DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES.
Volume XXXV DU 16 AVRIL 2010
PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878
=================================
=================================
ECHO DE LA SÉANCE DU CONSEIL
DE VILLE D’AMOS DU 6 AVRIL 2010
Outre tous les membres du conseil de
ville, sont présents Messieurs, Plante et Lavoie,
respectivement greffier et trésorier de la Ville
d’Amos.
Du public, il y a, au début de la séance
une dizaine de personnes.
Après l’adoption de l’ordre du jour et du
procès-verbal de l'assemblée du 15
mars 2010 et l’adoption du procès-verbal
de la séance extraordinaire
du 31 mars 2010, on entame les sujets
d’administration générale.
Après avoir traité de 3 dérogations mineures
on approuve ensuite un plan d’implantation et
d’intégration architecturale concernant la
réalisation d’une entrée fermée à l’arrière
d’un bâtiment du centre ville;
Puis le conseil appuie une demande d’autorisation
d’utilisation d’un lot à une fin autre que l’agriculture
auprès de la CPTAQ soit à des fins résidentielles,
en faveur de Madame Sylvie Moreau;
Puis la Ville décide de procéder à l’achat, pour le
prix de 10 000$, auprès des « Immeubles Amexfor
Inc » d’un terrain de 16,46 mètres de façade
par 42,67 mètres de profondeur sur la 6ième rue Ouest.
Le contrat d’achat stipulera que le vendeur aura
un droit de premier refus ou de préférence d’achat
dans le cas où la ville recevrait, par des tiers, des
offres d’achat sur ledit terrain.
Ensuite on adjuge à La Forêt Nova Aqua
un contrat pour services professionnels pour
délimiter des aires de protection bactériologique
et virologique des puits municipaux de captage des
eaux souterraines;
Au point 4.8 de l’agenda on autorise un appel
d’offre sur invitation concernant la fourniture
de matériaux granulaires concassés;
On fait de même pour aller en appel d’offre
concernant l’achat d’abat-poussière;
La même opération se répète pour autoriser
une demande de soumission sur invitation
pour la fourniture de béton bitumineux
On autorise également un appel d’offre
relativement à l’épandage de béton
bitumineux.
Ensuite, on autorise la signature d’une
entente de partenariat entre la Ville
et le Club Rotary concernant l’organisation
d’une exposition concernant l’utilisation
du complexe sportif et de ses terrains
avoisinants;
Puis on nomme M. Raymond Bélanger
employé depuis le 16 juin 2008, à titre de
journalier-saisonnier à la voirie de la Ville;
La prochaine résolution a trait à M.
Guy Bourgeois à l’emploi de la Ville
depuis le 18 juin 1996. Il est le directeur
du développement économique d’Amos
prêté à la Comaxat (Comité de maximisation
des retombées économiques en Abitibi-
Témiscamingue) depuis juillet 2003.
On prolonge donc le prêt de ses
services à cet organisme précité de la CRE
pour un an avec une option de renouvellement
pour une année additionnelle.
Au point 4.15 de l’agenda, on prévoit que
la conseillère Amélie Mercier
représentera la Ville au colloque annuel dit
DE VILLE D’AMOS DU 6 AVRIL 2010
Outre tous les membres du conseil de
ville, sont présents Messieurs, Plante et Lavoie,
respectivement greffier et trésorier de la Ville
d’Amos.
Du public, il y a, au début de la séance
une dizaine de personnes.
Après l’adoption de l’ordre du jour et du
procès-verbal de l'assemblée du 15
mars 2010 et l’adoption du procès-verbal
de la séance extraordinaire
du 31 mars 2010, on entame les sujets
d’administration générale.
Après avoir traité de 3 dérogations mineures
on approuve ensuite un plan d’implantation et
d’intégration architecturale concernant la
réalisation d’une entrée fermée à l’arrière
d’un bâtiment du centre ville;
Puis le conseil appuie une demande d’autorisation
d’utilisation d’un lot à une fin autre que l’agriculture
auprès de la CPTAQ soit à des fins résidentielles,
en faveur de Madame Sylvie Moreau;
Puis la Ville décide de procéder à l’achat, pour le
prix de 10 000$, auprès des « Immeubles Amexfor
Inc » d’un terrain de 16,46 mètres de façade
par 42,67 mètres de profondeur sur la 6ième rue Ouest.
Le contrat d’achat stipulera que le vendeur aura
un droit de premier refus ou de préférence d’achat
dans le cas où la ville recevrait, par des tiers, des
offres d’achat sur ledit terrain.
Ensuite on adjuge à La Forêt Nova Aqua
un contrat pour services professionnels pour
délimiter des aires de protection bactériologique
et virologique des puits municipaux de captage des
eaux souterraines;
Au point 4.8 de l’agenda on autorise un appel
d’offre sur invitation concernant la fourniture
de matériaux granulaires concassés;
On fait de même pour aller en appel d’offre
concernant l’achat d’abat-poussière;
La même opération se répète pour autoriser
une demande de soumission sur invitation
pour la fourniture de béton bitumineux
On autorise également un appel d’offre
relativement à l’épandage de béton
bitumineux.
Ensuite, on autorise la signature d’une
entente de partenariat entre la Ville
et le Club Rotary concernant l’organisation
d’une exposition concernant l’utilisation
du complexe sportif et de ses terrains
avoisinants;
Puis on nomme M. Raymond Bélanger
employé depuis le 16 juin 2008, à titre de
journalier-saisonnier à la voirie de la Ville;
La prochaine résolution a trait à M.
Guy Bourgeois à l’emploi de la Ville
depuis le 18 juin 1996. Il est le directeur
du développement économique d’Amos
prêté à la Comaxat (Comité de maximisation
des retombées économiques en Abitibi-
Témiscamingue) depuis juillet 2003.
On prolonge donc le prêt de ses
services à cet organisme précité de la CRE
pour un an avec une option de renouvellement
pour une année additionnelle.
Au point 4.15 de l’agenda, on prévoit que
la conseillère Amélie Mercier
représentera la Ville au colloque annuel dit
« les arts et la Ville » qui se tiendra Victoriaville
du 5 au 7 mai 2010. A ce sujet, le maire dit
souhaiter que Mme Mercier fasse la promotion
d’Amos pour la tenue du ou d’un prochain
colloque.
Au point suivant, on réitère une résolution
formulée antérieurement dans le cadre d’un
programme gouvernemental dont les fonds
ne sont plus disponible pour solliciter le
programme d’infrastructures appelé
« Québec municipalité » relativement à la
réfection de la piste de l’aéroport Magny.
Puis on appuie la Société des eaux souterraines
de l’abitibi-Témiscamingue pour le dépôt d’un
projet pilote dans le cadre du programme « Pacte
rural » et la Ville y contribue à raison de 800$
pour 3 ans, conditionnellement à ce que les
autorités compétentes acceptent le projet;
Ensuite on nomme la conseillère Julie Cazes
comme substitut ad hoc pour représenter
la Ville à la séance du 12 mai 2010 de
l’assemblée des maires de la MRC d’Abitibi.
Par après, on approuve le changement d’appellation
du services des loisirs en celui de :
Services des loisirs, de la culture et de la vie
communautaire, pour refléter les changements
récents qu’on y a apportés.
Le trésorier dépose ensuite le rapport d’activités
des candidats aux élections municipales du 1er
novembre 2009 où on peut y lire les résultats, les dépenses
électorales encourues par les divers candidats, etc.
Sur le plan des procédures, on adopte le second projet
de règlement VA-652 modifiant le règlement de zonage
VA-119,
On fait de même pour le projet de règlement VA-653
qui modifie le règlement VA-72 ayant décrété le plan
d’urbanisme sur l’ensemble du territoire de la Ville
et tenue de l’assemblée publique y reliée;
On adopte également le premier projet de règlement
VA-654 modifiant le règlement de zonage VA-119 et tenue
de l’assemblée publique y reliée;
Au chapitre des dons et subventions, le conseil
vote une aide financière de 5 000$
pour la tenue de la Conférence sur l’énergie et
l’environnement qui se tiendra à Amos le 25 et
26 mai prochain sous la présidence d’honneur
du grand Chef Crie Mattew Coon Come et celle
du maire d’Amos;
On conclut également une entente avec le Comité
organisateur de la fête d’enfants à Amos avec une
contribution de la Ville de l’ordre de 10 961,24$
Sur le plan des informations publiques, on adresse
d’abord des félicitations aux différents récipiendaires
Amossois de prix lors de la 25ième édition du gala régional
des Grands Prix du Tourisme Desjardins tenue à Amos
le 25 mars 2010. Ces félicitations visent donc,
le Refuge Pageau, M. Félix Offroy, Tourisme Amos-
Harricana, Services Touristiques Québecor
Média et M. Jean-Pierre Gravel.
On félicite également le Comité organisateur
du tournoi provincial mixte de curling tenue à Amos
au début d’avril 2010 et présidé par M. Marc Simard.
LES QUESTIONS DU PUBLIC
M. CONRAD BRUNET SUR LE POINT 4.6
ACHAT D’UN TERRAIN DES IMMEUBLES
AMEXFOR INC.
du 5 au 7 mai 2010. A ce sujet, le maire dit
souhaiter que Mme Mercier fasse la promotion
d’Amos pour la tenue du ou d’un prochain
colloque.
Au point suivant, on réitère une résolution
formulée antérieurement dans le cadre d’un
programme gouvernemental dont les fonds
ne sont plus disponible pour solliciter le
programme d’infrastructures appelé
« Québec municipalité » relativement à la
réfection de la piste de l’aéroport Magny.
Puis on appuie la Société des eaux souterraines
de l’abitibi-Témiscamingue pour le dépôt d’un
projet pilote dans le cadre du programme « Pacte
rural » et la Ville y contribue à raison de 800$
pour 3 ans, conditionnellement à ce que les
autorités compétentes acceptent le projet;
Ensuite on nomme la conseillère Julie Cazes
comme substitut ad hoc pour représenter
la Ville à la séance du 12 mai 2010 de
l’assemblée des maires de la MRC d’Abitibi.
Par après, on approuve le changement d’appellation
du services des loisirs en celui de :
Services des loisirs, de la culture et de la vie
communautaire, pour refléter les changements
récents qu’on y a apportés.
Le trésorier dépose ensuite le rapport d’activités
des candidats aux élections municipales du 1er
novembre 2009 où on peut y lire les résultats, les dépenses
électorales encourues par les divers candidats, etc.
Sur le plan des procédures, on adopte le second projet
de règlement VA-652 modifiant le règlement de zonage
VA-119,
On fait de même pour le projet de règlement VA-653
qui modifie le règlement VA-72 ayant décrété le plan
d’urbanisme sur l’ensemble du territoire de la Ville
et tenue de l’assemblée publique y reliée;
On adopte également le premier projet de règlement
VA-654 modifiant le règlement de zonage VA-119 et tenue
de l’assemblée publique y reliée;
Au chapitre des dons et subventions, le conseil
vote une aide financière de 5 000$
pour la tenue de la Conférence sur l’énergie et
l’environnement qui se tiendra à Amos le 25 et
26 mai prochain sous la présidence d’honneur
du grand Chef Crie Mattew Coon Come et celle
du maire d’Amos;
On conclut également une entente avec le Comité
organisateur de la fête d’enfants à Amos avec une
contribution de la Ville de l’ordre de 10 961,24$
Sur le plan des informations publiques, on adresse
d’abord des félicitations aux différents récipiendaires
Amossois de prix lors de la 25ième édition du gala régional
des Grands Prix du Tourisme Desjardins tenue à Amos
le 25 mars 2010. Ces félicitations visent donc,
le Refuge Pageau, M. Félix Offroy, Tourisme Amos-
Harricana, Services Touristiques Québecor
Média et M. Jean-Pierre Gravel.
On félicite également le Comité organisateur
du tournoi provincial mixte de curling tenue à Amos
au début d’avril 2010 et présidé par M. Marc Simard.
LES QUESTIONS DU PUBLIC
M. CONRAD BRUNET SUR LE POINT 4.6
ACHAT D’UN TERRAIN DES IMMEUBLES
AMEXFOR INC.
Il veut savoir qu’est-ce qui motive un tel achat.
Le maire l’informe qu’il se peut qu’un jour il y
ait des utilités publiques qui passent par là
et que la Ville, voulant se réserver un droit
de passage a procédé à l’achat du terrain
en question. Il dit : « Éventuellement, je ne
sais pas si on va se rendre là… alors possiblement
faire une rue pour aller là. »
M. ROGER PICHÉ
RELATIVEMENT AU CAMION À ÉCHELLE
DU SERVICE DES INCENDIES.
Ce citoyen demande au conseil si ce véhicule
est non conforme ou s’il est brisé.
Le maire explique que d’après lui ce n’est pas
une question de conformité puisque l’échelle
serait brisée. Elle ne pourrait être déployée
et sa réparation « coûterait pas mal cher »
De plus à cause du nouveau schéma d’incendie,
le maire prétend que ce serait plus approprié
d’avoir une échelle plus longue de 100 pieds.
Il ajoute qu’au prochain caucus, le conseil
aura l’opportunité d’analyser toutes les possibilités.
M. Piché s’inquiète alors du fait que la décision
pourrait être prise en séance de travail avant
d’être rendue publique puisqu’il appréhende
qu’une telle acquisition pourrait entraîner
une augmentation de taxes.
Le conseiller Éric Mathieu affirme qu’on procéderait
selon la procédure établie en semblable matière, à savoir :
demande de soumissions publiques, adjudication
lors d’une séance du conseil etc.
RELATIVEMENT AUX TAXES MUNICIPALES
2010.
M. Piché dit qu’il est conscient qu’il faut payer des
taxes en regard des services reçus mais il se plaint
que le fardeau fiscal est devenu déséquilibré. Il cite
en exemple la 4ième rue Est, où dit-il 50 maisons sur
77 vont jouir d’une baisse de taxes foncières en 2010
alors que plusieurs contribuables souffrent de
substantielles augmentations.
A ce sujet, il dit :
« Quand vous aviez parlé de taxes Monsieur le maire
en disant qu’il fallait faire un petit effort, pour
combler un déficit, pourquoi on n’a pas arrangé
ça pour que tout le monde paie au lieu … qu’il
y ait peut être 40% qui paient plus que les autres ? »
Le maire lui répond que quand le conseil fait un règlement
il ne le fait pas pour un secteur spécifique. Il ajoute que
l’évaluation municipale des maisons est faite par une
firme indépendante depuis au moins quinze ans.
Il répète ce qu’il avait dit à une séance antérieure à
l’effet qu’il y a une moyenne d’augmentation d’évaluation
et que dans une moyenne, il y a des extrêmes, de sorte que
les maisons qui n’ont pas vu leur évaluation augmenter
substantiellement ne subissent pas de hausses de taxes
foncières. Il termine en disant qu’il ne peut localiser
les secteurs qui jouissent d’une baisse de taxes.
M. Piché revient à la charge en disant que si le
but de l’augmentation de taxes foncières avait été
de combler le déficit plutôt que de réévaluer les maisons
une petite augmentation du taux de taxe, supportée
par tous les contribuables aurait suffit.
Mais selon le premier magistrat, ce n’est pas comme
cela que ça fonctionne. Il répète que la taxation est
fonction de l’évaluation, qui elle, est fonction du
nouveau rôle triennal. Il ajoute que le seul pouvoir
qu’une ville a relève du taux de taxation et non
de l’évaluation.
MAURICE MARTINEAU :
RELATIVEMENT A L’ABSENCE DES QUESTIONS
ET RÉPONSES DU PUBLIC DANS LES PROCÈS-
VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL.
Ce citoyen signale que cela fait un an, jour pour jour
que les questions et les réponses sont disparues du procès-
verbal des séances du conseil et il veut savoir si le nouveau
conseil s’est penché sur la question de savoir si on entend
laisser la situation perdurer ou si veut la changer.
Le conseiller Éric Mathieu révèle que c’est un sujet
à l’agenda et que le conseil entend réviser le règlement
concernant les séances publiques. On fera
connaître sous peu la position du conseil.
SUR LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE
DU 31 MARS 2010
Il veut savoir la teneur de cette assemblée
spéciale.
On l’informe qu’elle avait trait à l’adoption
de nouveaux tarifs d’électricité.
SUR L’ÉVALUATION MUNICIPALE.
Maurice Martineau signale au conseil que la
problématique de la hausse de l’évaluation
dans le secteur résidentiel avec des augmentations
fulgurantes de taxes foncières est généralisée
à travers le Québec, à tel point que des
hausses subites du fardeau fiscal municipal
obligent souvent des contribuables à vendre
leur maison. Il propose qu’on regarde
d’autres avenues. Il cite en exemple la
Nouvelle-Écosse, où dit-il, les taxes foncières
sont arrimés au coût de la vie, de sorte
que cette année, le taux d’inflation étant
nul, l’augmentation de taxe foncière est
du même ordre . Il veut aussi savoir
si le conseil va soulever cette problématique
à la réunion annuelle de l’UMQ.
Le maire dit d’abord que la Nouvelle-Écosse
c’est loin. Puis la conseillère Julie Cazes
signale à son interlocuteur qu’en Nouvelle
Écosse, la province viendrait de voter
des taux de taxe sur les produits et services les
plus élevés au Canada. Elle dit que c’est une
question pertinente puisque la taxe foncière
et les taxes à la consommation sont des vases
communicants.
Le citoyen en question réitère l’opportunité
de réévaluer toute la question de l’évaluation
muncipale, d’autant plus dit-il, qu’à Amos
l’alourdissement du fardeau fiscal du citoyen
a été couplé avec un amoindrissement de la
contribution du gouvernement du Québec.
Il martèle le fait qu’il faut corriger la
situation puisque, selon lui, « plus
notre évaluation monte, moins on en
retire d’ailleurs. »
Le conseiller Éric Mathieu fait ensuite
valoir que dans la confection d’un nouveau
rôle, il y a toujours des gagnants et des perdants
mais que l’inégalité dans la taxation n’est que
temporaire, puisque, dit-il, elle n’apparaît que
la première année du nouveau rôle.
Il ajoute : « ..l’année prochaine ou dans deux
ans, ça va être égal pour tout le monde
parce qu’on va être sur le même rôle. »
M. Piché commente cette dernière position
en faisant remarquer que cette question
devient un problème de société puisque
tout augmente, à un rythme effréné, au municipal,
au provincial et au fédéral.
Selon le conseiller Éric Mathieu qui reprend
la parole, il s’agit d’augmenter la population
de la Ville de sorte que le fardeau fiscal soit
supporté par un nombre plus grand de personnes.
C’est le mandat qu’il dit s’être donné et qu’il
est confiant de réaliser. Il faut, selon lui,
augmenter la richesse foncière de la Ville
par l’implantation de nouvelles industries,
sinon la situation risque de devenir critique.
Un citoyen qui ne s’est pas identifié à la
période de question affirme alors : «
Si j’ai bien compris, ce que vous êtes en
train de me dire, c’est que tant et aussi
longtemps que ça ira pas bien dans les
commerces de la Ville d’Amos.. c’est les
petits, alentours qui vont payer. »
Il ajoute que son évaluation est partie de
83 000$ et qu’elle est montée à 126 000$
pour une augmentation de 500$ de taxes
foncières.
C’est alors que le maire demande à son
interlocuteur s’il serait plus heureux si sa
maison avait perdue de la valeur.
Il ne semble pas comprendre qu’un
citoyen qui voit son évaluation augmenter
soit « choqué » puisque dit-il, il ne peut
qu’anticiper un profit intéressant lorsqu’il
vendra sa résidence. Selon lui, malgré Temlam et
Abitibi-Bowater la hausse de l’évaluation
municipale est un signe de prospérité
économique au sein de la communauté.
Il dit que dans la position du citoyen qui a
vu son évaluation passer de 83 000$ à 126 000$,
il serait très fier étant donné que sa maison n’a pas
perdue de valeur.
Dans la même foulée, le maire dit être conscient
qu’à Nominingue, par exemple, des retraités
dont les revenus ne sont pas indexés sont
presque forcés de vendre leur résidence sise
sur les bords de l’eau, tant la demande pour
ce type de propriété est forte, d’où une
hause conséquente de taxes foncières.
Il dit que lui, il aurait profité du marché
et aurait vendu. Par contre, il dit savoir que
si on ne veut pas vendre, on peut toujours
emprunter de fortes sommes; emprunt
que justifie la plus-value de la propriété
en question.
Il termine en disant que l’évaluateur lui
a conseillé d’aviser ses administrés de ne
pas contester leur évaluation. C’est la pire
stratégie à employer selon ce professionnel
puisque pour épargner quelques malheureux
dollars ont mettrait en péril la vente de sa
résidence à bon prix. Le maire abonde dans
le même sens; on ne peut que se féliciter
d’une bonne augmentation d’évaluation.
C’est à ce moment là que Maurice
Martineau lui demande si tous ceux qui
jouissent d’une baisse de taxes devraient
être malheureux!!!
FIN DE LA RÉUNION
A LA PROCHAINE
EN MOUVEMENT CITOYENS!
=============================
L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».
Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
=============================
