L'ÉVALUATION MUNICIPALE DOUBLE A AMOS DANS CERTAINS SECTEURS............ TÊTER LES MINISTRES...

L’AMOSSION, JOURNAL INFORMATISÉ
DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES

EN MOUVEMENT, CITOYENS !
Volume X, partie II, édition du 4 OCTOBRE 2009
PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878

======================================
==============================================

LOTO ÉVALUATION : L’ÉVALUATION À
AMOS EST-ELLE UNE LOTERIE?

Par Paul Martineau

Le lecteur se souviendra que dans cette même
rubrique de notre neuvième volume, nous avions
souhaité que le report du dépôt du rôle
d’évaluation ne cache pas avant la tenue des¸
élections, le fait d’un rétrécissement de
l’assiette fiscale accompagné d’une hausse
de taxe foncière conséquente. Cette question
se pose avec moins d’acuité depuis la dernière
séance du conseil puisque M. Nolet, le D.G.
s’est chargé de remettre les pendules à l’heure.
En effet, comme vous le verrez dans le compte-
rendu des questions du public de la séance du
1 octobre 2009, les citoyens ont appris que le
nouveau rôle compterait une très forte
augmentation de l’évaluation résidentielle
avec un possible déclin de l’évaluation
industrielle due aux sombres perspectives
chez Temlam et Abitibi Bowater.

En répondant à une question de Christian
Martineau relativement à l’incubateur
industriel, mais concernant le nouveau rôle
d’évaluation, le D.G. a révélé que dans
certains secteurs de la Ville d’Amos,
des maisons qui se sont payées 80 000$
seraient maintenant évaluées entre 175 000$
et 200 000$. Est-ce à dire que le propriétaire
d’une telle maison verra sa facture de taxe
foncière plus que doubler? C’est très
improbable. Illustrons le par un exemple,
en prenant un taux actuel de 1,50$ du cent
sur une maison qui serait évaluée à 80 000$ en
2009 et à 180 000$ avec le nouveau rôle.
En maintenant le taux de taxe à 1,50$
la propriété coûterait en 2009 en taxes
foncières municipales, la somme de 1 200$
et en 2010, la somme de 2 700$. Par contre
si tout le secteur résidentiel augmente de
25% en valeur imposable et si les dépenses
municipales n’augmentent que de 3% en 2010,
les autorités municipales pourraient, à titre
d’exemple, réduire le taux de taxe de 20%,
de sorte que le secteur résidentiel n’aurait
qu’à assumer la hausse de taxe relié au coût
des dépenses additionnelles plus le manque
à gagner causé par le déclin du secteur
industriel. La facture pour la propriété
plus haut décrite, de 1 200$ en 2009,
en utilisant un taux de 80% de 1,50$
soit 1,20$ multiplié par 180 000$ serait
de 2 160$ en 2010$. Par contre, dans un secteur
où l’évaluation municipale n’aurait pas
augmenté, la même maison qui resterait
évaluée à 80 000$ verrait sa facture de
taxe passer de 1 200$ à 960$ en 2010. En se
basant sur les propos de M. Nolet, certains
propriétaires dans le domaine résidentiel
et potentiellement certains locataires
peuvent s’attendre à un choc fiscal
inusité en 2010. Vous allez dire qu’il pourra
être atténué par l’appropriation d’un surplus,
budgétaire de la Ville d’Amos, si surplus il y a.
A notre avis l’atténuation serait minimale,
sachant qu’un surplus, disons de 400 000$
ne représente que 1 ½ % du budget total.
Encore une fois, il ne faut pas généraliser
puisque dans l’exemple précité, l’évaluation
de la résidence concernée a été multipliée par
2,25 fois, ce qui ne sera pas le cas de tout
le résidentiel. Ça peut donc être tragique pour
certains citoyens dont les revenus ne sont
pas arrimés avec la hausse de leur évaluation.
Par ailleurs, comment pourrait-on extrapoler
sur un éventuel surplus budgétaire quand
le fond de roulement a été souvent utilisé
pour des déboursés non budgétés?

Dans ce contexte, il est sûr que la majorité
des citoyens en ville voudra au moins
comprendre le processus d’évaluation du
résidentiel et savoir comment en contester
les données si on juge la facture de taxe
exorbitante.

On vous souhaite bonne chance dans cette
démarche parce que vous risquez de
rencontrer alors des obstacles juridiques
colossaux et un mépris à peine dissimulé
à votre égard, quoiqu’un nouveau
conseil exigerait probablement à l’avenir
un minimum de décence à l’égard de ses
administrés dans les dossiers d’évaluation.

D’abord, il faut signaler qu’à Amos,
contrairement aux autres villes de la région,
les données d’évaluation de toutes les
propriétés ne sont pas sur l’internet, de sorte
que vous ne pourrez pas procéder par
comparaison, de voisinage ni de secteur.
Vous êtes isolés dès le départ. Ensuite, comme
les documents fiscaux sont entreposés à St-
Eustache, vous devrez prendre rendez-vous
et attendre qu’on transfère votre dossier à
Amos. Puis, lorsque vous demanderez une
photocopie de votre fiche d’évaluation, si
vous êtes chanceux, on va vous répondre
que vous n’en aurez pas de copie avant
que votre dossier ne soit judiciarisé. Si
vous êtes malchanceux, comme le soussigné, on
vous annoncera que vous n’en aurez
jamais de copie.

Lors de notre prochaine édition, nous
verrons comment on vous oblige à
copier à la main votre fiche d’évaluation
(1 à 2 jours de travail) et quelle position
étrange l’ancien conseil a pris quant
au refus de son évaluateur de nous donner
des photocopies de notre fiche d’évaluation.

ECHOS DE LA SÉANCE DU CONSEIL
DE LA VILLE D’AMOS DU 1
OCTOBRE 2009

QUESTIONS DU PUBLIC

SUR LE PROJET AMOS-PIKOGAN

INTERVENTION DE M. ROGER LAPOINTE.

Monsieur Lapointe est le propriétaire du
terrain où des interventions cavalières
des maîtres d’œuvre du projet auraient
causé des dommages.

M. Lapointe informe le conseil que
récemment, le directeur de la Ville
d’Amos aurait déclaré à la télévision que
la Ville d’Amos ne paierait rien dans ce
dossier. Il aimerait donc savoir qui va payer
les dommages qui ont été faits sur sa
propriété, notamment sur le boisé qui
a été détruit.

Monsieur Nolet lui réplique que c’est
Pikogan qui a effectué les travaux sur
la propriété, donc que c’est cette
communauté qui va assumer tous les
frais reliés à son intervention sur le
terrain de M. Lapointe. C’était là,
dit-il, le sens de sa déclaration au
journaliste Mc Innis.

Alors Monsieur Lapointe demande comment
il se fait alors que c’est le maire d’Amos qui
est allé le voir pour lui faire une offre monétaire?

Monsieur Nolet rétorque que sans savoir la
teneur des propos du maire d’Amos, c’est
Pikogan qui a effectué les travaux et c’est
Pikogan qui va en faire les frais.

M. Lapointe poursuit en demandant au D.G.
comment il se fait qu’il a révélé sur les ondes
qu’on demandait un demi-million pour utiliser
sa servitude alors que ce qu’il proposait c’était
qu’il cède l’espace concerné, à la Ville et qu’elle
y développe une rue. Selon les estimés d’un
entrepreneur qu’il a contacté, cette rue
n’aurait pas dû coûter plus de 200 000$,
ajoute-t-il.

M. Nolet répond qu’en comptant les exigences
écrites formulées par M. Lapointe et autres
contingences, le coût d’un tel développement
oscillerait entre 350 000$ et 500 000$
dépendamment si on y ajoute ou non des
bornes-fontaines, de l’asphalte etc.

INTERVENTION DE PAUL MARTINEAU

Toujours sur le projet Amos-Pikogan, Paul
Martineau veut être rassuré quant à la
responsabilité de la Ville reliée aux dommages
causés sur la propriété de M. Lapointe.

Il dit, à ce propos, qu’il lui semble que la Ville
et Pikogan se sont toujours comportés comme
des associés dans cette affaire et que ce
« partnership » est accentué par des déclarations
publiques nombreuses à l’effet qu’il s’agissait
d’un projet conjoint. Il veut savoir si la Ville
a demandé un avis légal là-dessus parce qu’il
a l’impression que les dommages causés par
un associé pourraient être imputés à la société
de sorte que la Ville devrait les supporter à son
tour.

Le D.G. souligne que lui, n’étant pas avocat, le
greffier, Me Plante va certainement prendre
note de cette question et que la direction de la
Ville va regarder cet aspect là, quoique, dit-il à la
fin, la Ville s’oriente habituellement vers
des arrangements à l’amiable dans ce genre
de litige.

Le même citoyen signale ensuite qu’actuellement
la communauté de Pikogan est malheureuse, que
la Ville est insatisfaite et que M. Lapointe est
mécontent, de sorte qu’une médiation serait
appropriée dans ce dossier. Il déclare ensuite :
« Quand vous avez négocié avec Bowater et
Temlam pour la baisse des impôts, pourquoi
avec M. Lapointe qui n’a pas l’envergure de
ces sociétés, pourquoi ne négocieriez-vous pas
avec lui? »

D’abord, le D.G. insiste sur le fait que la
situation financière de M. Lapointe n’a pas
et n’aura pas d’impact quant au cheminement
de son dossier et dès qu’une personne est sur
son territoire, la volonté de la Ville est de
l’aider dans la mesure du possible. Cette
volonté s’applique autant à l’égard de M.
Lapointe qu’à l’égard de Pikogan. Mais le
problème, estime-t-il c’est que l’acteur
principal dans cette affaire, c’est le Ministère
des Affaires indiennes. Pikogan, dit-il
serait prêt à faire un bon bout de chemin
mais le ministère les freine. Actuellement,
le dossier stagne parce que le ministère trouve
toujours trop onéreuses les deux alternatives,
(on en envisage une troisième) que l’on met
de l’avant.

INTERVENTION DE MAURICE MARTINEAU

Ce citoyen, maintenant candidat à la mairie
demande au conseil de Ville combien le Ministère
des Affaires Indiennes à payé à son tour pour
utiliser la même servitude pour laquelle la Ville
vient de débourser 10 000$.

Le greffier répond que ce contrat étant maintenant
public, il peut en divulguer la considération
monétaire, à savoir la somme de 34 000$.

Considérant que la SAEQ avait donné 15 000$
des années auparavant pour ce droit de passage,
que la Ville vient de payer 10 000$ et que le
Ministère des Affaires Indiennes a aussi versé
34 000$ en 2009, le citoyen en question se
demande si la Ville, le gouvernement provincial
et le fédéral ne se font pas compétition à qui
ferait la pire gaffe.

Le propriétaire qui est dans la salle proteste
vigoureusement et déclare qu’on devrait connaître
le dossier à fond avant de le commenter, notamment
qu’il devra reboiser et gazonner toute la surface
en question de sorte qu’il n’a exploité personne.

M. JOLIN SUR LE PONT ÉMERY SICARD

Monsieur Jolin s’enquiert auprès du conseil pour
savoir s’il y a un conseiller attitré aux dossiers
de St-Maurice. On lui répond que non, qu’il
n’y a personne de nommé spécifiquement et
que ce pourrait être tous les membres du
conseil. Puis M. Jolin réplique : « Alors
on n’a personne ou on les a tous, ça dépend
comment on comprend »(rires généralisés
dans la salle.)

Puis il demande au maire ce qu’il fait avec le
pont Émery Sicard.

Selon le maire, le journaliste M. Guindon a
écrit que le pont ne serait probablement pas
réparé cet hiver et que les travaux se feraient
probablement au printemps.

M. Jolin rappelle à Monsieur Chérubin qu’il
avait déclaré que l’appel d’offre serait ouvert
en octobre 2009 pour que les travaux soient
exécutés durant l’hiver de cette année.

Le Maire réplique que Génivar a dû refaire
ses plans parce que ceux qu’il avait présenté n’avait
pas reçu l’assentiment du MTQ, d’ou les
délais supplémentaires.

Monsieur Jolin insiste et le maire l’invite
alors à faire des pressions auprès du
député fédéral même si lui, M. Chérubin
essaie de faire jouer ses influences pour la
réfection du pont.

Finalement, le premier magistrat de la Ville
s’excuse auprès de Monsieur Jolin de ne pas
l’avoir informé des nouveaux délais avant
que la nouvelle ne soit rendue publique et
l’assure qu’il fera diligence la prochaine
fois.

MONSIEUR MARIO BRUNET SUR
LA NOUVELLE PRISON

Monsieur Mario Brunet, candidat au siège
numéro 4 avait déjà posé la question suivante
lors de l’énoncé des sujets lors de la période
réservée au public :

«Monsieur le maire, avant que vous partiez
en élections, on en a entendu parler récemment
aux nouvelles , vous avez fait le point sur le
dossier de la prison d’Amos, parce que je parle
avec certaines personnes du milieu et il y a des
rumeurs….c’est un dossier qui traîne en longueur
depuis longtemps alors j’ai l’impression que ça
glisse tranquillement, c’est des rumeurs qui sont
persistantes et il y en d’autres qui se sont
rajoutées … c’est des rumeurs mais bon…
Moi j’entends des rumeurs… à Val d’Or
j’entendais des constructions dans le grand
Nord parce qu’on est conscient que si on agrandi la
prison c’est parce qu’il y a beaucoup de
clientèle qui vient du Nord. Ça fait que
tout ça mis ensemble, un moment donné
ça me fait peur, parce qu’au niveau
politique surtout au niveau provincial on fait
des promesses on fait des promesses…
les libéraux et les péquistes toujours on fait
des promesses mais y a rien qui bouge.
Je sais pas si au niveau de la Ville est-ce
qu’y a des positions à prendre au niveau
politique parce que j’ai l’impression qu’il
faut brasser davantage la cage de certaines
personnes pour faire avancer le dossier
parce que là … »

Le maire fait alors un long plaidoyer sur
les interventions qu’il a faites en vue de la
construction de la nouvelle prison. Il en
vient à dire que n’ayant pas sa carte du
parti libéral, il avait mandaté deux personnes
pour faire des pressions auprès des milieux
politiques concernés dont le ministre Dupuis.
Selon ces deux personnes, cette semaine il
y aurait une rencontre pour parler de ce
dossier et que lui, M. Chérubin va faire
un suivi dès la semaine prochaine.

Il échappe alors cette phrase : « je suis
obligé comme maire de travailler avec
ces ministres là. C’est pas quelque chose
que j’aime mais c’est quelque chose
que je fais pour le bien de la ville d’Amos.
Têter des ministres surtout quand ce sont
des hommes! » (rires étouffés dans la salle).

On aborde ensuite la question du terrain
qui n’a pas encore été déterminé et qui
pourrait retarder les échéanciers. Le
maire favoriserait un emplacement au
Nord des installations de l’Hydro Québec,
dont le propriétaire demanderait, toujours
selon M. Chérubin un prix spéculatif.
Il dit à ce sujet qu’il envisagerait, avec
réticence, une éventuelle expropriation.

M. ERIC MATHIEU SUR LE DÉPÔT
TARDIF DU NOUVEAU RÔLE D’ÉVALUATION

Monsieur Mathieu, candidat au siège numéro 3
pose la question suivante :

« Étant donné qu’on a entendu dire que le
report du dépôt du rôle devait être retardé
au premier novembre, est-ce qu’une
information qui pourrait laisser croire
que vous auriez peut- être, déjà l’information
à ce moment-ci et si oui est-ce que ça
pourrait être rendu public avant la
période des élections et sinon est-ce que
vous pourriez assurer que l’information
ne sortira pour avantager certaines
annonces d’initiés… »

Le D.G. explique que le report du rôle
d’évaluation est une coutume depuis
quelques années puisque, dit-il, il
vise essentiellement à faciliter le travail
des évaluateurs qui peuvent ainsi finaliser
leurs visites des propriétés en toute quiétude.

Quant à l’orientation que prend le
nouveau rôle d’évaluation elle est donnée
quoique très préliminaire. Il semble qu’il
y ait une augmentation substantielle
des valeurs foncières résidentielles avec
un déclin possible des valeurs industrielles
à cause des usines Abitibi-Bowater et
Temlam. Il parle d’une augmentation
globale qui pourrait varier de 25 à 30%.

Il ajoute cependant que sur le plan de
l’éventuelle taxation, ce sera au prochain
conseil à décider.

ÉTANT DONNÉ LE VOLUME DES QUESTIONS
DU PUBLIC À TRANSCRIRE, LE RESTE DES
PROPOS DE L'ASSISTANCE SERA RAPPORTÉS
PROCHAINEMENT A LA PARTIE III DU VOLUME X

ÉLECTIONS MUNICIPALES
DU 1ER NOVEMBRE PROCHAIN

NOUVELLES DE MAURICE MARTINEAU
CANDIDAT À LA MAIRIE.

Maurice Martineau nous fait ainsi part
des motifs qui l’incitent à se lancer en
politique municipale :

« Depuis 3 ans que j’assiste à presque
toutes les séances du conseil avec, en moyenne,
les trois ou quatre mêmes concitoyens,
j’ai constaté que :

les exemptions de taxes ne devraient pas
s’appliquer qu’aux logements pour personne
âgées mais aussi à ceux des jeunes familles;

les membres du conseil devaient non
seulement répondre aux questions du public
mais devaient aussi être capables
d’y répondre;

la Ville doit être en mesure de réparer
promptement les hasards routiers;

la Ville doit déneiger rapidement et efficacement
les rues l’hiver;

le conseil de Ville doit être capable de prendre
l’avis éclairé des autres;

la ville doit être autant à l’écoute de ses
citoyens en zone urbaine qu’à l’écoute de
ses citoyens en zone rurale;

à long terme, la Ville ne peut pas dépenser,
saupoudrer et déléguer à tout venant sans
en payer la facture tôt ou tard.

Sans nier l’intérêt que j’ai toujours eu pour
les questions municipales, tout ce que j’ai vu et
appris au cours de ces trois dernières années
m’a donné le goût d’intervenir même si au cours
de cet apprentissage, j’ai surtout réalisé
que ce n’était pas facile de gouverner. Je me suis
dit que je ne réussirais pas à remettre le train
administratif sur ses rails, sans une
planification rigoureuse.

J’ai donc fait un plan que je vais dévoiler
par étape, à mesure que la campagne va avancer.
De plus, j’ai un message pour toutes les personnes
qui sollicitent un mandat, surtout pour les
nouvelles : tout en vous donnant le crédit qui
vous appartient, je suis bien capable d’intégrer
vos bonnes idées à mon programme!!! »

NOUVELLES DE M. DANIEL BOISVERT
CANDIDAT AU POSTE NUMÉRO 2

Boisvert craint qu'on oublie les AÎNÉS!

Le candidat au siège no 2 du conseil municipal
d'Amos Daniel Boisvert craint que les aînés
soient un peu oubliés au cours de la campagne
électorale.

En effet, la ville d'Amos est ce qu'elle est grâce
à la contribution de chacune des personnes
qui la compose et les aînés sont une
composante importante de la population
amossoise.

« Avec la mise en chantier de plusieurs projets
résidentiels pour les aînés sur le territoire de la
ville d'Amos, leur présence va être encore plus
importante au cours des prochaines années »

À l'instar de plusieurs villes du Québec
comparable à la nôtre comme Granby,
Repentigny, Thetford-Mines et Alma,
Boisvert propose la mise en place d'une
politique des aînés. Cette politique viserait
notamment à améliorer la qualité de vie des
aînés, reconnaître la valeur des personnes
aînées, assurer la sécurité et l'accessibilité
des personnes aînées et surtout catalyser
le potentiel des aînés dans le bien-être
collectif.

« Je crois que lorsqu'on s'offre pour
représenter les électeurs, on se doit de ne
pas oublier personne et d'être représentatif
de tous les électeurs. Les aînés sont une
ressource qu'il ne faudrait surtout pas
oublier et je tiens bien y veiller! »

NOUVELLES DE CHRISTIAN MARTINEAU
CANDIDAT AU SIÈGE NUMÉRO 3

Il nous parle en ces termes de l’orientation prévisible
de sa campagne :

« Ma philosophie est simple : dans la vie
politique, si on ne s’organise pas, on se fait
organiser. Comme citoyen, je m’intéresse
aux questions municipales depuis plusieurs
années et j’ai développé quelques idées que
j’aimerais faire partager à l’électorat.
Par exemple, il faut dynamiser les séances
du conseil de ville pour que le public ne s’y
ennuie plus à mourir. On pourrait peut être
aussi jeter un coup d’œil sur les millions
non budgétés qui grugent l’assiette fiscale
et laissent présager une spirale des taxes
foncières. Pourquoi ne communiquerions-
nous pas avec la population en développant
un dialogue direct par l’internet et en utilisant
davantage la télévision communautaire?

Si les citoyens ne vont pas aux assemblées
du conseil, c’est au conseil d’aller vers les
citoyens.

Voilà les grandes orientations de mon programme. «




A LA PROCHAINE

EN MOUVEMENT CITOYENS

=============================

L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».

Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
=============================