UNE EXCAVATRICE ET 4 V.H. USAGÉS.... NOUVEAU CANDIDAT À LA MAIRIE!

L’AMOSSION, JOURNAL INFORMATISÉ
DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES

EN MOUVEMENT, CITOYENS !
Volume IX, édition du 29 septembre 2009
PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878

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LE PROJET D’UN NOUVEAU COMPLEXE
SPORTIF À AMOS

D’autres sources vous ont rapporté un enthousiasme
délirant à l’égard du projet d’un nouveau complexe
sportif à Amos, lors de la séance d’information tenue
le 16 septembre 2009.

Or, l’atmosphère était plutôt sereine et analytique
qu’effervescente.

Comme il s’agissait d’un avant-projet, la présen-
tation a surtout été axée sur l’occupation des
espaces et sur l’obligation de maximiser, dans
le gros œuvre, l’usage du bois.

Conséquemment, il faut signaler qu’on n’a pas
rapporté les propos de l’ancienne mairesse d’Amos,
Mme Turpin qui déplorait, à juste titre,
qu’on avait escamoté les données financières qui
n’étaient pas lisibles au tableau lumineux.

On a également traité rapidement l’intervention
d’une dame qui, avec raison, considérait que
l’entrée du public proposée pour les deux glaces
était moins dégagée qu’auparavant.

Parce ce qu’on abordait une technicalité pointue,
on n’a pas, non plus, élaboré sur la problématique
du « permafrost » qu’a soulevé l’ancien maire
d’Amos, Monsieur Laurier St-Laurent;

Si le projet reste intéressant, sa réalisation serait
plus problématique dans le contexte actuel. En
effet, il faut se rappeler que le conseil de Ville
depuis 3 ans, n’a pu voir au déneigement
adéquat des rues l’hiver . Souvenons-nous
aussi de la formule de soumission alambiquée
qu’il a préconisé pour l’acquisition d’une
simple excavatrice. Conséquemment, on doit
se demander comment on pourrait confier à
ces mêmes gens, la gestion d’un projet de
13 500 000$ sans craindre des dépassements
de coût, du simple au double et sans
appréhender un montage financier susceptible
d’étrangler les contribuables.

A moins que le nouveau complexe sportif
ne devienne un beau défi pour une nouvelle
équipe plutôt qu’un ballon publicitaire pour
des gouvernants décadents!!!*

*décadence, selon le Petit Larousse:
"Commencement de la ruine, perte de
prestige, déclin politique."

L’ADJUDICATION DU CONTRAT DE L’EX-
CAVATRICE : LA VILLE CREUSE
LA TOMBE DU LIBRE MARCHÉ A AMOS.

Comme vous pourrez le constater en lisant
le compte-rendu des délibérations du conseil
de Ville lors de la séance du 21 septembre
2009, il n’y a eu qu’un seul soumissionnaire
pour la fourniture d’une excavatrice usagée
qui faisait l’objet d’une « étrange demande de
soumission », fin août 2009. (Voir notre
reportage antérieur à ce sujet).

Selon toute vraisemblance, la Ville aurait
acheté la pelle mécanique usagée de marque
Doosan, qu’elle avait déjà louée
pour exécuter des travaux municipaux au
cours des deux dernières années.

On se rappellera que la location pouvait se
faire sans appel d’offre alors que l’acquisition
devait se faire et s’est faite par demande de
soumission publique.

A nos yeux, il s’agit d’une dégradation
flagrante de la libre concurrence à Amos,
puisque les compétiteurs n’ont même
pas daignés soumissionner. A ce sujet, nous
sollicitons les commentaires de ces derniers
pour une prochaine publication.

Il reste que le climat sur le plan des affaires
municipales à Amos ressemble de plus en plus
à celui de Montréal. A la différence que le maire
de Montréal feint l’indignation et congédie des
gens alors que le nôtre se demande encore ce
qui se passe.

PASSAGE SANS DROIT ET DROIT
DE PASSAGE.
LE PROJET VILLE D’AMOS-PIKOGAN

L’Amossion a pu consulter un sommaire de
l’évaluation municipale de la lisière de terrain dont
le propriétaire à vendu à la Ville d’Amos, une
servitude pour le projet plus haut mentionné.

Les interventions des citoyens lors de réunions
antérieures du conseil de Ville, visaient à savoir
s’il n’aurait pas été mieux d’acheter la bande
de terrain en question plutôt que d’en obtenir
un droit de passage puisqu’on y exécute souvent
des travaux municipaux. Or, on apprend que
l’ensemble du terrain concerné est évalué à
7 cents (,07$) du pied carré, de sorte que la bande
de terre qui fait l’objet du droit de passage
vaudrait la somme de $ 2,049$ , au
maximum. Le SQAE a versé, en 1996
environ 50 cents du pied carré pour les frais
inhérents à ce droit de passage (15 000$) alors
que la Ville d’Amos vient de verser .34$
du pied carré (10 000$) pour une surface
plus grande mais qui recouvre cette même
servitude de 1996 déjà citée. Or, d’après ce qu’a
affirmé le greffier de la Ville d’Amos, le
Ministère des affaires Indiennes aurait versé,
à son tour, pour le même site, une
somme beaucoup plus substantielle que les
10 000$ qu’a payé la Ville. Le calcul est donc
facile à faire : pour avoir le droit de passer sur
une parcelle de terrain, plutôt que d’en être
propriétaire, les autorités concernées ont
versé un minimum de 84 cents du pied carré
pour une propriété qui en valait 12 fois
moins (,07$)

Par ailleurs, on se demandait aussi
combien coûterait la remise en état du terrain
d’un autre citoyen qui aurait été saccagé par
une intervention intempestive des maîtres
d’œuvre dudit projet.

On apprend que sur le seul plan des arbres
détruits, la facture serait faramineuse.

Donc, la somme que le Ministère des affaires
indienne aurait versé en 2009, pour la
servitude concernée et le coût estimé de
remise en état du terrain plus haut décrit,
et qui va payer la note, voilà des questions
qui seront soulevées lors de la prochaine
séance du conseil.

LOTO ÉVALUATION : L’ÉVALUATION
MUNICIPALE À AMOS, UNE LOTERIE?

Lors de la séance du conseil de la Ville
d’Amos du 8 septembre dernier, on a
appris que le dépôt du nouveau rôle
d’évaluation avait été reporté (ô
coïncidence) au jour de l’élection muni-
cipale, soit le 1 novembre 2009. On
invoquait, pour justifier ce délai,
l’arrérage qu’aurait pris les évaluateurs
dans la visite des propriétés.

Espérons que cette raison, qui peut
être valable, ne cache pas plutôt un
rétrécissement de l’assiette fiscale à
partir d’une diminution du nombre
de contribuables ou d’une diminution
de la valeur foncière de certaines
propriétés avec une augmentation
conséquente du fardeau des autres
payeurs de taxes.

Prenons d’abord le cas de l’usine
Abitibi-Bowater qui ouvre et qui
ferme par intermittence. Cette dernière
compagnie n’a-t-elle ou ne va-t-elle pas
invoquer le récent jugement rendu en
faveur de Domtar à Windsor pour
justifier une baisse substantielle de la
valeur de sa propriété à partir du
principe de la désuétude économique?
Il s’agit, en gros, de réduire la valeur
d’un bien en considérant, qu’étant
moins utile, son cycle de vie tire à sa
fin.

Dans le cas de Temlam, la situation
pourrait être pire puisque non seulement
la valeur de l’usine risque d’être affectée
mais le recouvrement même des taxes
pourraient être en jeu.

Il est vrai que le maire d’Amos prétend
que les taxes foncières sont une créance
privilégiée et que leur recouvrement est
donc garanti.

Or pour ce faire, il faudrait à notre avis
qu’il reste des sommes à distribuer, une
fois le syndic payé. Prenons l’exemple
du pire mais improbable scénario, à
savoir que l’usine étant devenue désuète
devrait être détruite. Dans ce cas, il ne
resterait plus aucune somme à distribuer
aux créanciers et même les coûts de
démolition de l’usine pourraient être
aux frais de la Ville.

Ajoutons à ces menaces de réduction de
l’assiette fiscale que l’on vient d’étudier,
le renflouement du fond de roulement
dans lequel la Ville a généreusement
pigé en 2009. Quel % de la taxe foncière
faudra-t-il lui consacré pour le remettre
à niveau?

Voilà donc tous des ingrédients d’une
recette pour avoir en mars 2010 une
facture de taxes foncières corsée.

Il y a aussi un autre facteur qui aurait
pu retarder le dépôt du nouveau rôle
d’évaluation. Ce serait la vigoureuse
contestation juridique que certains
contribuables mènent à l’égard de
l’ancien rôle. Comme l’ancien et le
nouveau rôle ont été fabriqués par la
même firme, la Ville peut s’inquiéter,
à juste titre, d’une analyse poussée
et rapide des nouvelles données, analyse
susceptible de générer une publicité que
les autorités municipales auraient pu
vouloir éviter avant les élections municipales.

Cette hypothèse est tellement vraisem-
blable que voici un résumé de l’opinion
qu’un de ces contestataires précités
livrait récemment devant le tribunal
administratif du Québec quant à la qualité
de l’évaluation de la Ville d’Amos en
en 2009 :

« L’évaluation municipale à Amos est
comme une loterie : si vous tirer une
carte haute, votre évaluation sera élevée;
si vous tirez une carte basse, votre
évaluation sera moindre. »

Lors d’une prochaine édition, nous
énoncerons les faits qui appuient cette
dernière affirmation. Nous verrons
aussi les embûches que posent une demande
de révision en évaluation foncière. C’est
une saga qui pourrait s’intituler :
"David le contribuable frondeur
contre Goliath, le bureaucrate
mesquin et rétrograde."

ECHOS DE LA SÉANCE DU CONSEIL
DE LA VILLE D’AMOS DU 21
SEPTEMBRE 2009 . (D'une source
fiable.)

Tous les membres du conseil sont présents.
Assistent aussi à la réunion MM. Nolet et Plante,
respectivement Directeur général et greffier
de la Ville d’Amos

Comme il n’y a pas de dérogation mineure,
on commence par adopter un projet de
résolution concernant le projet
d’aménagement révisé de la MRC
d’Abitibi. Cette résolution comporte
notamment des recommandations quant à
l’ajout et la modification d’affectation
de villégiature, d’agro-forestière et forestière,
de modification à l’affectation agricole, de
certaines parties du territoire d’Amos.
Il y a aussi des recommandations quant aux
zones prioritaires d’aménagement dans
l’affectation urbaine, quant à
l’agrandissement du périmètre urbains de
la Ville d’Amos et des modifications dans
l’affectation « résidence rurale ».

Puis, on approuve le plan d’implantation
et d’intégration architecturale pour une
enseigne au sigle de la Banque Nationale
Financière;

Ensuite, on procède à la vente d’un lot
à la compagnie Télédistribution au prix de
35 cents du pied carré pour une somme
totale de 19 937$

Au point 4.4 de l’agenda, on donne un
mandat de 20 800$ à la firme d’ingénieur-
conseil, Genivar pour la réalisation
des plans et devis pour l’aménagement
des infrastructure d’aqueduc et d’égoût
de la rue du Patrimoine et de la Brasserie;

Par après, on approprie la somme de 6 825$
à même le surplus accumulé pour un abri
destiné à une génératrice;

Puis on emprunte au fond de roulement, la
somme de 16 876$ en vue de l’acquisition
chez Hyundai Amos d’une voiture mise à la
disposition du releveur de compteurs
électriques;

On procède également de la même façon
pour l’achat de 3 autres véhicules usagés
suivants, à savoir :

Une automobile destiné au service de
l’urbanisme au coût de 22 363$,

Un voiture consacré à l’opérateur
d’assainissement (travaux publics)
pour la somme de 22 263$,

Une camionnette destiné au directeur
du services des travaux publics au prix
de 24 737$ ,

On emprunte aussi au fond de
roulement une somme de 13 585$
pour financer l’achat d’un couvercle
pour un déversoir situé près du pont
Desmarais sur le boul. Mercier,

On procède ensuite à un achat , par
emprunt, d’une excavatrice du seul
soumissionnaire, soit Agritibi Rh Inc.,
au montant de 137 800$

Puis on achète, via le fond de roulement
une camionnette neuve réservée au
travaux publics (division hygiène du
milieu) pour la somme de 32 513$,
chez Garage Tardif Ltée, le tout
découlant d’une soumission acceptée
le 16 mars 2009;

Ensuite, on proclame la semaine de
prévention des incendies du 4 au 10
octobre 2009;

On ratifie l’engagement de M.
Hans Carignan au titre de directeur
du service des travaux publics de la Ville
d’Amos;

On procède aussi au renouvellement
rétroactif au premier juin 2009 des
mandats de tous les commissaires
au sein de la Commission des arts et
de la culture de la Ville d’Amos;

Au point 4.16 de l’agenda, on adjuge
la réfection de l’entrepôt face au
complexe sportif à la firme
Construction Proulx et Frères Inc
pour la somme de 74 860$;

Ensuite on approuve les comptes à
payer du mois;

Puis on procède à la vente de surplus
de terrain à différents propriétaires
d’immeubles adjacents au chemin
Lac Arthur Nord au prix de 40
cents du pied carré, réglant, selon
le maire, un dossier qui durait
depuis 1994;

Sur le plan des procédures, on
adopte un règlement et un projet
de règlement modifiant le règlement
de zonage de la Ville d’Amos;

On vote ensuite une somme de
40 000$ en aide financière à la
Corporation du parc des loisirs
et des sports de plein air du
Mont-Vidéo Inc., destinée à
la construction d’un chalet
multifonctionnel;

Au point 7 de l’agenda, on adresse des
félicitations à l’Honorable Guy Gagnon,
originaire d’Amos qui vient d’être
nommé juge à la Cour d’appel du Québec;

Par ailleurs, les statistiques de la
construction révèlent que le total des
permis pour le mois d’août 2009 était
de 3 341 700$ comparé à 5 570 714$
pour la même période en 2008. A ce jour,
en 2009, selon le maire, les permis de
construction totaliseraient la somme¸
de 13 778 000$.

QUESTIONS DU PUBLIC

M. YVES FORTIN
Relativement au chemin du dépotoir

M. Yves Fortin se demande si on ne
pourrait pas budgeter une certaine
somme pour mettre une petite couche
d’asphalte recyclée jusqu’à la plate-
forme.

Le D.G. lui répond que le chemin
n’appartient pas à la Ville donc il
n’est pas question d’investir sur
cette propriété de Sanimos.

Puis M. Chandonnet fait remarquer
que la Ville n’ayant pas d’argent
à mettre dans ses chemins, elle
ne va pas en mettre chez le voisin.

Par la suite le maire signale à M.
Fortin qu’il apprécierait qu’on appelle
ces installations sanitaires, par le sigle
L.E.T. (Lieu Enfouissement Sanitaire)
plutôt que par le terme péjoratif de dépotoir.

Puis M. Fortin demande au Conseil
d’expliquer en quoi consiste le fond
de roulement?

Le D.G. répond que le fond de
roulement est une réserve monétaire que
la Ville se constitue à même des surplus
pour pourvoir à des dépenses de 5000$
et plus. Antérieurement on avait droit
à se constituer un fond de roulement
de 10% du budget municipal ce qui
représenterait dans le cas d’Amos,
une somme de 2 000 000$. Maintenant
la loi est changée et on peut se faire
une réserve qui pourrait aller jusqu’à
3 ou 4 millions ou 5millions. Le D.G.
est d’opinion que plus le fond de
roulement est élevé plus la Ville
peut s’emprunter des fonds sans
payer des intérêts aux banques.

Finalement, le D.G. conclut en disant
que le maximum de la disponibilité du
fond de roulement a été atteint en 2009

MAURICE MARTINEAU

sur le contrôle des animaux sur le
territoire d’Amos.

Relativement au contrat du contrôle des
animaux adjugé à la firme Benji pour
55 000$ par année, il veut savoir si cet
entrepreneur soumet à la Ville
des données mensuelles ou annuelles
quant au nombre d’interventions faites
sur des animaux.

Le D.G. explique que les compilations
de Monsieur Rémillard le responsable
de cette firme, portent surtout sur
l’inventaire des chiens au nombre de
750 sur le territoire actuellement.
Quant aux nombres d’interventions sur
les animaux, il faudrait demander à
Monsieur Lavoie s’il aurait des détails
à fournir à cet effet.

Par ailleurs Maurice Martineau s’informe
si les ingénieurs avaient estimé le coût
d’un complexe sportif neuf, à trois glaces.

25 millions lui répond le D.G.

Sur les points 4.6 à 4.10 achats de véhicules
usagés.

Il veut savoir quand on les acquis.

Le D.G. lui explique que les véhicules
en question ont été achetés entre
le 15 avril et le mois de juin 2009.
Le maire dit que » si vous lisez vos
choses, sûrement que vous l’avez. »
Son interlocuteur rétorque qu’il ne
se souvient pas d’avoir vu ces
projets d’immobilisation. M.
Chandonnet prétend qu’ils ont tous
passés en même temps.

Le citoyen concerné informe les
membres du conseil qu’il va les
trouver s’ils ont vraiment été votés
entre le 15 avril et le mois de juin 2009.

Le même citoyen intervient aussi
sur la question du fond de roulement.

Selon ce contribuable, quand
l’économie va bien, il n’y a pas de
problème mais quand l’évaluation
descend, pour renflouer le fond de
roulement, il faut augmenter les
taxes.

Le maire prétend alors que cela ne
signifie pas nécessairement une hausse
des impôts fonciers, qu’il n’y a pas
nécessairement un lien entre les
taxes et le fond de roulement parce que
dit-il, le D.G. vient d’expliquer que
ces sommes sont "accumulées" à même
les surplus.

Le contribuable en question insiste
et affirme qu’un jour il faudra
rembourser les sommes dues au
fond de roulement.

Le D.G. lui donne raison. Voici ce
qu’il dit :

« Quand on fait le renflouement du fond
de roulement comme vous appelez c’est
à partir du service de la dette. Le service
de la dette de la Ville comporte deux
types de dépenses : les règlements
d’emprunt et le fond de roulement.
La différence entre les deux c’est
que le règlement d’emprunt on a des
intérêts à payer , des frais de financement
à payer aux banques, on a un paquet
de ces frais là qu’on a pas avec le fond
de roulement…

Effectivement, vous avez raison, si les
revenus diminuaient on devrait faire
un effort supplémentaire pour rembourser
les règlements d’emprunt et le fond de
roulement… »

DE MADAME TRUDEL

Elle veut acquérir un terrain non
desservi au bout de la rue Deshaies.

Elle se demande si la Ville ne pourrait
pas intervenir quant à l’implantation
des infrastructures.

Le D.G. explique que c’est au
promoteur à exécuter de tels travaux
et non à la Ville. Après discussions, on
convient que Monsieur Nolet
va contacter le promoteur, Monsieur
Proulx pour qu’il se charge des travaux,
s’il y a lieu.

FIN DE LA RÉUNION

NOTE QUANT AUX POINTS 4.6 A 4.10 :
MAURICE MARTINEAU NOUS INFORME
QUE LE LENDEMAIN DE LA RÉUNION
PLUS HAUT DÉCRITE, ON L’A AVISÉ
QUE L’ACHAT DES VÉHICULES QUI
EN FONT L’OBJET N’AVAIT PAS ÉTÉ
AUTORISÉ AUX DATES ÉNONCÉES
PAR LE CONSEIL DE VILLE LORS DE
LA SÉANCE DU 21 SEPTEMBRE 2009.

ÉLECTIONS MUNICIPALES
DU 1ER NOVEMBRE PROCHAIN

NOUVELLES DE M. MARC BOUCHARD
CANDIDAT AU SIÈGE NO 4

Monsieur Marc Bouchard nous annonce que
s’il est élu le premier novembre prochain,
il s’engage à présenter au conseil de Ville,
un projet de règlement sur « la démocratie,
l’éthique et la transparence. »

M. Bouchard estime que la confiance des
électeurs est la base de la démocratie
municipale. Il considère que les citoyens
s’indignent souvent des « jeux de coulisses
qui prévalent au conseil municipal. »

Le candidat de 39 ans ajoute : « Il n’y a rien
de plus dévastateur lorsque des élus
brisent le lien de confiance avec les citoyens.
Les citoyens veulent que leurs représentants
travaillent pour l’intérêt général et non
pour l’intérêt de quelques uns. »

M. Bouchard termine en disant que son
éventuel règlement est susceptible de
raviver l’intérêt de l’électorat à l’égard
des affaires municipales.

UNE AUTRE CANDIDATURE EST
PROBABLE À LA MAIRIE D’AMOS.

On apprend que Maurice Martineau
envisage sérieusement de poser sa
candidature à la mairie d’Amos lors
des élections municipales de novembre
prochain.

Il est un des trois citoyens qui a assisté
le plus souvent au séances du conseil
de Ville au cours des trois dernières
années et un de ceux qui a posé le plus
de questions.

Nous espérons élaborer davantage lors
de notre prochaine parution.

A LA PROCHAINE

EN MOUVEMENT CITOYENS

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L’Amossion est formé de la contraction
du mot « Amos » et de l’expression « la
motion ». « Motion » qui vient du mot
latin « motio » et qui veut dire, selon le
petit Larousse : « mise en mouvement ».

Il est temps, selon nous que les forces
vives de notre Ville se mettent en branle
pour obtenir une plus grande démocra-
tisation de leurs institutions publiques
en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
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