds de roulement pour financer le pavage du chemin du
Lac Beauchamp.
Par après on abroge un résolution adoptée en septembre
2009 pour la remplacer par une résolution du même
ordre, à savoir autoriser une demande de subvention à
Fonds Chantiers Canada dans le but de financer une
partie des travaux de réfection de l’aéroport Magny.
On autorise également la signature d’un bail dans
l’incubateur industriel avec la firme Saputo d’une
durée d’un an à raison de 350$ par mois, les autres
conditions du contrat étant négociables par les
officiers municipaux nommés à cette fin.
On accorde aussi à Machinerie St-Jovite le contrat
pour la fourniture d’une gratte réversible de 14 pieds
destinée à l’aéroport Magny au coût de 11 488$
On autorise ensuite la signature d’une charte de
partenariat avec les intervenants touristiques
de la MRC de l’Abitibi.
Puis Mme Carmen Laliberté est nommée
Commissaire à la Commission des arts et de la
culture, à titre de représentante de la population
tandis que Madame Noëlla Saint-Laurent y est
nommée pour représenter les arts visuels.
Puis, le mandat de M. Guy Nolet est renouvelé à
titre de membre du comité de retraite des employés
de la Ville.
A la suite d’un affichage interne de poste on nomme
aussi M. Y. Perron comme opérateur de
machinerie légère.
Au point 4.23 de l’agenda, on vote l’acceptation
des prévisions budgétaires 2010 de Transport
Adapté en même temps que la somme de
65 800$ à titre de contribution financière de la
Ville à cet organisme.
Par après, on renouvelle l’adhésion de la Ville à l’UMQ
au coût de 11 155,46$
Au point 4,26 de l’ordre du jour on renouvelle
l’entente avec le Groupe de communications PAT
pour encadrer les communications stratégiques de la Ville.
Ensuite, on nomme le Centre d’appel d’urgence
de l’Abitibi-Témiscamingue (CAUAT) à titre
de mandataire du Service centralisé d’appels
d’urgence (SCAU).
A ce sujet, le maire explique qu’à partir du 1
décembre 2009, tous les utilisateurs vont
payer une taxe municipale pour contribuer au
maintien de la ligne 911. Auparavant les frais
payés par les utilisateurs de cellulaires,
d’internet et autres services sans fil étaient versés
aux fournisseurs de services, alors que dorénavant,
tous les fonds iront au SCAU. Il ne s’agit donc pas
d’une nouvelle taxe ou d’une augmentation de frais
mais plutôt d’une canalisation des différentes
sommes perçues.
Puis, la Ville révoque l’aide financière annoncée
à une séance antérieure en faveur de l’Association
du Hockey Mineur d’Amos puisque le déficit qu’elle
appréhendait ne s’est pas réalisé.
Le conseiller Éric Mathieu avait auparavant
dénoncé un intérêt dans le dossier puisqu’il est
président d’un comité relié à cet organisme.
On apprend aussi qu’en juillet 2001, le Ministère
des ressources naturelles du Québec avait
consacré comme réserve naturelle l’esker où la
Ville d’Amos et l’usine de St-Mathieu puisent
leur eau. Or, d’après le maire d’Amos, la
Municipalité de St-Mathieu et la MRC d’Abitibi
ont reçues, en novembre 2009, deux demandes
d’émission de claims miniers sur l’esker en question,
demandes qui ont été rejetées par les instances
locales mais qui auraient été acceptées par les
instances gouvernementales.
On adopte donc une résolution d’appui
à la Municipalité de St-Mathieu et à la
MRC d’Abitibi dans leurs démarches
auprès de la Ministre des Ressources
naturelles et de la faune visant à éviter
l’émission de claims miniers dans le
secteur concerné.
Ensuite, la Ville accepte de créer un comité
de développement économique dont le conseiller
Éric Mathieu se dit fier d’en être l’instigateur. Il
ajoute qu’il va bientôt soumettre pour
approbation le nom des personnes qu’il souhaite
voir siéger sur le comité en question.
Au point 4.31 de l’agenda, on prend acte du
dépôt de la divulgation pécuniaire des membres
du conseil de Ville d’Amos.
Au point 4.32 de l’ordre du jour, on donne un mandat
au coût de 6 000$ à la firme d’architectes Tram visant à
localiser les fuites à la glace numéro 1 du centre sportif,
à recommander et à estimer les coûts pour corriger
cette problématique.
Avant d’aborder le volet « procédures » on autorise un
locataire de terrain de maison mobile (37 Avenue Corbières)
à hypothéquer les droits inhérents à son bail de terrain
en faveur du financier qui détiendra également
l’hypothèque sur la bâtisse y érigée.
Sur le plan des procédures, on prend acte du fait qu’aucun
contribuable ne s’est opposé au règlement d’emprunt
VA-637
La conseillère Julie Cazes, ayant dénoncé un intérêt,
du fait qu’elle est membre du conseild’admi-
nistration du projet Défi autonomie, le conseil adopte
les règlement VA-635 et VA- 636, modifiant respectivement
le plan d’urbanisme de la Ville et le règlement de zonage.
Par la suite, on présente des avis de motion visant la
présentation d’éventuels règlements ayant trait à :
Un emprunt pour des travaux et la réfection de la piste de
l’aéroport Magny,
Des modifications au traitement des élus municipaux,
L’implantation de règles de contrôle et de suivis budgétaires,
Des changements au régime complémentaire de retraite des
employés de la Ville d’Amos,
L’imposition d’une compensation pour services municipaux
relative au service de l’eau pour l’exercice 2010,
L’imposition d’une compensation pour services municipaux
pour l’exercice 2010,
L’imposition d’une compensation relative au service de l’assainis-
sement des eaux usées pour l’exercice 2010,
L’imposition d’une compensation relative à la gestion
des matières résiduelles du secteur résidentiel
et exemption d’une telle compensation pour le
secteur institutionnel et pour les organismes à but
non lucratif pour l’exercice financier 2010,
L’imposition des taux de taxes et des taxes spéciales pour
l’exercice 2010,
La tarification relative au financement de certains biens,
services et activités, et l’imposition de différents
droits, charges, frais, intérêts et pénalités.
Dans un autre ordre d’idée, la Ville accorde une subvention
de 10 000$ à la Giboulée Accueil Harvey-Bibeau.
Finalement, la Ville adresse ses félicitations à « Forages
M. Rouillier » récipiendaire du prix IAMGOLD de
l’association de l’exploration minière du Québec.
LE VOLET QUESTIONS DU
PUBLIC SERA PUBLIÉ DANS
LE VOLUME XVII, PARTIE
II VENDREDI LE 11 DÉCEMBRE
2009
