DESTINÉ AUX AFFAIRES PUBLIQUES
EN MOUVEMENT, CITOYENS !
Volume VII, Édition du 12 septembre
2009
PAUL MARTINEAU, RÉDACTEUR EN CHEF.
Téléphone : 819 727 1878
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LE RÉTROVISIONNAIRE OÙ LE PASSÉ FAIT
CRAINDRE L’AVENIR.
Par Paul Martineau
Dans son édition du 26 octobre 2008, le journal le
« Citoyen » titrait : « L’Achat de l’incubateur
industriel soulève des questions »
Le deuxième paragraphe de l’article en question
se lisait ainsi : « En premier lieu, des citoyens
dont l’ancien maire Laurier St-Laurent, ont
questionné le fait que la Ville ait payé 325
000$ soit plus de trois fois la valeur de 101 000$
inscrite au rôle de l’évaluation municipale… »
Le maire Ulrick Chérubin a rappelé que le
conseil municipal avait validé son prix
d’achat avec un évaluateur agréé
indépendant. «
Plus loin, l’article poursuit :
« Enfin, M. St-Laurent a relevé que la
résolution pour l’achat de la propriété
a été adoptée le 6 octobre alors que
l’acte de vente a été signé le 8 octobre…
Un conseil n’agit que par résolution.
On peut présumer que le mandat a été
donné au notaire avant que la décision
ne soit officiellement prise. Ce n’est
pas illégal, mais on peut se questionner
sur le bien-fondé d’avoir agi ainsi et du
sérieux du conseil. Où était l’urgence? »
Or nous avons demandé à la Ville une
copie du rapport d’évaluation concerné .
Le seul rapport d’évaluateur indépendant
que nous avons reçu concernant cet
incubateur industriel est adressé au
vendeur et il est daté du 23 octobre
2008 soit 15 jours après l’achat de la
bâtisse, tel qu’on peut le voir sur la
photo ci-dessous.
On attend des explications!
(Pour agrandir faite CTRL roulette)
ÉCHOS DE LA SÉANCE DU CONSEIL DU 8
SEPTEMBRE 2009
Outre tous les membres du conseil qui sont
présents, le greffier, Me Alain Plante et le
D.G. M. Guy Nolet de la Ville d’Amos assistent
à l’assemblée.
Après avoir passé rapidement sur les 8
dérogations mineures, on adopte une
résolution pour présenter une demande
de subvention visant à obtenir 400 000$
des 800 000$ requis pour asphalter la piste
cyclabe Amos-La Ferme et atténuer la pente
la plus prononcée du parcours, le tout dans
le cadre du programme « Fonds pour le
développement du sport et de l’activité
physique. » Ce projet est appuyé par Vélo
Mrc Abitibi et entre dans le cadre de sa
phase 1 de ses projets de développement
dans l’ensemble du territoire.
Le Conseil appuie ensuite, le projet de la
compagnie Abitibi-Bowater de produire de
l’électricité par biomasse alimentant un
centrale de cogénération, dans le cadre
d’une initiative de l’Hydro-Québec.
Puis, moyennant une somme de 7 500$,
on donne un mandat à la firme Génivar, de
présenter une demande d’autorisation auprès
du Ministère du Développement durable,
Environnement et Parcs pour la construction
de la rue du Patrimoine et de la Brasserie.
Par la suite on confie à Écoressources,
consultants, le mandat de procéder à
un inventaire des émissions de gaz à
effet de serre de la Ville d’Amos et de
préparer un plan d’action conséquent
le tout pour la somme de 24 832,50$;
On procède aussi à autoriser un appel
d’offre pour la fourniture de sel de rue;
On suit le même processus relativement
à la fourniture de sable pour les rues;
Puis, on adopte, sans en préciser les
modalités, une grille d’évaluation et de
pondération pour le contrat d’entretien
d’hiver du réseau routier en milieu rural
pour les années 2009 à 2014;
Par la suite on effectue un emprunt de
229 231,72$ pour financer l’achat d’un
camion sableur pour le service des travaux
publics;
Au point 4.17 de l’agenda, on procède à
l’achat d’un régulateur Siemens à
l’aéroport Magny pour la somme de 6 520$;
Toujours pour l’aéroport, le Conseil applique
au programme « Fonds Chantier-Canada, dans
le but d’obtenir une subvention visant à
combler deux des trois millions de dollars
requis pour asphalter la piste en question.
Le Conseil estime que la venue éventuelle
d’une communauté Crie à Amos, l’expansion
du secteur minier en région et le désir de
participer aux retombées économiques
en provenance du nord québécois justifient
cette dépense.
Au point 4.19 de l’agenda, on accorde une
subvention de 21 363$ pour défrayer le coût de
la clôture entourant le nouveau champs de
tir dont le projet global, piloté par le Club
Chasse et pêche, est de l’ordre de 140 000$
Puis on vote la somme de 15 272$ pour des
travaux à l’intérieur du club de curling;
Ensuite on demande une subvention au
Ministère de la Culture, des Communi-
cations et de la condition féminine qui
permettra de renouveler l’entente de
2001 entre la Ville et Cinéma Amos,
facilitant la présentation de films
d’auteurs;
Par ailleurs, on adjuge le contrat de
contrôle des animaux sur le territoire
de la Ville d’Amos, à la firme Benji pour
une somme de 55 568$.
Au point 4.22 de l’agenda, on adjuge à
la firme Nortrax le contrat pour l’acqui-
sition d’une niveleuse, au coût de
297 724$;
Puis on adopte, premier et deuxième
projets de règlement visant à modifier
le zonage dans différentes parties de la
Ville d’Amos;
On donne aussi un avis de motion pour
un éventuel règlement visant à accorder
des crédits de taxes à certaines entre-
prises privées;
Sous la rubriques dons et subventions,
on accorde :
A la Fondation du C.E.G.E.P. de l’Abitibi-
Témiscamingue 12 584$ par année pendant
cinq ans;
A la Fabrique Ste-Thérèse d’Amos, la somme
de 4 500$ destinée à l’achat d’un système
de caméra pour contrer le vandalisme à
la cathédrale;
Sur le plan des félicitations, on en adresse
à M. Guillaume Tétreault gagnant de
plusieurs médailles qui l’ont mené à la
conquête du championnat canadien de
ski nautique dans sa catégorie;
On félicite aussi la cycliste Karol-Ann
Canuel, triple médaillée de bronze au
Jeux du Canada;
Le Club cycliste d’Amos reçoit également
des félicitations des élus municipaux pour
s’être classée la deuxième meilleure équipe
aux championnats Québécois espoir;
PÉRIODE RÉSERVÉE AU PUBLIC
4.17 de l’agenda, le régulateur Siemens
M. Conrad Brunet aimerait savoir de
quoi il s’agit.
On lui répond que c’est un système
d’éclairage.
4.24 de l’agenda, le financement de la
niveleuse.
Le même citoyen aimerait savoir si on
va financer cet équipement à même le
fond de roulement.
Le maire lui explique que la Ville va
procéder par règlement d’emprunt
Le maire ajoute que le fond de roulement
consiste en une réserve où la Ville
emprunte des sommes à elle-même
qu’elle rembourse périodiquement.
Projet Ville d’Amos-Pikogan
Ensuite, Maurice Martineau pose la
quesiton suivante :
« A L’assemblée du 17 août 2009, j’ai
demandé quelle était l’évaluation
municipale de la lisière de terrain de
M. Corriveau donnée en droit de passage
et j’aimerais avoir un suivi de l’ensemble
du dossier. »
Le maire réplique que comme il s’agit
d’un dossier purement administratif
qui est piloté par le Directeur général,
il va laisser ce dernier répondre.
Alors que Monsieur Nolet commence à
brosser un tableau de l’ensemble du
dossier, son interlocuteur lui demande
de s’attarder sur l’évaluation municipale
de la lisière de terrain en question
puisqu’il veut savoir s’il n’aurait pas mieux
valu l’acheter plutôt que de payer des
droits de passage.
Le D.G. n’a pas l’information demandée
quoiqu’il se dise disposé à la fournir
éventuellement.
il s’ensuit une discussion où on apprend
que le prix payé pour la servitude en
question était plus fonction des exigences
du propriétaire que de sa valeur foncière.
Maurice Martineau se plaint aussi
qu’il avait posé la question le 17 août
2009 et qu’une séance plus tard personne
n’est en mesure de lui répondre.
Le maire avoue son ignorance totale du
sujet et le contribuable en question
lui fait remarquer que si le D.G. devait
s’absenter pour trois ou quatre mois toute
la Ville serait paralysée.
Puis, M. Nolet fait une rétrospective
assez élaborée du dossier, soulignant
les problèmes de Pikogan en ce qui
a trait aux eaux usées et ceux de
la Ville d’Amos concernant la pression d’eau,
d’où la jonction des efforts des deux
communautés pour traverser des conduites
sous l’Harricana. Malheureusement, une
planification déficiente a fait qu’il y a
eu des travaux exécutés et des dommages
causés sur une propriété qui n’appartenait
pas à la Ville, obligeant les responsables
du projet à envisager soit de passer les
canalisations d’égoût pour rejoindre
les bassins d’oxygénation de la Ville par
la rue des Hirondelles, soit à négocier un
droit de passage avec le contribuable lésé
par les interventions intempestives des
maîtres d’œuvre.
Quant au volet aqueduc, on affirme qu’il
va bon train et qu’il devrait être finalisé
sous peu.
Quant à l’entretien de la station de
pompage sur le territoire de Pikogan,
la Ville préfère ne pas l’assumer, espérant
qu’elle sera confiée à des plombiers locaux.
Retard dans la mise à jour du site web
de la Ville d’Amos.
Maurice Martineau pose ensuite la question
suivante :
« Selon le site Web de la Ville d’Amos, la
prochaine séance du conseil de la Ville
d’Amos serait le 17 août 2009. Pourquoi
ne pas mettre une grille où toutes les
séances seraient cédulées pour toute
l’année ce qui se fait dans d’autres villes
de la région? »
On prend bonne note de la recomman-
dation.
Excavatrice usagée;
Paul Martineau pose la question suivante :
« Vous avez demandé des soumissions pour une
excavatrice usagée dans le journal le Citoyen.
J’aimerais savoir si cette demande élimine une
cotation pour une excavatrice neuve?
Et j’aimerais savoir également si vous louez
ou avez loué une excavatrice qui répondrait
aux spécifications de l’appel d’offre en question?"
Le D.G. lui répond d’abord que l’appel d’offre
n’élimine pas en principe une cotation pour
une pelle neuve quoiqu’il doute en recevoir
puisqu’à prix égal, le soumissionnaire d’une
excavatrice neuve se trouverait à faire un
cadeau à la Ville par rapport à une
pelle usagée. De plus il admet que la
Ville loue une excavatrice de marque
« Doosan » depuis 2 ans et qu’il est très
probable qu’elle rencontre les spécifications
requises par l’appel d’offre plus haut
mentionné. Il ajoute qu’il est improbable
que le service des travaux publics ait
demandé des soumissions pour la location
de cette excavatrice.
M. Nolet estime qu’au cours des quatre
ou cinq dernières années, en location
d’excavatrice seulement, la Ville aurait
pu s’en payer une. De plus elle était,
dit-il, tributaire de la disponibilité de
cet équipement auprès des entrepreneurs
locaux.
Néanmoins il affirme qu’il ne s’agit pas
d’une demande de soumission ciblée.
Toute pelle mécanique qui rencontre
les spécifications de l’appel d’offre est
admissible, dont un maximum de 850
heures travaillées. Dans ce cadre là,
la Ville pourrait aussi bien acheter une
excavatrice usagée de 20 tonnes ayant
eue un seul utilisateur qui serait une
John Deere, une Doosan, une
Caterpillar ou une quatrième dont le
D.G. oublie le nom. La Doosan n’est
donc pas exclue mais n’est pas
favorisée non plus aux dires de M.
Nolet.
Organismes de référence
Puis Paul Martineau demande ce qu’est
un organisme de référence, une
appellation qu’on utilise parfois lors
de l’adjudication de certaines subventions.
Le D.G. explique qu’à ses yeux, il s’agit
d’un organisme spécialisé à qui on réfère
des cas de personnes dans le besoin ou
faisant face à des problématiques
pressantes, tel la Maison de la famille.
4.23 Acquisition d’une niveleuse.
Maurice Martineau s’intéresse à suite au
nombre de niveleuse que la Ville possède,
deux ou trois?
On lui répond qu’actuellement la ville
possède une niveleuse qui servira
d’équipement d’appoint lorsque la neuve
qu’on vient d’adjugée sera sur place. A ce
moment là, on aura deux niveleuses.
Le D.G. ajoute qu’auparavant on utilisait
une niveleuse du C.G.E.R.E l’hiver comme
équipement d’appoint. Comme elle était
souvent défectueuse on a décidé d’en
acheter une neuve, de sorte qu’on n’aura
plus besoin d’en louer. Pour une troisième,
on verra si on donnera des contrats ou pas.
5.4 crédit de taxes pour certaines
entreprises.
Maurice Martineau demande au conseil
la nature de ces crédits et quelles entre-
prises pourraient y être éligibles.
M. Nolet explique que cet éventuel
règlement découle d’une loi des années
2005 qui va permettre à des municipalités
de donner des subventions à des entreprises
privées, ce qui s’écarte de la coutume.
Les municipalité ayant adopté un plan de
développement économique, dont la Ville
d’Amos, pourront verser des subventions
à des entreprises manufacturières ou
industrielles, selon des critères dont on
prendra connaissance bientôt. Les
entreprises commerciales sont
pratiquement exclues du programme
puisqu’on ne pourra leur consacrer qu’une
somme de 25 000$ par année pour
l’ensemble de celles-ci.
M. Nolet termine en signalant que dans
les faits il y aura très peu d’entreprises
qui seront éligibles.
4.9 :Piste cyclable.
Paul Martineau s’intéresse finalement à la
piste cyclable et se demande s’il s’agit d’un
nouveau parcours ou si elle existe déjà.
On l’informe qu’il s’agit de l’actuelle piste
qui longe l’ancien cimetière et qui se rend
d’Amos à La Ferme.
Fin de la réunion
SEPTEMBRE 2009
Outre tous les membres du conseil qui sont
présents, le greffier, Me Alain Plante et le
D.G. M. Guy Nolet de la Ville d’Amos assistent
à l’assemblée.
Après avoir passé rapidement sur les 8
dérogations mineures, on adopte une
résolution pour présenter une demande
de subvention visant à obtenir 400 000$
des 800 000$ requis pour asphalter la piste
cyclabe Amos-La Ferme et atténuer la pente
la plus prononcée du parcours, le tout dans
le cadre du programme « Fonds pour le
développement du sport et de l’activité
physique. » Ce projet est appuyé par Vélo
Mrc Abitibi et entre dans le cadre de sa
phase 1 de ses projets de développement
dans l’ensemble du territoire.
Le Conseil appuie ensuite, le projet de la
compagnie Abitibi-Bowater de produire de
l’électricité par biomasse alimentant un
centrale de cogénération, dans le cadre
d’une initiative de l’Hydro-Québec.
Puis, moyennant une somme de 7 500$,
on donne un mandat à la firme Génivar, de
présenter une demande d’autorisation auprès
du Ministère du Développement durable,
Environnement et Parcs pour la construction
de la rue du Patrimoine et de la Brasserie.
Par la suite on confie à Écoressources,
consultants, le mandat de procéder à
un inventaire des émissions de gaz à
effet de serre de la Ville d’Amos et de
préparer un plan d’action conséquent
le tout pour la somme de 24 832,50$;
On procède aussi à autoriser un appel
d’offre pour la fourniture de sel de rue;
On suit le même processus relativement
à la fourniture de sable pour les rues;
Puis, on adopte, sans en préciser les
modalités, une grille d’évaluation et de
pondération pour le contrat d’entretien
d’hiver du réseau routier en milieu rural
pour les années 2009 à 2014;
Par la suite on effectue un emprunt de
229 231,72$ pour financer l’achat d’un
camion sableur pour le service des travaux
publics;
Au point 4.17 de l’agenda, on procède à
l’achat d’un régulateur Siemens à
l’aéroport Magny pour la somme de 6 520$;
Toujours pour l’aéroport, le Conseil applique
au programme « Fonds Chantier-Canada, dans
le but d’obtenir une subvention visant à
combler deux des trois millions de dollars
requis pour asphalter la piste en question.
Le Conseil estime que la venue éventuelle
d’une communauté Crie à Amos, l’expansion
du secteur minier en région et le désir de
participer aux retombées économiques
en provenance du nord québécois justifient
cette dépense.
Au point 4.19 de l’agenda, on accorde une
subvention de 21 363$ pour défrayer le coût de
la clôture entourant le nouveau champs de
tir dont le projet global, piloté par le Club
Chasse et pêche, est de l’ordre de 140 000$
Puis on vote la somme de 15 272$ pour des
travaux à l’intérieur du club de curling;
Ensuite on demande une subvention au
Ministère de la Culture, des Communi-
cations et de la condition féminine qui
permettra de renouveler l’entente de
2001 entre la Ville et Cinéma Amos,
facilitant la présentation de films
d’auteurs;
Par ailleurs, on adjuge le contrat de
contrôle des animaux sur le territoire
de la Ville d’Amos, à la firme Benji pour
une somme de 55 568$.
Au point 4.22 de l’agenda, on adjuge à
la firme Nortrax le contrat pour l’acqui-
sition d’une niveleuse, au coût de
297 724$;
Puis on adopte, premier et deuxième
projets de règlement visant à modifier
le zonage dans différentes parties de la
Ville d’Amos;
On donne aussi un avis de motion pour
un éventuel règlement visant à accorder
des crédits de taxes à certaines entre-
prises privées;
Sous la rubriques dons et subventions,
on accorde :
A la Fondation du C.E.G.E.P. de l’Abitibi-
Témiscamingue 12 584$ par année pendant
cinq ans;
A la Fabrique Ste-Thérèse d’Amos, la somme
de 4 500$ destinée à l’achat d’un système
de caméra pour contrer le vandalisme à
la cathédrale;
Sur le plan des félicitations, on en adresse
à M. Guillaume Tétreault gagnant de
plusieurs médailles qui l’ont mené à la
conquête du championnat canadien de
ski nautique dans sa catégorie;
On félicite aussi la cycliste Karol-Ann
Canuel, triple médaillée de bronze au
Jeux du Canada;
Le Club cycliste d’Amos reçoit également
des félicitations des élus municipaux pour
s’être classée la deuxième meilleure équipe
aux championnats Québécois espoir;
PÉRIODE RÉSERVÉE AU PUBLIC
4.17 de l’agenda, le régulateur Siemens
M. Conrad Brunet aimerait savoir de
quoi il s’agit.
On lui répond que c’est un système
d’éclairage.
4.24 de l’agenda, le financement de la
niveleuse.
Le même citoyen aimerait savoir si on
va financer cet équipement à même le
fond de roulement.
Le maire lui explique que la Ville va
procéder par règlement d’emprunt
Le maire ajoute que le fond de roulement
consiste en une réserve où la Ville
emprunte des sommes à elle-même
qu’elle rembourse périodiquement.
Projet Ville d’Amos-Pikogan
Ensuite, Maurice Martineau pose la
quesiton suivante :
« A L’assemblée du 17 août 2009, j’ai
demandé quelle était l’évaluation
municipale de la lisière de terrain de
M. Corriveau donnée en droit de passage
et j’aimerais avoir un suivi de l’ensemble
du dossier. »
Le maire réplique que comme il s’agit
d’un dossier purement administratif
qui est piloté par le Directeur général,
il va laisser ce dernier répondre.
Alors que Monsieur Nolet commence à
brosser un tableau de l’ensemble du
dossier, son interlocuteur lui demande
de s’attarder sur l’évaluation municipale
de la lisière de terrain en question
puisqu’il veut savoir s’il n’aurait pas mieux
valu l’acheter plutôt que de payer des
droits de passage.
Le D.G. n’a pas l’information demandée
quoiqu’il se dise disposé à la fournir
éventuellement.
il s’ensuit une discussion où on apprend
que le prix payé pour la servitude en
question était plus fonction des exigences
du propriétaire que de sa valeur foncière.
Maurice Martineau se plaint aussi
qu’il avait posé la question le 17 août
2009 et qu’une séance plus tard personne
n’est en mesure de lui répondre.
Le maire avoue son ignorance totale du
sujet et le contribuable en question
lui fait remarquer que si le D.G. devait
s’absenter pour trois ou quatre mois toute
la Ville serait paralysée.
Puis, M. Nolet fait une rétrospective
assez élaborée du dossier, soulignant
les problèmes de Pikogan en ce qui
a trait aux eaux usées et ceux de
la Ville d’Amos concernant la pression d’eau,
d’où la jonction des efforts des deux
communautés pour traverser des conduites
sous l’Harricana. Malheureusement, une
planification déficiente a fait qu’il y a
eu des travaux exécutés et des dommages
causés sur une propriété qui n’appartenait
pas à la Ville, obligeant les responsables
du projet à envisager soit de passer les
canalisations d’égoût pour rejoindre
les bassins d’oxygénation de la Ville par
la rue des Hirondelles, soit à négocier un
droit de passage avec le contribuable lésé
par les interventions intempestives des
maîtres d’œuvre.
Quant au volet aqueduc, on affirme qu’il
va bon train et qu’il devrait être finalisé
sous peu.
Quant à l’entretien de la station de
pompage sur le territoire de Pikogan,
la Ville préfère ne pas l’assumer, espérant
qu’elle sera confiée à des plombiers locaux.
Retard dans la mise à jour du site web
de la Ville d’Amos.
Maurice Martineau pose ensuite la question
suivante :
« Selon le site Web de la Ville d’Amos, la
prochaine séance du conseil de la Ville
d’Amos serait le 17 août 2009. Pourquoi
ne pas mettre une grille où toutes les
séances seraient cédulées pour toute
l’année ce qui se fait dans d’autres villes
de la région? »
On prend bonne note de la recomman-
dation.
Excavatrice usagée;
Paul Martineau pose la question suivante :
« Vous avez demandé des soumissions pour une
excavatrice usagée dans le journal le Citoyen.
J’aimerais savoir si cette demande élimine une
cotation pour une excavatrice neuve?
Et j’aimerais savoir également si vous louez
ou avez loué une excavatrice qui répondrait
aux spécifications de l’appel d’offre en question?"
Le D.G. lui répond d’abord que l’appel d’offre
n’élimine pas en principe une cotation pour
une pelle neuve quoiqu’il doute en recevoir
puisqu’à prix égal, le soumissionnaire d’une
excavatrice neuve se trouverait à faire un
cadeau à la Ville par rapport à une
pelle usagée. De plus il admet que la
Ville loue une excavatrice de marque
« Doosan » depuis 2 ans et qu’il est très
probable qu’elle rencontre les spécifications
requises par l’appel d’offre plus haut
mentionné. Il ajoute qu’il est improbable
que le service des travaux publics ait
demandé des soumissions pour la location
de cette excavatrice.
M. Nolet estime qu’au cours des quatre
ou cinq dernières années, en location
d’excavatrice seulement, la Ville aurait
pu s’en payer une. De plus elle était,
dit-il, tributaire de la disponibilité de
cet équipement auprès des entrepreneurs
locaux.
Néanmoins il affirme qu’il ne s’agit pas
d’une demande de soumission ciblée.
Toute pelle mécanique qui rencontre
les spécifications de l’appel d’offre est
admissible, dont un maximum de 850
heures travaillées. Dans ce cadre là,
la Ville pourrait aussi bien acheter une
excavatrice usagée de 20 tonnes ayant
eue un seul utilisateur qui serait une
John Deere, une Doosan, une
Caterpillar ou une quatrième dont le
D.G. oublie le nom. La Doosan n’est
donc pas exclue mais n’est pas
favorisée non plus aux dires de M.
Nolet.
Organismes de référence
Puis Paul Martineau demande ce qu’est
un organisme de référence, une
appellation qu’on utilise parfois lors
de l’adjudication de certaines subventions.
Le D.G. explique qu’à ses yeux, il s’agit
d’un organisme spécialisé à qui on réfère
des cas de personnes dans le besoin ou
faisant face à des problématiques
pressantes, tel la Maison de la famille.
4.23 Acquisition d’une niveleuse.
Maurice Martineau s’intéresse à suite au
nombre de niveleuse que la Ville possède,
deux ou trois?
On lui répond qu’actuellement la ville
possède une niveleuse qui servira
d’équipement d’appoint lorsque la neuve
qu’on vient d’adjugée sera sur place. A ce
moment là, on aura deux niveleuses.
Le D.G. ajoute qu’auparavant on utilisait
une niveleuse du C.G.E.R.E l’hiver comme
équipement d’appoint. Comme elle était
souvent défectueuse on a décidé d’en
acheter une neuve, de sorte qu’on n’aura
plus besoin d’en louer. Pour une troisième,
on verra si on donnera des contrats ou pas.
5.4 crédit de taxes pour certaines
entreprises.
Maurice Martineau demande au conseil
la nature de ces crédits et quelles entre-
prises pourraient y être éligibles.
M. Nolet explique que cet éventuel
règlement découle d’une loi des années
2005 qui va permettre à des municipalités
de donner des subventions à des entreprises
privées, ce qui s’écarte de la coutume.
Les municipalité ayant adopté un plan de
développement économique, dont la Ville
d’Amos, pourront verser des subventions
à des entreprises manufacturières ou
industrielles, selon des critères dont on
prendra connaissance bientôt. Les
entreprises commerciales sont
pratiquement exclues du programme
puisqu’on ne pourra leur consacrer qu’une
somme de 25 000$ par année pour
l’ensemble de celles-ci.
M. Nolet termine en signalant que dans
les faits il y aura très peu d’entreprises
qui seront éligibles.
4.9 :Piste cyclable.
Paul Martineau s’intéresse finalement à la
piste cyclable et se demande s’il s’agit d’un
nouveau parcours ou si elle existe déjà.
On l’informe qu’il s’agit de l’actuelle piste
qui longe l’ancien cimetière et qui se rend
d’Amos à La Ferme.
Fin de la réunion
PAR MONTS ET PAR VAUX, PAR BONDS ET
PAR CAHOTS!
Il s’est créé une certaine émulation entre
nos lecteurs de sorte qu’ils rivalisent
maintenant à savoir qui nous signalerait
les situations les plus dangereuses. Ici
une couronne de béton près d’un trottoir
sur la 15 ième Avenue Est, en direction de
l’Hôtel de Ville.
PAR CAHOTS!
Il s’est créé une certaine émulation entre
nos lecteurs de sorte qu’ils rivalisent
maintenant à savoir qui nous signalerait
les situations les plus dangereuses. Ici
une couronne de béton près d’un trottoir
sur la 15 ième Avenue Est, en direction de
l’Hôtel de Ville.
On va asphalter la piste en gravier qui
longe l’ancien cimetière et se rend à
La Ferme. De plus, on va y atténuer la
pente la plus raide.
longe l’ancien cimetière et se rend à
La Ferme. De plus, on va y atténuer la
pente la plus raide.
A paraître d’ici quelques jours :
« Le chérubin et ses amis », un texte
satyrique.
« Nouveaux candidats : à vos marques,
partez ». Il s’agit de 15 questions posées
aux aspirants au conseil de ville d’Amos.
D’ici une semaine ou deux, le début d’une
série de trois reportages intitulés :
Loto-évaluation. L’évaluation municipale
à Amos est-elle une loterie?
A LA PROCHAINE.
EN MOUVEMENT CITOYEN.
========================
L’Amossion est formé de la contraction du mot « Amos » et de
l’expression « la motion ». « Motion » qui vient du mot latin
« motio » et qui veut dire, selon le petit Larousse :
« mise en mouvement ».
Il est temps, selon nous que les forces vives de notre Ville se
mettent en branle pour obtenir une plus grande démocratisation
de leurs institutions publiques en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
========================
« Le chérubin et ses amis », un texte
satyrique.
« Nouveaux candidats : à vos marques,
partez ». Il s’agit de 15 questions posées
aux aspirants au conseil de ville d’Amos.
D’ici une semaine ou deux, le début d’une
série de trois reportages intitulés :
Loto-évaluation. L’évaluation municipale
à Amos est-elle une loterie?
A LA PROCHAINE.
EN MOUVEMENT CITOYEN.
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L’Amossion est formé de la contraction du mot « Amos » et de
l’expression « la motion ». « Motion » qui vient du mot latin
« motio » et qui veut dire, selon le petit Larousse :
« mise en mouvement ».
Il est temps, selon nous que les forces vives de notre Ville se
mettent en branle pour obtenir une plus grande démocratisation
de leurs institutions publiques en général et de la Ville d’Amos
en particulier.
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